Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Titres
• 21. Agent statutaire - Démission suite à l'introduction d'une demande de pension -Prise d'acte
• 22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au ...
• 23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ ...
• 24. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l'Aide à la ...
• 25. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de MALEVES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ...
• 26. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de PERWEZ dans le cadre de lAide à la Promotion de ...
• 27. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l'Aide à la ...
• 28. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de ORBAIS dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ...
• 29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ...
• 30. Institutrice primaire nommée à titre définitif - Situation administrative -Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation
• 31. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Congés pour raisons de convenances personnelles à raison de 6 périodes - Décision
• 32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 ...
• 33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - ...
• 34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 ...
• 35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi ...
• 36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...
• 37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er ...
• 38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant ...
• 39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...
• 40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...
• 41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
• 42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 ...
• 43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 ...
• 44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre ...
• 45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...
• 46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre ...
• 47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre ...
• 48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- ...
• 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...
• 50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er ...
• 51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- ...
• 52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...
• 53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er ...
• 1. Asbl Foyer culturel de PERWEZ - Rapport moral - Exercice 2020 - Communication -1.854
• 2. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Compte de résultats - Exercice 2020 - Approbation - 1.854
• 3. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Bilan - Exercice 2020 - Approbation - 1.854
• 4. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Budget 2021 - Approbation - 1.854
• 5. Vérification de l'encaisse du directeur financier - 2è trimestre 2021 -Communication
• 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire -Modification budgétaire n°l - Réformation - Information
• 7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du ...
• 8. Inondations - Marché de service - Marché en urgence - Réalisation de trois chambres de visites complètes et une rehausse de ...
• 9. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Compte de l'exercice 2020 -Approbation - 1.857.073.521.8
• 10. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ - Rétrocession d'une parcelle ...
• 11. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Approbation des projets ...
• 12. Marché de travaux - Remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 4 logements ( avenue des ...
• 13. Proposition d'un bail d'habitation type - décision TRAVAUX
• 14. Marché de travaux - Création d'un parking à l'arrière de la Bibliothèque, rue Lepage Conseil communal du jeudi 19 août 2021 ...
• 15. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de captage, de piézomètres profonds et superficiels, rue de Coquiamont ...
• 16. Zone de Police - Utilisation de BOdyCam - Adaptation - Autorisation ACCUEIL TEMPS LIBRE
• 17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - ...
• 18. Règlement du travail pour les enseignants des écoles communales - Approbation -1
• 19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - ...
• 20. Ecoles communales de PERWEZ - Convention de collaboration avec le Centre Psycho-médico-Social - Approbation
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Maître spécial de Religion Catholique - Démission - 6 périodes - Décision - Prise d'acte
• 2. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - Prise d'acte
• 3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus ...
• 4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ...
• 5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ...
• 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ...
• 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 ...
• 8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ...
• 9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ...
• 10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 ...
• 11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er ...
• 12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ...
• 13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...
• 14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...
• 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
• 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
• 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...
• 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi ...
• 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ...
• 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ...
• 21. PO de PERWEZ - Institutrice primaire - Périodes Covid -22 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 31 décembre 2021
• 22. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
• 23. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 5 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
• 24. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 1 0 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
• 25. PO de PERWEZ - Maître de morale - Emploi vacant - 13 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022
• 26. PO de PERWEZ - Maître de Religion catholique - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
• 1. Appel à candidature POLLEC 2020 - Candidature - Décision
• 2. Plan d'actions Energie et Climat - Convention des Maires - Adhésion - Décision
• 3. Energie - InBW - Projet de thermographie aérienne - Participation financière -Décision
• 4. Bons de commande ordinaires sans crédit budgétaire - Ratification
• 5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ...
• 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire -Modification budgétaire n°2 - Approbation
• 7. Centre Public dAction Sociale - Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 -Compte budgétaire - Bilan - Compte de ...
• 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l -Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...
• 10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession ...
• 11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ...
• 12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ...
• 13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions ...
• 14. Marché de fournitures - Placement d'un système de surveillance au garage communal - Choix du mode de passation du marché - ...
• 15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : ...
• 16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision
• 17. Constitution du Pôle territorial d'intégration du Brabant wallon - Convention -Engagement ferme - Décision
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 48. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision
• 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...
• 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...
• 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ...
• 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ...
• 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
• 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...
• 55. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022
• 1. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/371-01 - Fixation - Etablissement
• 2. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/372-01 - Fixation - Etablissement
• 3. Service communal de distribution des eaux - Redevance tarifaire - A partir de l'exercice 2022 - Décision
• 4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ...
• 5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - ...
• 6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - ...
• 7. Taxe communale sur la force motrice - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-03 - Règlement - Etablissement
• 8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - ...
• 9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout ...
• 10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de ...
• 12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - ...
• 13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...
• 14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus ...
• 15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ...
• 17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis ...
• 18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices ...
• 19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à ...
• 20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...
• 22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ...
• 23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de ...
• 24. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité - Budget 2022 - Approbation
• 25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire ...
• 26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ...
• 27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ...
• 28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...
• 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ...
• 30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 ...
• 31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - ...
• 32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...
• 33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 ...
• 34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - ...
• 35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire ...
• 36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ...
• 37. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
• 38. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm
• 39. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
• 40. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
• 41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
• 42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ...
• 43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - ...
• 44. Rue du Cani à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte - Approbation
• 45. Parking rue aux Quatre Vents 9B à 1360 Perwez-lnterdiction d'arrêt et de stationner- Décision 1.811.1 22.53/ng
• 46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de ...
• 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...
• 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ...
• 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ...
• 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ...
• 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ...
• 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
• 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ...
• 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ...
• 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ...
• 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ...
• 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ...
• 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ...
• 14. Proxibus - Convention de mise à disposition - Décision
• 1. Conseil communal - Règlement d'Ordre Intérieur - Modification - Complément - Décision
• 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 - Approbation - Communication
• 3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information
• 4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 4 è m e trimestre - Communication - 2.072.521.1 / s d w
• 5. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
• 6. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2022 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) - Approbation - Décision
• 7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ...
• 8. Budget communal - Exercice 2022 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51
• 9. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/sdw-ju
• 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ...
• 11. Véhicules communaux - Déclassement de la camionnette à plateau OPEL de n° de châssis VN1U9CCK525040232-01 - Décision
• 12. Education et formation à la pratique du vélo 2021 -2022- Convention-Décision- 1.811.1 22.3/ng
• 13. Mobilité -Plan d'investissement Perwez Wallonie Cyclable - Programmation - 1.811.122.535/ng
• 14. Sentier Hacquart (le long du p i g non du Grimoire d'Eole) rue Lepage 7 à 1360 PERWEZ - Interdiction de stationner
• 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision
• 16. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision
• 17. Protection des données - Analyse d'impact dans le cadre de l'implantation du Système WOCODO- Décision
• 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ...
• 19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification
• 20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...
• 2. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Désignation - Approbation - Décision
• 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ...
• 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ...
• 1. Prestation desermentde Madame Amandine LECLERCQ - Agent constatateur - 2.08/ec
• 2. Schéma d'orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais-Saint-Trond" - Adoption de l'avant projet
• 3. Compte annuel clôturé au 31/12/2018 - compte budgétaire - bilan - compte de résultats - annexes - arrêt - 2.073.521.8/sdw
• 4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ...
• 5. Redevance communale - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication
• 6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ...
• 7. Redevances communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication
• 8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ...
• 9. Taxes communales - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication
• 10. Taxes communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication
• 11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ...
• 13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ...
• 14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ...
• 6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Contentieux - Création de deux logements supplémentaires sans permis d'urbanisme - Monsieur Eric MAHO - Rue du Mont 33 à ...
• 3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ...
• 4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ...
• 5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ...
• 6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ...
• 7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ...
• 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ...
• 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ...
• 10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ...
• 11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ...
• 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...
• 13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 ...
• 14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ...
• 1. Prestation de serment de Madame Stéphanie THIBEAUX - Directrice générale - 2.08/ec
• 2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...
• 3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ...
• 4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ...
• 5. Convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ...
• 6. Recrutement d'un Directeur financier à temps plein - Approbation - Décision
• 7. Adhésion à la charte " Un service citoyen pour tous les jeunes" - Information - Décision
• 8. Point Supplémentaire du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Reporté - Désignation d'un Président de Conseil communal qui ...
• 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ...
• 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ...
• 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...
• 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...
• 5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision
• 6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision
• 1. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire Approbation des Autorités de Tutelle - I n formation
• 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 1er trimestre 2022 Communication - 2.072.521.1/sdw
• 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ...
• 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ...
• 5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation
• 6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 )
• 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ...
• 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ...
• 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...
• 10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation
• 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ...
• 12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022
• 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ...
• 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ...