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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1er objet - Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...
• 2ème objet - Installation d’un nouveau conseiller provincial - /
• 3ème objet - Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – novembre 2020 - 181/1/20
• 4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. ...
• 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ...
• 6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW ...
• 7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme ...
• 8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au ...
• 9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...
• 10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...
• 11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...
• 12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...
• 13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional ...
• 14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale ...
• 15ème objet - Questions orales - /
• 16ème objet - Communications du Collège provincial au Conseil provincial - /
• Province du Brabant wallon, conseil provincial du jeudi 26 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ...
• 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
• 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021
• 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...
• 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ...
• 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ...
• 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ...
• 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ...
• 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ...
• 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ...
• 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ...
• 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ...
• 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...
• 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ...
• 14. Questions orales de fin de séance
• 15. Communications du Collège provincial au Conseil provincial
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...
• 2. Installation d’un nouveau Conseiller provincial
• 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ...
• 4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé ...
• 5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à ...
• 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ...
• 7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ...
• 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...
• 9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ...
• 10. Proposition de résolution relative à l’autorisation d’introduire une action en justice
• 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ...
• 12. Questions orales de fin de séance
• 13. Communications du Collège provincial au Conseil provincial
• Document : Ordre du jour - Titres
• 13. Proposition de résolution relative à la désignation d’un Receveur spécial aux assurances hospitalisation -
• 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ...
• 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ...
• 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...
• 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022
• 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...
• 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ...
• 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ...
• 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ...
• 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ...
• 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...
• 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ...
• 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ...
• 11. Questions orales de fin de séance
• 12. Communications du Collège provincial au Conseil provincial