Pages pointant sur la page en cours

• 1. Communication de l’Arrêté du Gouverneur du Brabant wallon validant les élections communales du 14 octobre 2018.
• 2. Vérification et validation des pouvoirs.
• 3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux.
• 4. Prise d’acte du désistement d'un élu en vertu de l’article L1122-4 CDLD.
• 5. Vérification et validation des pouvoirs d’une suppléante.
• 6. Prestation de serment et installation d’une suppléante de la liste 11 « CréonsDemain ».
• 7. Adoption du pacte de majorité issu des élections communales du 14 octobre 2018 et prestation de serment.
• 8. Fixation provisoire de l’ordre de préséance des Conseillers communaux.
• 9. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale.
• 10. Désignation des membres du Conseil de Police.
• 11. Délégation des pouvoirs du Conseil communal au Collège communal pour recruter et licencier des agents temporaires, ...
• 12. Budget - Approbation du premier douzième provisoire pour l'exercice 2019.
• Genappe, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...
• 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...
• 3. Affaires générales - AG - Ct - Sanctions administratives communales - Rapport 2019 - Prise de connaissance.
• 4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...
• 5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ...
• 6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants.
• 7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...
• 8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ...
• 9. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 3ème trimestre 2019 - Information.
• 10. Finances - Budget communal – Exercice 2019 – Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 13 ...
• 11. Finances - Attribution des subsides annuels aux diverses associations - Délégation au Collège/prolongation.
• 12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ...
• 13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ...
• 14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ...
• 15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ...
• 16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ...
• 17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ...
• 18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ...
• 19. Energie - Primes communales 2020 : vélo électrique, isolation et installation de panneaux photovoltaïques.
• 20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ...
• 21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison".
• 22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil ...
• 23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ...
• 24. Affaires générales - Enseignement - Le Green Deal « Cantines Durables » - Signature le 7 février 2020.
• 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ...
• 26. Communication du Collège communal.
• 27. Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2019 - Approbation.
• 28. Divers
• 29. Finances - Factures sans engagement de dépense – Imputation et paiement.
• 30. Affaires générales - Enseignement - Lettre de mission pour les directions des écoles communales.
• 31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ...
• 32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
• 33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ...
• 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ...
• 35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
• 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ...
• 37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement – Désignation à partir du 01/01/2020.
• 38. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...
• 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ...
• 41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ...
• 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 période – Désignation à partir 17/01/2020 pour un remplacement.
• 44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les ...
• 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Reprise des fonctions suite à l’interruption de carrière ...
• 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement.
• 47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
• 48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Démission des fonctions - Prise d’acte.
• 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...
• 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ...
• 55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...
• 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ...
• 57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ...
• 59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ...
• 61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ...
• 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ...
• 63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
• 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un ...
• 65. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ...
• 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...
• 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019.
• 69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à ...
• 70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ...
• 71. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019.
• 73. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Réduction d’attributions – Prise d’acte.
• 74. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à ...
• 76. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Réduction d’attributions – Prise d’acte.
• 77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ...
• 78. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 79. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement ,1P dans le remplacement.
• 80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...
• commune de Genappe, conseil communal du mardi 18 février 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 21. Finances - Libération du montant des locations 2018, 2019 et 2020 envers le Tof Théâtre
• 22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 ...
• 23. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021.
• 24. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ...
• 26. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Directrice - Mise à la retraite.
• 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ...
• 28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ...
• 30. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ...
• 1. Transition : motion "genappe en avant".
• 2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue du Sablon à Bousval- Mise en circulation locale
• 3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Taburiaux à Vieux- Genappe- Organisation du stationnement.
• 4. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue E. Hecq à Ways- Interdiction de stationner
• 5. Environnement - Règlement communal en vue de l'utilisation d'un parking vélo à contrôle d'accès.
• 6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ...
• 7. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2021.
• 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...
• 9. Finances - Octroi d’une aide financière exceptionnelle "Covid-19" pour La Ressourcerie - Exercice 2020.
• 10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021.
• 11. Finances - Compte 2020 Fabrique d'église de Bousval- Approbation.
• 12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en ...
• 13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et ...
• 14. Urbanisme - Patrimoine - Modification de la voirie communale - Sentier n°36 - Chemin de la Bruyère 20 à Glabais.
• 15. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2020 - Information
• 16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - ...
• 17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD ...
• 18. Divers.
• 19. Communication du Collège communal.
• 20. Procès-verbal de la séance du 23.02.2021- Approbation. Séance
• Document : Ordre du jour - Titres
• 19. Finances - factures sans engagement de dépenses - imputation et paiement
• 20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février ...
• 21. Affaires générales - enseignement - personnel enseignant - cessation de fonctions - prise d’acte.
• 1. Environnement - circulation- mise en voirie réservée au charroi agricole, piétons, cyclistes et cavaliers- partie du chemin ...
• 2. Affaires générales - cohésion sociale - plan de cohésion sociale 2020-2025 - rapports financier et d'activité 2020 et ...
• 3. Affaires générales - stérilisation des chats domestiques - règlement 2021 - approbation.
• 4. Affaires générales - plaines de vacances - "nature et loisirs", formation des animateurs - avenant à la convention - accord.
• 5. Finances - budget communal - exercice 2021 - réformation- prise d’acte.
• 6. Finances - fabrique d'église de loupoigne - compte 2020- exercice de la tutelle.
• 7. Finances - règlement redevance pour l’utilisation
• 8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et ...
• 9. Travaux - marché de travaux - 1559 - réfection d’une partie des berges de l’étang du parc de la dyle à genappe - partie 2 - ...
• 10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des ...
• 11. Urbanisme - patrimoine - demande de déplacement du sentier n°31 et d'une partie du chemin n°7 sur ways.
• 12. Urbanisme - patrimoine - acquisition pour cause d'utilité publique - parcelle sis baty du long biernau à 1471 loupoigne - ...
• 13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ...
• 14. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d' articles budgétaires ...
• 15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la ...
• 16. Divers.
• 17. Communication du collège communal.
• 18. Procès-verbal de la séance du 30 mars 2021- approbation.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 38. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement
• 39. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ...
• 40. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ...
• 41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative- Demande de pension de retraite au 1er mai 2020 - ...
• 42. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif - Mise en disponibilité pour maladie du 14 au 29 ...
• 43. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif- Mise en disponibilité pour maladie du 1er mars au ...
• 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes
• 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodeS
• 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodes
• 47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
• 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
• 49. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
• 50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Institutrice maternelle - Prise d’acte
• 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 52. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
• 55. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
• 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val - 11périodes aux écoles ...
• 57. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 en ...
• 58. Affaires générales - Enseignement - Directrice - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie - au 04 avril 2020 - ...
• 59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions -Directrice F.F. - Prise d’acte
• 60. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 61. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
• 62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Directeur F.F. - Prise d’acte
• 63. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
• 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie - ...
• 65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie (21 ...
• 66. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
• 67. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une ...
• 68. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
• 69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation à partir du 16 mars 2020 ouverture d’un mi-temps ...
• 70. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
• 71. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte
• 72. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ...
• 73. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 74. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de maladie ...
• 75. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
• 77. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
• 78. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ...
• 79. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ...
• 80. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 81. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 périodes dans un emploi vac. 13 périodes en remplacement d’un ...
• 82. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 7 et 5 périodes - Désignation à partir 16/03/2020 en remplacement
• 83. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 84. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 85. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 86. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 87. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 88. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte
• 89. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
• 90. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Baisy-Thy - Directrice d’école ...
• 91. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite au repos d’accouchement (26 ...
• 92. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
• 93. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ...
• 94. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...
• 95. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...
• 96. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...
• 97. Affaires générales - Enseignement - Directeur - Demande de congé pour accomplir un stage dans un autre emploi de l’Etat
• 98. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire prolongation 13 périodes en remplacement d’un absent pour raison ...
• 99. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes en remplacement - Désignation de la prolongation du ...
• 100. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 décembre 2019
• 101. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ...
• 102. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ...
• 103. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Demande de congé pour motifs impérieux d’ordre familial du ...
• 104. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
• 105. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
• 106. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val et Espace2000 ...
• 107. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...
• 108. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 14/03/2020 ...
• 109. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire ...
• 1. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2020
• 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec"Coup de Pouce" et "Domus" - Ratification.
• 3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ...
• 4. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Rapport Financier 2019 - Ratification
• 5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation
• 6. Affaires générales - Ordonnance de police relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le cadre ...
• 7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ...
• 8. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour
• 9. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour
• 10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ...
• 11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification.
• 12. Finances - Compte communal - Exercice 2019
• 13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire
• 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ...
• 15. Energie - INBW - mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat gratuite
• 16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification
• 17. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2019 - Octroi de la subvention - Prise de connaissance
• 18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ...
• 19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation
• 20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ...
• 21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ...
• 22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ...
• 23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ...
• 24. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G -
• 25. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public - ...
• 26. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - Division d'un terrain en 5 lots - Bien sis : 1472 Vieux-Genappe/1471 ...
• 27. Urbanisme - Patrimoine - Chemin/sentier n° 47 Atlas de Baisy-Thy - Modification de Voirie
• 28. Urbanisme- URB/57:506.12- Patrimoine- Aliénation du bien sis rue du Centre à Loupoigne, cadastré section C n° 198 Y ...
• 29. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en Aménagement du territoire - Rapport d’activités pour l’année 2019 - Information.
• 30. Affaires générales - Ecole provisoire NESPA - convention tripartite avec la Sarsi et NESPA pour l'occupation de l'école ...
• 31. Affaires générales - Enseignement - Désignation d’un(e) directeur(rice) ff. à l'implantation de Baisy-Thy - Composition de ...
• 32. Ressources humaines - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés pour la période 2018/2019- Rapport bisannuel - Prise ...
• 33. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande de Mme T. Fevery élue du groupe +PluS - Motion « Lutte contre les ...
• 34. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Mise en place d’un programme d’entraide ...
• 35. Communication du Collège communal
• 36. Divers
• 37. Procès-verbal de la séance du 18 février 2020 - Approbation
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Création d'un emplacement de stationnement pour personne ...
• 2. Secrétariat communal - Modification du tableau de préséance des Conseillers communaux.
• 3. Secrétariat communal - Centre culturel de Genappe, asbl – Démission d’un délégué de la majorité - Prise d’acte et ...
• 4. Secrétariat communal - Centre culturel de Genappe, asbl – Démission d’un délégué de la minorité - Prise d’acte et ...
• 5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 9 ...
• 6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO – Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 – Ordre du jour.
• 7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) – Convocation à l’assemblée générale du 14 décembre ...
• 8. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) – Convocation à l' Assemblée générale du ...
• 9. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Ordre ...
• 10. Secrétariat communal - C.P.A.S. – Budget 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire – ...
• 11. Finances - Budget communal – Exercice 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 30 ...
• 12. Finances - ASBL Salles communales de Genappe – Comptes de l’exercice 2019 et budget 2020 – Prise d’acte.
• 13. Travaux - Marché de travaux - 1504 - Réparations des murs des cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation.
• 14. Travaux - 1507 - Placement de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la salle omnisports de Genappe - Approbation des ...
• 15. Travaux - Marché de travaux - 1509 - Aménagement d'une aire de jeu à Ways - Approbation des conditions et du mode de passation.
• 16. Travaux - Marché de travaux - Construction d'une annexe à la salle polyvalente de l'Espace 2000 - Approbation des ...
• 17. Energie - Appel à projet Pollec 2020 initié par le SPW : Volet 1 Coordinateur Pollec et Volet 2 Investissements Plan climat ...
• 18. Energie - Rénovation du système de chauffage de l'école de Houtain-le-Val via l'installation d'unités de pompe à chaleur en ...
• 19. Travaux - Marché de services - Contrat de performance énergétique - Optimisation de la performance énergétique de certains ...
• 20. Urbanisme - Patrimoine - Implantation d'une cabine à haute tension d'Ores sis rue Haute à Glabais - Approbation de ...
• 21. Communication du Collège communal.
• 22. Divers.
• 23. Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020 - Approbation.
• 24. Finances - Factures sans engagement de dépenses - Imputation et paiement
• 25. Affaires générales - Désignation d'un directeur d'école temporaire en remplacement.
• Commune de Genappe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue du Pont à Ways et Rue de la Tourterelle à Houtain-le-Val - ...
• 2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Mise en zone 30 km/h de Genappe-centre.
• 3. Environnement - Appel à projet "Commune pilote Wallonie cyclable"- Dépôt de candidature - Avis de principe favorable.
• 4. Affaires générales - Cohésion sociale - Maison de l'emploi - Rapport d'activité pour l'année 2019 - Prise d'acte.
• 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre Public d'Action Sociale - Approbation.
• 6. Affaires générales - Organisation des réunions de commissions communales.
• 7. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3éme trimestre 2020 - Information.
• 8. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
• 9. Finances - Budget 2021 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.
• 10. Finances - Budget 2021 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.
• 11. Affaires générales - Rapport de synthèse 2020 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Période du ...
• 12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
• 13. Finances - Centre culturel de Genappe - Fêtes Louis XI - Contrôle de l'utilisation du subside extraordinaire.
• 14. Finances - Fabrique d'église de Bousval - Modifications budgétaires n° 1 du budget de l'exercice 2020 - Décision de tutelle.
• 15. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2019.
• 16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ...
• 17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ...
• 18. Travaux - Travaux de voirie et d’égouttage, Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Convention de cession de marché ...
• 19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une ...
• 20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ...
• 21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition ...
• 22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ...
• 23. Urbanisme - Accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ...
• 24. Communication du Collège communal.
• 25. Divers.
• 26. Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 - Approbation.
• 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 19 octobre 2020.
• 28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 3périodes de mission collective, 7périodes institutrice ...
• 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ...
• 31. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes- Désignation à partir 01 octobre 2020.
• 33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 en remplacement de 20P.
• 34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 35. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes remplacement d’une interruption de carrière à ½ temps ...
• 36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 37. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie- ...
• 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 05octobre 2020 dans le ...
• 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 19 octobre 2020 en ...
• 40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 41. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
• 42. Affaires générales - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire - Désignation ...
• 43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 12périodes de reliquat - 12 périodes P1/P2- Désignation à ...
• 46. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté-Augmentation d’attribution 1 périodes aux écoles communales de ...
• 47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes vacantes - Désignation à partir du 1 octobre 2020.
• 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 pour un remplacement.
• 49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 51. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes. école communale de Houtain-le-Val - ...
• 52. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 25. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un ...
• 27. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Modification d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ...
• 29. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...
• 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une ...
• 31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite.
• 32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
• 33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte.
• 34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- ...
• 36. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...
• 37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
• 39. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 04/01/2021 en remplacement.
• 41. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val, Espace2000 - ...
• 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en ...
• 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 21 périodes - Désignation à partir du 17 novembre en remplacement.
• 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
• 45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 46. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 28/11/2020 en remplacement.
• 49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 50. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 09/10/2020 en remplacement.
• 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte.
• 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation ...
• 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en ...
• 1. Secrétariat communal - Adhésion Ecetia Intercommunale SCRL - Désignation de 5 délégués.
• 2. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.
• 3. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité
• 4. Secrétariat communal - Commission communale mixte « Seniors, bien-être et santé » - Désignation d’un(e) délégué(e) de la ...
• 5. Secrétariat communal - Commission communale des Sports - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.
• 6. Secrétariat communal - Accueil Temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Désignation d'un(e) membre suppléant ...
• 7. Secrétariat communal - Commission paritaire locale de l’Enseignement (COPALOC) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.
• 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...
• 9. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat programme 2022-2026 - Accord.
• 10. Affaires générales - Convention de collaboration relative à l'organisation de l'accueil extrascolaire et à l'organisation ...
• 11. Affaires générales - Plaines de vacances 2021 - Conventions CAPE ASBL - Accord.
• 12. Affaires générales - Règlement des plaines de vacances - Modification.
• 13.. Affaires générales - Demande des Services de police de la Zone Nivelles-Genappe d'utiliser des caméras "ANPR".
• 14. Finances - Plateforme de téléphonie - Supplément de dépense - Paiement sans crédit budgétaire.
• 15. Informatique - Achat de matériel et mise en place - Demande en urgence.
• 16. Transition - Budget participatif 2021 - Règlement.
• 17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et ...
• 18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du ...
• 19. Travaux - Acquisition en l'absence de crédit budgétaire d'un épandeur de sel de déneigement - Prise d'acte et connaissance ...
• 20. Urbanisme - Patrimoine - Sentier n°67 à Bousval - Litige sur le tracé.
• 21. Urbanisme - "Windvision - autorisation d'ester en justice".
• 22. Communication du Collège communal.
• 23. Divers.
• 24. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021 - Approbation.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour.
• 2. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l' Assemblée générale du 23 juin 2021 - Ordre du jour.
• 3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ...
• 4. Secrétariat communal - Notre Maison scrl - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 14 juin 2021
• 5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale du 16 juin 2021 - ...
• 6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Ordre du jour.
• 7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 21 juin 2021 ...
• 8. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Ordre du jour.
• 9. Urbanisme - Rénovation Urbaine du Centre-Ville - Reconnaissance du périmètre - Approbation du dossier
• 10. Transition - Budget participatif 2021 : désignation du comité de sélection.
• 11. Affaires générales - "Place aux Artistes : Genappe en avant !" - Été 2021 - Participation aux frais de quatre événements à ...
• 12. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021 - Information.
• 13. Finances - Compte communaux - Exercice 2020
• 14. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire
• 15. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2021 - Approbation.
• 16. Travaux - Marché de travaux - 1569 - Place de Bousval - Approbation des conditions et du mode de passation.
• 17. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ...
• 18. Travaux - Marché de services - 1574 - Plan énergie-climat - Désignation d'un opérateur pour la promotion, coordination, ...
• 19. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe demandant un appel à ...
• 20. Point supplémentaire à la demande de Mme C. Gilain élue du groupe ENSEMBLE - Motion poursuite de la diffusion du Conseil ...
• 21. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d'un article budgétaires ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 28. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes.
• 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
• 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
• 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
• 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine - ...
• 33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ...
• 35. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 36. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise ...
• 37. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
• 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
• 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
• 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ...
• 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ...
• 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 49. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval, Loupoigne et Ways - ...
• 50. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - fin du congé pour exercice provisoire d’une fonction de ...
• 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 52. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de ...
• 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte.
• 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01/06/2021 en ...
• 55. Affaires générales - Enseignement - Maître psychomotricité - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 56. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 57. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...
• 59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 60. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
• 61. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
• 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ...
• 63. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 64. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
• 65. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ...
• 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Congé pour interruption de carrière professionnelle dans le ...
• 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions au 01/09/2021 - Prise d’acte.
• 68. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ...
• 69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid -Prise d’acte.
• 70. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 71. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 72. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 73. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ...
• 74. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du ...
• 76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 03 mai 2021 en ...
• 77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021.
• 78. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ...
• 79. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ...
• 80. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ...
• 1. Affaires générales - Coordination de l’accueil temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Renouvellement du ...
• 2. -Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Rue Emile Vandevandel à Genappe - Ecole St Jean - Interdiction de ...
• 3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Création d'un emplacement de stationnement pour personne ...
• 4. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Accessibilité du Ravel aux chevaux dans le tronçon compris entre ...
• 5. Environnement : règlement complémentaire de circulation - parking de la rue de Charleroi - mise en zone bleue 60 minutes
• 6. Affaires générales - Ordonnance du Bourgmestre abrogeant l'obligation du port du masque dans les rues du centre-ville - ...
• 7. Secrétariat communal - C.P.A.S - Compte 2020 - Approbation.
• 8. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - ...
• 9. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Compte 2020 - Exercice de la tutelle.
• 10. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Compte 2020 - Exercice de la tutelle.
• 11. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Compte 2020 - Exercice de la tutelle.
• 12. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Compte 2020 - Exercice de la tutelle.
• 13. Secrétariat communal - Rapport de rémunération.
• 14. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Les amis du bois Balon"
• 15. Affaires générales - Covid-19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de ...
• 16. Travaux - Marché de fournitures - 1578 - Achat d'une mini-pelle compacte - Approbation des conditions et du mode de passation.
• 17. Travaux - Marché de fournitures - 1584 - Acquisition d'un tracteur pour le service travaux - Approbation des conditions et ...
• 18. Travaux - Marché de services - 1580 - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un dossier de base, avec ...
• 19. Urbanisme - PERMIS D'URBANISME : 874.1-21.041 - Objet : Construction d'une habitation unifamiliale et modification à la ...
• 20. Urbanisme - PU 874.1-21.037- Aménagement de la voirie Chemin de la Waronche et modification de l'implantation du parking ...
• 21. Urbanisme - Patrimoine - Aliénation - Vente à la SPGE d'une emprise en sous-sol sise à Bousval rue de Wavre cadastrée ...
• 22. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature.
• 23. Bibliothèque - Centre de Lecture publique de Genappe - Approbation du rapport d’activités annuel 2020.
• 24. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe - Genappe s’engage pour la ...
• 25. Communications du Collège communal.
• 26. Divers.
• 27. Pocès-verbal de la séance du 1er juin 2021 - Approbation.
• Document : Ordre du jour -
• Document : Ordre du jour - Titres
• 30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement
• 1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour
• 2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection
• 3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification
• 4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification
• 5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ...
• 6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ...
• 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire
• 8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022
• 9. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2020
• 10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation
• 11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ...
• 12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ...
• 13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ...
• 14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation
• 15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ...
• 16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ...
• 17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ...
• 18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ...
• 19. Affaires générales - Ecole NESPA - convention relative à l'alimentation en eau potable
• 20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ...
• 21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ...
• 22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ...
• 23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020
• 24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ...
• 25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon"
• 26. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil
• 27. Affaires générales - Divers
• 28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ...
• 29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021
• Document : Ordre du jour - Titres
• 23. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement.
• 1. Affaires générales - Remise d'un brevet de Lauréat du Travail
• 2. Affaires générales - Place aux Artistes, Genappe en avant - Bilan de la saison - Prise de connaissance.
• 3. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Budget 2022 - Tutelle.
• 4. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Budget 2022 - Tutelle.
• 5. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Budget 2022 - Tutelle.
• 6. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021
• 7. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 2ème trimestre 2021
• 8. Finances - ASBL Salles communales de Genappe - Comptes de l’exercice 2020 et budget 2021 - Prise d’acte
• 9. Affaires générales - Affouillement rue de Ways - N237 - autorisation d'ester en justice
• 10. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Bousval - Signalisation lumineuse tricolore - ...
• 11. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Place de Genappe - Signalisation lumineuse tricolore
• 12. Environnement - Agriculture- Voyage dans la région de Houffalize- Fixation du tarif
• 13. Energie - Plan énergie climat - Appel à projet Pollec 2021 initié par le SPW : Volet 2 Investissement ou mobilisation Plan ...
• 14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au ...
• 15. Travaux - Plan énergie climat - Marché de fournitures - 1637 - Installation de bornes de recharge intelligentes sur le site ...
• 16. Energie - Plan énergie climat - Convention d'exploitation et de maintenance de bornes de recharge sur le territoire - Décision
• 17. Travaux - Marché de services - 1632 - Consultance en matière de travaux publics - Années 2022 à 2024 - Approbation des ...
• 18. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ...
• 19. Travaux - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ...
• 20. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• 21. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil
• 22. Affaires générales - Divers
• Document : Ordre du jour -
• Document : Ordre du jour - Titres
• 31. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement.
• 32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour ...
• 33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte.
• 34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degembe Armelle - Prise d’acte.
• 35. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Blocry Julie - Prise d’acte.
• 36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Bauloye Géraldine - Prise d’acte.
• 37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - ...
• 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de ...
• 39. Affaires générales - Enseignement - Enseignement-Disponibilité pour convenance personnelle- Medaets Elke.
• 40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decoster Cécile - Prise d’acte.
• 41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Boisieux Daphnée - Prise d’acte.
• 42. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte.
• 43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte.
• 44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Staut Dirk - Prise d’acte.
• 45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Rijcke Patrick - Prise d’acte.
• 46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de ...
• 47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degey Logan- Prise d’acte.
• 48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Van Aelst Valérie - Prise d’acte.
• 49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Gloire Aline - Prise d’acte.
• 50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Borrelli Caroline - Prise d’acte.
• 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Vandael Anaïs - Prise d’acte.
• 52. Affaires générales - Enseignement - personnel enseignant - Cessation de fonctions - Segers Camille - Prise d’acte.
• 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decorte Andrew - Prise d’acte.
• 54. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Dree Marie - Prise d’acte.
• 55. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Cahen Aurélie - Prise d’acte.
• 56. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Lauwerier Saskia - Prise d’acte.
• 57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Denis Alice - Prise d’acte.
• 58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle.
• 59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ...
• 60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 ...
• 61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - ...
• 62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte.
• 63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont ...
• 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en ...
• 1. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Houtain-Le-Val et Espace2000 - Plan de pilotage.
• 2. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ...
• 3. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Services ordinaire et extraordinaire.
• 4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Budget 2022 - Proposition.
• 5. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2022 - Proposition.
• 6. Environnement - Déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022.
• 7. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices ménagères - Exercice 2022.
• 8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ...
• 9. Finances - Règlement redevance sur l'utilisation de conteneurs enterrés - Exercice 2022 .
• 10. Finances - Règlement de taxe relative à la salubrité et propreté publiques - Exercice 2022.
• 11. Finances - Règlement de taxe - Centime additionnel au précompte immobilier - Exercice 2022.
• 12. Finances - Règlement de taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.
• 13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ...
• 14. Finances - Règlement redevance concernant le traitement des dossiers d’urbanisme - Exercices 2022 à 2025.
• 15. Finances - Règlement de taxe sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025.
• 16. Finances - Règlement de taxe sur les terrains de golf - Exercices 2022 à 2025.
• 17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux ...
• 18. Travaux - Placement de 4 portes coupe-feu à la crèche "Les Arsouilles" en absence de crédit budgétaire - Décision
• 19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation ...
• 20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ...
• 21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des ...
• 22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de ...
• 23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des ...
• 24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles ...
• 25. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation de la délibération du Conseil communal du 23 février 2021 - Décision.
• 26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la ...
• 27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle ...
• 28. Secretariat communal - Communications du Collège communal.
• 29. Secretariat communal - Divers
• 30. Secretariat communal - Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021 - Approbation.
• Document : Ordre du jour -
• Document : Ordre du jour - Titres
• 17. Néant
• 1. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Ordre du jour.
• 2. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 13 décembre ...
• 3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ...
• 4. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 15 ...
• 5. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 16 décembre 2021 - Ordre du jour.
• 6. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 21 décembre 2021 - ...
• 7. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre ...
• 8. Travaux - Marché de services - 1677 - Mission d'étude pour la réfection de la rue de Ways à Genappe - Approbation des ...
• 9. Travaux - Marché de travaux - 1669 - Réalisation d'aménagements favorables aux déplacements cyclables sur l'entité de ...
• 10. Travaux - Adhésion à la centrale de marché initiée par la Province du Brabant wallon, relative aux travaux d’entretien, de ...
• 11. Travaux - Marché de travaux - 1673 - Aménagement de divers dispositifs de sécurité en voirie- Approbation des conditions et ...
• 12. Ressources humaines - Service de la Petite enfance - octroi d'une prime en faveur de prestataires de la petite enfance en ...
• 13. Affaires générales - Enseignement - Appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur/trice ...
• 14. Communications du Collège communal.
• 15. Divers.
• 16. Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2021 - Approbation.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023
• 2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection ...
• 3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de ...
• 4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de ...
• 5. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3ème trimestre 2021 - Information.
• 6. Finances - Budget 2022 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.
• 7. Finances - Budget 2022 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.
• 8. Finances - Budget communal - Exercice 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 9. Affaires générales - Rapport de synthèse 2021 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Prise d’acte.
• 10. Finances - Fabrique d'église de Ways - Budget 2022.
• 11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - ...
• 12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
• 13. Secretariat communal - CPAS - Rapport conjoint des synergies - Prise d'acte
• 14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de ...
• 15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ...
• 16. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Approbation.
• 17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ...
• 18. Communications du Collège communal.
• 19. Divers.
• 20. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 - Approbation.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 20. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative - Pension de retraite prématurée au 1er janvier 2022.
• 21. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval - Loupoigne et Ways - ...
• 22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
• 23. Affaires générales - Enseignement - 13 périodes vacantes de Morale aux écoles communales de Genappe - désignation à partir ...
• 24. Affaires générales - Enseignement - Maîtresse spéciale de seconde langue 2 périodes reliquats - Désignation à partir du 1 ...
• 25. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Institutrice maternelle - Modification du nombre hebdomadaire de ...
• 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 11 périodes à l’école communale de Baisy-Thy- Désignation ...
• 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- 18 périodes aux écoles communales de Genappe -6 périodes à ...
• 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes à l’école communale de Baisy-Thy- ...
• 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24P emploi vacant - Désignation à partir du 1 septembre 2022.
• 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 01 septembre 2021.
• 31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ...
• 32. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- ...
• 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 18 périodes ...
• 34. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 20 périodes vacantes à partir du 1 septembre 2021 - Désignation.
• 35. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé pour ...
• 36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 30/11/2021 pour un remplacement.
• 39. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
• 40. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes pour un remplacement - Désignation à partir du 29 /11 ...
• 41. Affaires générales - Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie - Prise d’acte.
• 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
• 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
• 1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre ...
• 2. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature - Présentation et sélection d'un GRD- Ores.
• 3. Environnement - Mobilité-Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY)- Fiches projet- Approbation.
• 4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier
• 6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales.
• 7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021.
• 8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ...
• 9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation.
• 10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la ...
• 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ...
• 12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ...
• 13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ...
• 14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention.
• 15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ...
• 16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ...
• 17. Communications du Collège communal.
• 18. Divers
• 19. Procès-verbal du 21 décembre 2021 - Approbation.
• 24. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
• 25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
• 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ...
• 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte
• 28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ...
• 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ...
• 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
• 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
• 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte ...
• 37. Affaires générales - Enseignement - Directeur stagiaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
• 38. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
• 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
• 1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ...
• 2. Environnement - Espaces verts - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement.
• 3. Environnement - Plan communal de développement rural- Aménagement du parc de la Dyle- Convention de faisabilité- Approbation
• 4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ...
• 5. Environnement - Plan Local de Propreté - Action Plogging - Règlement de prêt de sac de Plogging
• 6. Finances - Budget communal - Exercice 2022 - Réformation - Prise d’acte.
• 7. Finances - Règlement de taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2022 à 2025.
• 8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ...
• 9. Travaux - Adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG - Nouvelle convention - Approbation.
• 10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ...
• 11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ...
• 12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ...
• 13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ...
• 15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ...
• 16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ...
• 17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ...
• 18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ...
• 19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021.
• 21. Communications du Collège communal.
• 22. Divers.
• 23. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022 - Approbation.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 20. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement.
• 21. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement
• 22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ...
• 23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Instituteur primaire - Coordinateur pédagogique.
• 24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
• 25. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 18 périodes - Modification interne - Prise d’acte.
• 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ...
• 27. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte.
• 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 4 périodes- Désignation au 01/10/2021.
• 29. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 1er septembre 2021. ...
• 32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ...
• 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ...
• 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ...
• 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021.
• 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ...
• 37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ...
• 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ...
• 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ...
• 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ...
• 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
• 43. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Augmentation d’attributions - 3 périodes vacantes de Morale aux écoles ...
• 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ...
• 45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...
• 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...
• 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ...
• 49. Affaires générales - Enseignement - Maître spéciale de psychomotricité 2 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021.
• 50. Affaires générales - Enseignement - Maître spécial de psychomotricité - Perte de 2 période partir du 01/10/2021.
• 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
• 53. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021.
• 54. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Modification - Prise d’acte.
• 55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
• 57. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite.
• 58. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 2 périodes - Désignation à partir du 1 octobre 2021.
• 59. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Perte de 13 période partir du 01/10/2021. 60 Affaires ...
• 61. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période - Reprise des fonctions après une Quarantaine ...
• 62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...
• 63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ...
• 65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
• 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
• 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 08/11/2021.
• 69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- Congé pour motif inpérieux d'ordre familial - Accord.
• 70. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.
• 71. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
• 72. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique- 13 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - ...
• 73. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 22/10/2021. ...
• 75. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique- 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise ...
• 1. Transition - Evaluation du Plan stratégique transversal.
• 2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation
• 3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification.
• 4. Affaires générales - Autorisation d' installer et d' utiliser une caméra ANPR fixe temporaire placée sur une remorque amovible.
• 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.
• 6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle"
• 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 15 ...
• 8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation.
• 9. Affaires générales - Plaines de vacances - Modification du règlement d'ordre intérieur et du projet pédagogique - Prise d'acte.
• 10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation.
• 11. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ...
• 12. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Prise ...
• 13. Ressources humaines - Pension du personnel Contractuel- Prise d'acte de la résiliation du marché de service pour le second ...
• 14. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2021 - Approbation ...
• 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ...
• 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ...
• 17. Communications du Collège communal.
• 18. Divers.
• 19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation.
• Réunions