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• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2023
• Approbation du procès-verbal du conseil du 11 décembre 2023
• Informations - Prises de connaissance
• Budget communal de l'exercice 2024.
• Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2024.
• Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2024
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2024
• Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil ...
• Enseignement fondamental et artistique - Parcours d'Education Culturelle et Artistique - Projet Esquisses 2023-2024 - ...
• Urbanisme - Plan Communal d'Aménagement Révisionnel PCAR-2014/001 "Camping du Bois" - Rue du Calvaire - Adoption provisoire du ...
• Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de ...
• Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ...
• Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ...
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 8 janvier 2024
• Informations - Prises de connaissance
• Mandat d'observateur au sein du Bureau exécutif de la régie communale autonome RDI
• RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des membres du CA
• RCA "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Dissolution - Désignation d'un liquidateur
• Conseillers en énergie de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2023
• Energie - Extension d'affiliation de la Ville de Tubize à l'intercommunale ORES Assets de 2025 à 2045
• Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...
• Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Papleux 47
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Astrid
• Accueil Temps Libre (ATL) - Plan d'Action Annuel (PAA) 2023-2024 "Favoriser l'inclusion des enfants en situation de handicap ...
• Accueil Temps Libre (ATL) - Rapport d'Activités (RA) 2022-2023 "Respect du bien-être de l'enfant" - Prise de connaissance
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Titres
• Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...
• Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2024
• Informations - Prises de connaissance
• Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 9 juin 2024
• RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ...
• Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ...
• Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL
• Ecoles communales fondamentales – Conventions d'octroi de subside "Ose le vert"
• Chasse aux œufs 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie
• Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ...
• Mobilité - Avis avant RCCR - Organisation de la circulation - Rue Papleux
• Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Rue de Virginal
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen
• Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Zone 30 - Rue de Rebecq
• Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Cité du Douaire
• Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - Rue Neuve Cour
• RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2024.
• RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2024 - Garantie communale.
• Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
• Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan
• Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...
• Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Titres
• Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...
• Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2024
• Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2024
• Informations - Prises de connaissance
• iMio - Assemblée générale ordinaire du 28 mai 2024
• iMio - iA.Téléservices - Convention d'utilisation DG SD du SPF BOSA pour les services web de l'intégrateur de services fédéral
• Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ...
• Chasse aux œufs 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie
• Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 03/2024
• Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 04/2024
• Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ...
• Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL
• Ecoles communales fondamentales – Conventions d'octroi de subside "Ose le vert"
• ECETIA Intercommunale SCRL - Convention d'adhésion en tant qu'opérateur communal
• ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales
• RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ...
• Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 9 juin 2024 - Confirmation
• Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
• Marché public - Elaboration du projet de renforcement de l'éclairage public du parking du stade Leburton, Allée des Sports à ...
• Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Mise en conformité du Dépôt communal - Achat de fournitures - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
• RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2024.
• RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2024 - Garantie communale.
• RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Avenant n°1 ...
• Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...
• Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...
• Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan
• Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Rue de Virginal
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen
• Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Zone 30 - Rue de Rebecq
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Papleux
• Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Cité du Douaire
• Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - Rue Neuve Cour
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Titres
• Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Quelles actions l'administration compte-t-elle mettre en place pour la ...
• Approbation du procès-verbal du conseil du 8 avril 2024
• Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2024.
• Compte communal 2023
• Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
• Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ...
• Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ...
• Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Contrat de gestion
• IPFBW - Assemblée générale du 11 juin 2024
• DJ Festival - Règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage
• BW Classic 2024 & BW Women Race 2024 - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage
• Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...
• Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...
• Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...
• Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...
• Urbanisme - Accord de mise à disposition de savoir-faire - Outil d'aide à la décision (Thèse UMons)
• Marché public - Convention d'adhésion à la Centrale d’achat du FOREM portant sur la fourniture de matériels et logiciels du ...
• Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, ...
• Urbanisme - Permis d'urbanisme de constructions groupées PU-2024/010 - Rue Raymond Pieret - parcelles B152c2 - Suppression ...
• Urbanisme - Révision du Schéma de Développement Communal et abrogation en tout ou en partie de Schémas d'Orientation Locaux - ...
• RFI/Ferme Massart - Maison des Jeunes l’Antistatic Tubize ASBL - Approbation de la convention d'occupation
• Marché public - Fourniture et application de matériaux de marquage - Marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à ...
• Marché public - Conception et réalisation - Aménagement de modules sanitaires préfabriqués à destination du centre de formation ...
• Marché public - Conception et réalisation d'un terrain de football synthétique à Saintes - Mode de passation et cahier spécial ...
• Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024
• Informations - Prises de connaissance
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2023
• C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°1/2024 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - Modification du statut pécuniaire - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14 ...
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 13 juin 2024
• ISBW - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2024
• ECETIA Intercommunale SC - Assemblée générale du 25 juin 2024
• S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 25 juin 2024
• S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 25 juin 2024
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2024
• Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 13 octobre 2024
• Installation et utilisation de caméras fixes temporaires par la Zone de Police Ouest Brabant wallon - Autorisation préalable de ...
• Règlement communal d’octroi de primes pour l’acquisition de matériel ou la réalisation d’animations au sein des commerces
• SA Batopin – Convention de mise à disposition d'un terrain publique pour l'installation de GAB dans un kiosque sécurisé Rue de ...
• Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2024 - Exercice 2023
• Permis d’urbanisation MPUR-2023/004 – Chaussée d'Enghien, 105 – création de voirie
• Règlement communal relatif à la dénomination des voies publiques et à usage public et à la numérotation de police et de boîtes ...
• Mobilité - RCCR - Matérialisation de deux emplacements pour personne handicapée sur voirie communale - Olympic Clabecq - Rue du ...
• Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Ternard 23
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Neuve-Cour
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Square Fabelta
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Boulevard Georges Deryck
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des Forges
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue du Coin Perdu
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Elisabeth
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Zone 30 - Quartier Saint Jean
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation et du stationnement - Rue de la Colline
• Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Rue de l'Achonfosse
• Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
• Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2023 - Approbation.
• Fabrique d'église St Jean à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
• Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
• Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
• Subsides à octroyer pour l'exercice 2024 - Répartition.
• Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments communaux : les toitures plates du centre ...
• Marché Public - Réaménagement de diverses voiries 2021 et PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles ...
• Passages à niveau à Saintes - PN n°18 - Acquisition de l'emprise n°3 et constitution d'une servitude non aedificandi - parties ...
• RFI/Parc Saint Jean – Parcelles occupées par les Moutons de Soay - Approbation de la convention d’occupation à titre précaire
• Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport d'activités
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour -
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Absence de M. Michel JANUTH lors de l'installation du nouveau conseil communal
• 2. Validation des élections communales du 13 octobre 2024 - Communication
• 3. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
• 4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux
• 5. Prise d'acte des désistements préalables
• 6. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
• 7. Prestations de serment et installation des suppléants remplaçants les élus s'étant désistés
• 8. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux Prise d'acte des déclarations d'apparentement des élu(e)s.
• 9. Vote du pacte de majorité
• 10. Prestation de serment du bourgmestre
• 11. Prestation de serment des autres membres du collège communal
• 12. Désignation du président d'assemblée
• 13. Désignation des conseillers de l'action sociale
• 14. Désignation des conseillers de police
• 15. Gestion du personnel communal - Délégation de pouvoir au Collège communal
• 16. Marchés publics - Mode de passation et conditions des marchés publics de travaux, de fournitures ou de services et de ...
• 17. Octroi de certaines subventions - Délégation de pouvoir au Collège communal
• 18. Patrimoine - Opérations immobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal
• 19. Patrimoine - Opérations mobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal
• 20. Octroi des concessions de sépulture - Délégation de pouvoir au Collège communal
• *
• Document : Ordre du jour - Titres
• 56. Actualisation de la liste des agents constatateurs chargés de rechercher et de constater les infractions urbanistiques
• 57. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (L.D.)
• 58. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (V.D.)
• 59. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (C.S)
• 60. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (Ch.V.E.)
• 61. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M.M.)
• 62. Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Désignation du délégué et du représentant administratif
• 63. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement
• 64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...
• 65. Désignation au Comité d'Attribution des Habitations sociales du Roman Pais
• 66. Conseil de la Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Désignation du délégué
• 67. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
• 68. Structure supracommunale Senne Vallées - Comité commun de gestion - Désignation du représentant de la Ville de Tubize
• 69. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs
• 70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à ...
• 71. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale
• 72. ASBL Centre Culturel du Brabant wallon - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 73. ASBL TV COM - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
• 74. ASBL Agence Immobilière Sociale du Brabant Wallon - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
• 75. ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 76. ASBL Maison du Conte et de la Littérature - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 77. ASBL locale "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Désignation des délégués à l'assemblée générale
• 78. ASBL Maison des Jeunes L"Antistatic Tubize - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 79. ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation du délégué effectif et de son suppléant au sein de l'assemblée générale
• 80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat ...
• 81. ASBL Centre Culturel de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale
• 82. ASBL AMO Plan J - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
• 83. ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Tubize (ALE) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 84. Régie communale autonome « Office Tubizlen du Patrimoine » en liquidation - Désignation des organes de gestion
• 85. Régie communale autonome « Régie des infrastructures » - Désignation des organes de gestion
• 86. Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation du commissaire membre ...
• 87. SA Building - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation ...
• 89. SA Holding Communal en liquidation - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 90. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale
• 91. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)
• 92. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.G.)
• 93. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)
• 94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...
• 95. Ecoles communales fondamentales de Clabecq etOisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire -Missions collectives
• 96. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.F.)
• 97. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)
• 98. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)
• 99. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)
• 100. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)
• 101. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.H.)
• 102. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.3.)
• 103. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
• 104. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (O.C.)
• 105. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.D.)
• 106. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (R.S.)
• 107. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.B.)
• 108. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)
• 109. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)
• 110. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 111. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CG.)
• 112. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.V.A.)
• 113. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)
• 114. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.D.)
• 115. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.D.)
• 116. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
• 117. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (T.H.)
• 118. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (V.A.)
• 119. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives
• 120. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)
• 121. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.G.)
• 122. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (CD.)
• 123. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.JJ.)
• 124. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)
• 125. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 126. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (L.G.)
• 127. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 128. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (D.G.)
• 129. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (D.F.)
• 130. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 131- Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.E.O.)
• 132. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
• 133. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (A.G.)
• 134. Enseignement fondamental - Démission de fonction (M.C.D)
• 135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en ...
• 136. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'art dramatique (M.G.)
• 137. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse (C.V.)
• 138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz ...
• 139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...
• 142. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.D.)
• 143. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (M.E.)
• 144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ...
• 145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ...
• 146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.R.-C.)
• 147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ...
• 144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ...
• 145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ...
• 146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale
• 147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ...
• (M.E.)
• (A.R.-C.)
• 6
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024
• 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 juin 2024
• 3. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024
• 4. Prestation de serment de la Présidente du conseil de l'action sociale en tant que membre du collège communal
• 5. Informations - Prises de connaissance
• 6. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux
• 7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : modification budgétaire n° 2 / 2024 ordinaire et extraordinaire
• 8. Commissions du Conseil communal - Création
• 9. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.C.A.)
• 10. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion
• 11. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...
• 13. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 14. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 15. ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales
• 16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ...
• 17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de ...
• 18. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux ...
• 20. SRL Habitations Sociales du Roman Païs - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur
• 21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du ...
• 22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein ...
• 23. Convention entre la Ville de Tubize et la SWDE pour l'entretien des hydrants sur le territoire communal
• 24. Dossier "Ferme Dupont" - Réception des voiries - Convention d'expertise amiable - Ratification
• 25. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Second recours au Conseil d'Etat -Ratification
• 26. Parcours enchanté Halloween 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie - Ratification
• 27. Place aux enfants 2024 - Convention de mise à disposition de l'Ecole Saint-François d'Assise - Ratification
• 28. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2025 à 2026
• 29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit
• 30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson
• 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...
• 32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise
• 33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq
• 34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes
• 35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans
• 36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ...
• 37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025
• 38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025
• 39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025
• 40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation.
• 41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• 42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• 43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• 44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation.
• 45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation.
• 46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• 47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• 48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition.
• 49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges
• 50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges
• 51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges
• 52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ...
• 53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ...
• 54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...
• 55. Divers et questions orales d'actualité
• Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et ...
• 29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit
• Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la ...
• 30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson
• Proposition de matérialiser une division axiale à la rue Brison entre les immeubles n°65 et n°56.
• 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...
• 32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise
• Proposition de matérialiser une division axiale continue dans les virages de la rue Ripainoise.
• 33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq
• Proposition de créer, dans le centre de Oisquercq, une Zone 30km/h.
• 34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes
• Proposition de créer, dans le centre de Saintes, une Zone 30km/h.
• 35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans
• Proposition visant à matérialiser un emplacement pour personne handicapée d'utilité publique à la rue des Frères Taymans,
• 36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ...
• Il y a lieu de maintenir l'emplacement pour personne handicapée situé au n°173 de la rue des Forges et de ne pas matérialiser ...
• 37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025
• Lorsque le budget n'est pas encore voté, les crédits provisoires sont arrêtés par le conseil communal.
• 38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025
• Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 le taux des centimes additionnels au précompte immobiîier.
• 39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025
• Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 la taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques.
• 40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation de la modification budgétaire 2024 de la Fabrique d'église ...
• 41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize.
• 42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize.
• 43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize.
• 44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq.
• 45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq.
• 46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize.
• 47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize.
• 48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition.
• 2e phase de répartition de l'enveloppe budgétaire de 60.000,00 euros allouée aux subsides aux associations pour l'exercice 2024.
• 49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges
• Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...
• 50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges
• Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...
• 51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges
• Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...
• 52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ...
• Il y a lieu de lancer un marché pour la construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine.
• 53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ...
• Lancement d'un marché public pour les passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL ...
• 54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...
• Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ...
• 55. Divers et questions orales d'actualité
• Présentation des questions posées par les conseillers.
• 54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...
• Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ...
• 55. Divers et questions orales d'actualité
• Présentation des questions posées par les conseillers.
• 3
• 11/12/24
• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 12. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)
• 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
• 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.P.)
• 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives et Projet ...
• 16. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)
• 17. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...
• 18. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)
• 19. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (NX.)
• 20. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
• 21. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Z.H.)
• 22. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...
• 23. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)
• 24. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 25. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 26. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...
• 27. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 28. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024
• 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 19 décembre 2024
• 3. Commissions du conseil communal - Désignation des membres et des présidents
• Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du conseil communal, il y a lieu ...
• 4. Boulevard urbain/Quartier des Confluents - Approbation du projet de convention de subventionnement forfaitaire de travaux ...
• Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des ...
• 5. CPAS/Ville - Convention relative à la distribution de soupe préparée par la cuisine centrale de la M.R.S. "Les Bruyères sur ...
• Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ...
• 6. Conteneurs enterrés CIPOM CIFFOM - Rue de la Halle à papier - Convention in BW
• Dans le cadre du projet d'aménagement du quartier du Grand Central par la société Delzelle (PUE 2020/002 - site Mondi), il y a ...
• 7. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement
• Conseil communal charge le Collège communal d'organiser l'appel à candidature pour le renouvellement de la CCATM
• 8. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue de la Démocratie 17
• Une demande d'octroi d'un emplacement pour personne handicapée a été introduite pour la Rue de la Démocratie 17.
• 9. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Chaussée de Möns 615 Une demande ...
• 10. Ratification des décisions du Collège Communal - Point 43 à 68 - Utilisation de l'Article 60&2 du RGCC
• Lorsque le Collège Communal utilise l'article 6&2 du RGCC, ce dernier demande au Conseil Communal de ratifier sa décision ...
• 11. Divers et questions orales d'actualité
• Présentation des questions posées par les conseillers.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 12 février 2024
• 2. Déclaration de politique communale
• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 34. Conseil de développement de la lecture de la bibliothèque - Désignation des membres
• 35. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale - Révision
• 36. Département des Affaires générales - Démission d'une cheffe de division (L.T.)
• 37. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)
• 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.)
• 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.R.)
• 41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)
• 42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
• 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
• 44. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
• 45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.G.)
• 46. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 47. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 48. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (encadrement pédagogique ...
• 49. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (G.D.)
• 50. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Violoncelle (encadrement ...
• 51. Enseignement artistique - Démission de fonctions au 31 janvier 2025 pour pension de retraite au 1er février 2025 (F.H.)
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 6 février 2025
• 2. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion - ...
• 3. Ordonnance de police relative aux PFAS - Interdiction de consommation d'eau du robinet pour certains établissements - ...
• 4. Convention de mise à disposition de dispositifs de fiitration de l'eau par osmose inversée
• 5. Convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale sociale du Brabant wallon 2025 - Approbation
• 6. Marché de Noël 2024 - Convention de gardiennage entre FEDERAL SECURITY GROUP SPRL et la Ville de Tubize
• ?. Ecoles communales fondamentales - Conventions installation d'arceaux vélos
• 8. Service Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat - CADRECI ASBL
• 9. Permis d'urbanisme PU-2024/162 - Rue du Gros Chêne - Ouverture de voirie Modification de voiries communales (construction ...
• 10. Permis d'urbanisme - PU-2024/106 - Rue de Rebecq 77 - Création de voirie Création de voiries communales à l'école ...
• 11. Aide pour des actions communales en matière de bien-être animal - Candidature de la Ville de Tubize
• 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Brison 9
• 13. Mobilité - TAXI - Réforme des services de taxis en Wallonie - Règlement communal relatif aux services de taxis ...
• 14. Budget communal de l'exercice 2025
• 15. Zone de police - Dotation communale - Budget 2025
• 16. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/123-11 "Frais de téléphone" - Ratification.
• 17. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/123-18 "Frais d'examens (publication offre emploi,...)" -Ratification.
• 18. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/124-02 "Sacs poubelles pour la Ville" - Ratification.
• 19. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/125-06 " Prestations de tiers" - Ratification.
• 20. Dépassement du douzième provisoire de l'article 421/124-05 "Fournitures de vêtements de travail et chaussures" -Ratification.
• 21. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720/125-06 "Prestations de tiers pour les bâtiments"-Ratification.
• 22. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720118/124-06 "Prestations techniques de tiers spécifiques à la fonction : ...
• 23. Dépassement du douzième provisoire de l'article 72201/123-02 " Fournitures administratives Clabecq"-Ratificatîon.
• 25. Dépassement du douzième provisoire de l'article 767/123-13 "Frais informatiques" - Ratification
• 26. Dépassement du douzième provisoire de l'article 875/124-06 "Prestations de dératisation" - Ratification.
• 27. Gestion des frelons asiatiques - engagement d'une dépense urgente en dépassement de crédits à l'article 879/124-48 "Actions ...
• 28. Marché public - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à ...
• 29. Marché public : Centrale d'achat du FOREM marché CISCO - Fixation du montant estimatif
• 30. Patrimoine immobilier - Espace commercial situé dans le Site commercial Côté Senne à Tubize, Rue du Bailli, 4 -Location en ...
• 31. Patrimoine immobilier - Immeuble sis Avenue Zénobe Gramme, 21 à 1480 Saintes - Acquisition pour cause d'utilité publique en ...
• 32. Patrimoine immobilier - Partie du Domaine public, rue de Stimbert - Désaffectation
• 33. Divers et questions orales d'actualité
• 20. Comité de gestion Val de Coeurcq - Désignation de la Présidente et de la représentante administrative communale
• 22. Enseignement communal - Renouvellement de la composition de la Commission paritaire locale (COPALOC)
• 7. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/124-02 "Sacs poubelles pour la Ville" - Ratification.
• 9. Dépassement du douzième provisoire de l'article 763/124-06 "Frais de fonctionnement panneaux alphanumérique" -Ratification.
• Réunions