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• 1. Validation des élections du 14 octobre 2018 – Communication – 2.075.1.074.13/cr
• 2. Vérification et validation des pouvoirs des conseillers communaux – 2.075.1.074.13/cr
• 3. Prestation de Serment des Conseillers communaux – 2.075.1.074.13/cr
• 4. Désistement et Installation immédiate d’un suppléant – 2.075.1.074.13/cr
• 5. Tableau de préséance – Fixation – 2.075.1.074.13/cr
• 6. Formation des groupes politiques – Noms des différents chefs de groupes politiques – Prise d’acte – 2.075.1.074.13/cr
• 7. Pacte de majorité – Adoption – 2.075.1.074.13/cr
• 8. Prestation de Serment du Bourgmestre et des Echevins – 2.075.1.074.13/cr
• 9. Déclarations d’apparentement et de regroupement politique – 2.075.1.074.13/cr
• 10. Centre Public d’Action Sociale (CPAS) – Membres du Conseil de l’Action Sociale – Désignation – 1.842.075.1.074.13/cr
• 11. Zone de police du Brabant wallon Est – Conseil de Police – Désignation des membres – 1.74.075.1.074.13/cr
• 12. Personnel communal – Recrutement et licenciement du personnel contractuel – Délégation au Collège communal – Décision – 2.08/ec
• Perwez, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• 1. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Compte de l'exercice 201 7 - Approbation - 1.857.073.521.8/bm
• 2. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Compte de l'exercice 2017 -Approbation -1.857.073.521.8/bm
• 3. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Modification budgétaire de l'exercice 2018 - Approbation - ...
• 4. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1 /bm
• 5. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521 j/bm
• 6. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm
• 7. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm
• 8. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm
• 9. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm
• 10. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm
• 11. Taux des centimes additionnels au précompte immobilier - Taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - ...
• 12. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Règlement -Modification de la délibération du Conseil ...
• 13. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2019 - Règlement - ...
• 14. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercice 2019 - Règlement - ...
• 15. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité -Budget 2019 - Approbation - 1.713.55/ju
• 16. Taxe communale sur l'enlèvement des déchets ménagers et déchets y assimilés -Exercice 2019 - Règlement-taxe - Approbation - ...
• 17. Budget communal - Exercice 2019 - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon -Fixation du montant - Décision - ...
• 18. Budget communal - Exercice 2019 - Subventions communales directes et indirectes -Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51/bm
• 19. Budget communal - Exercice 2019 - Rapport annuel 2018 en application de l'article Ll 122-23 du Code de la Démocratie locale ...
• 20. Budget communal - Exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt -Décision - 2.073.521.1 /ju
• 21. Budget communal - Exercice 2019 - Programme des investissements (travaux et acquisitions) à réaliser en 2019 - Accord de ...
• 22. Marché de fournitures - Centrale d'achat du Service Public de Wallonie - Acquisition d'une camionnette de type fourgon pour ...
• 23. Marché de travaux - Marché en urgence - Placement d'une canalisation d'eau provisoire pour assurer une liaison avec le ...
• 24. Marché de travaux - Sites à réaménager - Aménagement des bâtiments annexes de la cure de Thorembais-Saint-Trond, Chaussée ...
• 25. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directeur/Directrice - Emploi vacant - Lancement de la procédure de recrutement ...
• Perwez, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018
• Document : Ordre du jour
• 1. Budget communal - Exercice 201 9 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Arrêt - 2.073.521.1 /ju
• 2. In BW SCRL intercommunale - Collecte des déchets ménagers - Choix de la méthode -Décision - 1.777.61 4/ju
• 3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation ...
• 4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement ...
• 5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de ...
• 6. Fonds Régional pour les investissement communaux - Plan d'investissement communal (PIC) 2019-2021 - Décision - 1.71 2/jpf
• 7. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux à l'assemblée générale - Désignation - 1.842.61/lb
• 8. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux au Conseil d'Administration - Proposition - 1.842.61/lb
• 9. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire du mardi 28 mai 2019 -
• 10. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :
• 11. ORES Assets - Assemblée générale du mercredi 29 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :
• 12. CREADIV s.a. - Assemblée générale du vendredi 7 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour :
• 13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ...
• 14. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 13 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour :
• 15. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale extraordinaire du mardi 18 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour :
• 16. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale ordinaire du mardi 1 8 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :
• 17. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale extraordinaire du mercredi 26 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour :
• 18. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale ordinaire du mercredi 26 juin 2019 -Points portés à l'ordre du jour :
• 20. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - ...
• 21. Fabrique d'église Saint-Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication ...
• Perwez, conseil communal du jeudi 23 mai 2019
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Ressources en eau - Interpellation citoyenne de Monsieur Jean-Claude DENIS -1.778.31/jpf
• 2. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) -Validation -1.78/ch
• 3. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr
• 4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement ...
• 5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1100L pour les infrastructures ...
• 6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ...
• 7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ...
• 8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ...
• 9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...
• 10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ...
• 11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - ...
• 12. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - 2.073.521.1/mvb
• 13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ...
• 14. ORES -< Charte « ECLAIRAGE PUBLIC » - Entretien - Service Lumière - Adhésion -1.811.111.5/gw
• 16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ...
• 17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ...
• 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...
• 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...
• 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
• 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
• 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...
• 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...
• 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
• 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...
• 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
• 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...
• 13. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec
• 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ...
• 16. Procédure disciplinaire - Sanction disciplinaire - Motivation - Décision - 2.08/ec
• commune de Perwez, conseil communal du jeudi 19 mars 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) - Validation -1.78/ch
• 2. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr
• 3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ...
• 4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Délibération du Collège du 30 avril ...
• 5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1.100L pour les infrastructures ...
• 6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ...
• 7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ...
• 8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du ...
• 9. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Acquisition de matériels pour la confection de masques en tissu - ...
• 10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains ...
• 11. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gants vinyles pour tous les services communaux et les écoles de ...
• 12. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ...
• 13. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ...
• 14. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de masques recyclables et lavables - ...
• 15. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat d'un distributeur de gel hydroalcoolique sur ...
• 16. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de visières de protection pour les écoles de ...
• 17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ...
• 18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ...
• 19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...
• 20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ...
• 21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ...
• 22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ...
• 23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ...
• 24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ...
• 25. Covid-19 - Règlement général de police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ...
• 26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ...
• 27. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des ...
• 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ...
• 29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels ...
• 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ...
• 31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ...
• 32. Wallonie en poche - Convention type - Décision - Ratification - 2073.533.2/im FINANCES
• 33. Taxe communale sur les immeubles inoccupés - Exercice 2020 - Approbation -Communication - 1,713/ju
• 34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ...
• 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ...
• 36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ...
• 37. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Rapport annuel 2019 - Approbation -1.836.1/rr
• 38. Covid-19 - SPGE - Indemnité forfaitaire eau - Arrêté ministériel - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - ...
• 1. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
• 2. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
• 3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ...
• 4. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
• 5. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
• 6. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
• 7. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
• 8. Commune-ASBL ADL de PERWEZ - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec
• 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ...
• 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ...
• 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
• 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
• 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...
• 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...
• 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
• 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...
• 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
• 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
• 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...
• 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ...
• 21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ...
• 22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08
• 23. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Collège du 23 avril 2020 -Confirmation - 1.851.11.08/gs
• 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ...
• 25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ...
• 26. Comptes courants - Ouvertures - Décision - 2.073.526.41/ju
• commune de Perwez, conseil communal du mercredi 20 mai 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte - 2.075.1.074.13/cr
• 2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller - 2.075.1.074.13/cr
• 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ...
• 4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - ...
• 5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre ...
• 6. Collège communal - Répartition des attributions - Modifications - Communication - 2.075.2/cr
• 7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ...
• 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ...
• 9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ...
• 10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...
• 11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ...
• 12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...
• 13. Service communal de distribution des eaux - Tarification - Exercice 2021 - Fixation - Décision - 1.778.31/|'u
• 14. Budget communal - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Décision - 2.078.51/bm
• 15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ...
• 16. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/ju
• 17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ...
• 18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ...
• 19. Budget participatif - Validation des projets - Communication - 2.073.521 .l/mvb
• 20. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision - 1.765/mvb
• 21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation ...
• 22. Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - ...
• 23. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot 107 de n° de châssis VF3PNCFAC88218898 - Décision - 2.073.537/jpf
• 24. Communes pilotes « Wallonie cyclable 2020 » - Dossier de candidature - Approbation - 1.811.1221/gw
• 25. « Démarche zéro déchet 2021 » - Candidature - Confirmation - 1.777.614/ec
• 26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - ...
• 27. COVID-1 9 - Cirque STROMBOLI - Réduction de la redevance hebdomadaire - Exercice 2021 - Décision - 2.073.513.2/ju
• 28. COVID-19 - Centre de remise en forme - ASBL "My Body and Mind" - Suspension des loyers à partir du 1 novembre 2020 - ...
• 29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - ...
• 1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des ...
• 2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ...
• 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ...
• 4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ...
• 5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ...
• 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ...
• 7. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec
• 8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ...
• 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ...
• 10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 ...
• 40. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm
• 41. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm
• 42. Permis d'urbanisme - Permis d'urbanisme pour la démolition d'une habitation et la reconstruction de 3 appartements - Rue de ...
• 43. Plan communal de mobilité (PCM) - Phase 3 - Enquête publique - Décision - 1.811.122.53/mvb Conseil communal du jeudi 05 ...
• 44. seri In BW - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants - Avenant n° 3 ...
• 45. seri In BW - Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ...
• 46. Marché de travaux - Réfection des trottoirs, rue de Brabant, rue de l'Hôtel de ville et avenue des Tourterelles à 1360 ...
• 47. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot P A R T N E R de n° de châssis VF35BWJYF60420340-01 - ...
• 48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...
• 2. Comité d'attribution et d ' a c c o m p a g n e m e n t des logements Tremplin (CAALT) - Désignation des m e m b r e s ...
• 3. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec
• 4. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec
• 5. Directeur général - Départ à la pension - Prise d'acte - 2.08/ec Conseil communal du jeudi 05 octobre 2020 5/7
• 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ...
• 7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ...
• 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...
• 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...
• 10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ...
• 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ...
• 12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ...
• 13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ...
• 14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ...
• 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - ...
• 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes ...
• 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes ...
• 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes ...
• 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes ...
• Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 05 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ...
• 2. Commune - CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec
• 3. Ouverture d ' une procédure disciplinaire par le Conseil communal - Décision - 2.08/ec
• 4. Suspension préventive immédiate - Ecartement sur le champ - Décision - 2.08/ec
• 5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ...
• 1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ...
• 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ...
• 3. Taxes et redevances communales - Exercice 2021 - Approbation - Communication - 1.713/ju
• 4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ...
• 5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ...
• 6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ...
• 7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ...
• 8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ...
• 9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ...
• 10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ...
• 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ...
• 12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ...
• 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ...
• 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ...
• 15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Suspension préventive - Confirmation - 2.08/ec
• 2. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
• 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ...
• 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ...
• 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...
• 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
• 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ...
• 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ...
• 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ...
• 10. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directrice - Emploi vacant - Fin de stage - Nomination - 1.851.11.08/ec
• 11. Maître spécial de religion Catholique - Démission - Mise à la pension - Décision -1.851.11.08/ec
• 1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju
• 2. Redevances communales - Exercice 2021 - Information - Communication -1.713/ju
• 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ...
• 4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ...
• 5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ...
• 6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ...
• 7. Acquisition de deux parcelles par la Commune - Rue de Brabant / rue du Paradis à PERWEZ - Décision - 2.073.511.1 /js
• 8. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme communal 2020 - Approbation - 2.073.515.1 2/gw
• 9. Logements publics - Bail d'habitation type - Proposition - Décision - 2.073.513.2/mvb
• 10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ...
• 11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ...
• 12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ...
• 13. Règlement Général de Police intégré - Modifications - Approbation - 1.75/cr REPRÉSENTANTS COMMUNAUX
• 14. ASBL « Contrat de Rivière Dyle-Gette » (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature -Proposition - 1.777.83/cr
• 15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ...
• 16. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Approbation du rapport annuel 2020 -1.836.1 /im
• 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ...
• 18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ...
• 19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...
• 20. Royal Football Club Perwez - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVID-19 -Approbation - 1.855.3/ml
• 21. Club sportif de la Dyle - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVÏD-19 -Approbation - 1.855.3/ml
• 22. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-19 - Décision - 1.855.3/ml
• 23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Directeur général - Demande anticipée de départ à la pension - Prise d'acte - 2.08/ec
• 1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte - 2.075.1.074.13/cr
• 2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller -2.075.1.074.13/cr
• 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ...
• 4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée ...
• 5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre ...
• 6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre ...
• 7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien ...
• 8. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Information - 1.854/ju
• 9. BRUTELE - Proposition d'achat de l'ensemble des parts de la Commune par ENODIA -Décision - 1.817/ju
• 10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - ...
• 11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - ...
• 12. Démarche « Zéro déchet » - Grille de décision 2021 - Communication - 1.777.614/im
• 13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ ...
• 14. ADL de PERWEZ ASBL - Budget 2021 - Résultat des comptes 2020 - Rapport d'activités 2020 - Présentation - Avis - 1.836.1 /rr
• 15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - ...
• 16. Grades légaux - Statuts administratif et pécuniaire - Arrêt - 2.08/ec
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ...
• 2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales ...
• 1. ASBL A.D.L. de PERWEZ - Maintien - Renouvellement de l'agrément de l'ASBL - Décision -1.836.1 /rr
• 2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires ...
• 3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice ...
• 4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Information - 1.854/ju
• 5. Octroi d'une prime de naissance ou d'adoption pour les enfants de moins de 3 ans -Prolongation - 1.755.251/bm
• 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - ...
• 7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec
• 8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux ...
• 9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - ...
• 10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - ...
• 11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ...
• 12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la ...
• 13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de ...
• 14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement ...
• 15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 ...
• 16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le ...
• 17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - ...
• 18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du ...
• 19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ...
• 20. Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.1 22.532/cr
• 21. Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.122.532/cr
• 22. Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision - 1.759.6/cr
• 24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
• 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 ...
• 3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
• 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
• 5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
• 6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
• 7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
• 8. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Décision - 1.851.11.08/ec
• 1. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Compte de I'exercice2020 - Approbation - 1.857.073.521,8/bm
• 2. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521.8/bm
• 3. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Compte de l'exercice 2020 -Approbation - 1.857.073.521.8/bm
• 4. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521.1/bm
• 5. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521. l/bm
• 6. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...
• 7. Propreté publique - Acquisition et installation de matériel de vidéosurveillance - Demande d'avis - Décision - ...
• 8. Marché de services - Création de deux terrains de padel couverts au centre sportif, rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ - ...
• 9. Marché de travaux - Aménagements de sécurité rue Chapelle à la Barre à 1360 PERWEZ (Orbais) - Choix du mode de passation du ...
• 10. Marché de travaux - Réfection du sentier de la cure, rue Trémouroux 107 à 1360 PERWEZ (Orbais) - Décompte final - Décision ...
• 11. Marché de travaux - Marché en urgence - Place de la gare à 1360 PERWEZ -Remplacement des faitières du local pétanque - ...
• 12. Rue aux Fleurs 1360 PERWEZ - Marquage d'une zone d'interdiction de stationner - Décision - 1.811.122.53/ng
• 13. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) - Assemblée générale du jeudi 03 juin 2021 - Points portés à l'ordre du ...
• 14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points ...
• 15. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 09 juin 2021 - Points portés à l'ordre ...
• 16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité ...
• 17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ...
• 18. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Communication ...
• 19. In BW - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de ...
• 20. Société de Logements de Service Public NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire - Lundi 14 juin 2021 - Points ...
• 21. ORES - Assemblée générale ordinaire - Jeudi 1 7 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport ...
• 22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se ...
• 23. Opération de développement rural - Nouveau règlement d'ordre intérieur de la Commission locale de Développement rural - ...
• 24. Opération « Ma Commune dit oui aux langues régionales » - Information - Candidature -Approbation- 1.85/ec
• 25. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de PERWEZ dans le cadre de l'appel à projets « ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 21. Agent statutaire - Démission suite à l'introduction d'une demande de pension -Prise d'acte
• 22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au ...
• 23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ ...
• 24. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l'Aide à la ...
• 25. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de MALEVES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ...
• 26. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de PERWEZ dans le cadre de lAide à la Promotion de ...
• 27. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l'Aide à la ...
• 28. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de ORBAIS dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ...
• 29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ...
• 30. Institutrice primaire nommée à titre définitif - Situation administrative -Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation
• 31. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Congés pour raisons de convenances personnelles à raison de 6 périodes - Décision
• 32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 ...
• 33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - ...
• 34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 ...
• 35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi ...
• 36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...
• 37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er ...
• 38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant ...
• 39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...
• 40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...
• 41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
• 42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 ...
• 43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 ...
• 44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre ...
• 45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...
• 46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre ...
• 47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre ...
• 48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- ...
• 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...
• 50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er ...
• 51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- ...
• 52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...
• 53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er ...
• 1. Asbl Foyer culturel de PERWEZ - Rapport moral - Exercice 2020 - Communication -1.854
• 2. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Compte de résultats - Exercice 2020 - Approbation - 1.854
• 3. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Bilan - Exercice 2020 - Approbation - 1.854
• 4. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Budget 2021 - Approbation - 1.854
• 5. Vérification de l'encaisse du directeur financier - 2è trimestre 2021 -Communication
• 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire -Modification budgétaire n°l - Réformation - Information
• 7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du ...
• 8. Inondations - Marché de service - Marché en urgence - Réalisation de trois chambres de visites complètes et une rehausse de ...
• 9. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Compte de l'exercice 2020 -Approbation - 1.857.073.521.8
• 10. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ - Rétrocession d'une parcelle ...
• 11. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Approbation des projets ...
• 12. Marché de travaux - Remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 4 logements ( avenue des ...
• 13. Proposition d'un bail d'habitation type - décision TRAVAUX
• 14. Marché de travaux - Création d'un parking à l'arrière de la Bibliothèque, rue Lepage Conseil communal du jeudi 19 août 2021 ...
• 15. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de captage, de piézomètres profonds et superficiels, rue de Coquiamont ...
• 16. Zone de Police - Utilisation de BOdyCam - Adaptation - Autorisation ACCUEIL TEMPS LIBRE
• 17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - ...
• 18. Règlement du travail pour les enseignants des écoles communales - Approbation -1
• 19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - ...
• 20. Ecoles communales de PERWEZ - Convention de collaboration avec le Centre Psycho-médico-Social - Approbation
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ...
• 2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - ...
• 3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 ...
• 4. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 1 2 périodes -Décision
• 5. PO de Perwez - Maître d'éducation physique - Emploi vacant - Nominatio - 2 périodes - Décision
• 6. PO de Perwez - Maître de Philisophle et citoyenneté - Emploi vacant - Nomination - 12 périodes - Décision
• 7. PO de Perwez - Institutrice maternelle - Emploi vacant - Nomination 26 périodes -Décision
• 8. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 12 périodes -Décision
• 9. PO de Perwez - Maitre de religion protestante - Emploi vacant - Nomination - 1 période - Décision
• 10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ...
• 11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre ...
• 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 24 périodes - Décision
• 13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ...
• 14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 ...
• 15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 ...
• 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances ...
• 17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 ...
• 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 4 périodes - Décision
• 1. Taxe communale sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits publicitaires et d'échantillons non adressés qu'ils soient ...
• 2. Budget communal - Exercice 2020 - Vérification des justificatifs des subventions communales directes - Décision - 2.078.51
• 3. Collecte des déchets textiles ménagers - Gestion par IA.S.B.L. TERRE - Convention -Renouvellement - Décision
• 4. Permis d'urbanisme - Madame Virginie FIERENS - Construction d'une habitation -Rue Jospeh Lepage 11 b à PERWEZ - Cession au ...
• 5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la ...
• 6. Commission Locale de Développement Rural ( C.L.D.R.) - Modification de la liste des membres effectifs et suppléants ...
• 7. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ...
• 8. Cadre de rentrée scolaire 2021-2022 - Approbation PERSONNEL
• 9. Statuts des grades légaux - Retour de la Tutelle - Communication
• 10. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Approbation - Décision CENTRE SPORTIF
• 12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - ...
• 13. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre le centre sportif et l'ASBL « My body and mind » - Approbation ...
• 14. Centre sportif de Perwez - Règlement d'Ordre Intérieur - Adaptation - Approbation
• 15. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - ...
• 16. Salle de sport de Thorembals-les-Bégulnes - Règlement d'Ordre Intérieur - Adaptation - Approbation
• 17. Salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs ...
• 18. Salle de sport de Thorembais-les-Bégulnes - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et le club de tennis de ...
• 19. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-1 9 - Approbation
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Maître spécial de Religion Catholique - Démission - 6 périodes - Décision - Prise d'acte
• 2. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - Prise d'acte
• 3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus ...
• 4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ...
• 5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ...
• 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ...
• 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 ...
• 8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ...
• 9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ...
• 10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 ...
• 11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er ...
• 12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ...
• 13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...
• 14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...
• 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
• 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
• 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...
• 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi ...
• 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ...
• 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ...
• 21. PO de PERWEZ - Institutrice primaire - Périodes Covid -22 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 31 décembre 2021
• 22. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
• 23. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 5 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
• 24. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 1 0 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
• 25. PO de PERWEZ - Maître de morale - Emploi vacant - 13 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022
• 26. PO de PERWEZ - Maître de Religion catholique - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
• 1. Appel à candidature POLLEC 2020 - Candidature - Décision
• 2. Plan d'actions Energie et Climat - Convention des Maires - Adhésion - Décision
• 3. Energie - InBW - Projet de thermographie aérienne - Participation financière -Décision
• 4. Bons de commande ordinaires sans crédit budgétaire - Ratification
• 5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ...
• 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire -Modification budgétaire n°2 - Approbation
• 7. Centre Public dAction Sociale - Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 -Compte budgétaire - Bilan - Compte de ...
• 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l -Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
• 9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...
• 10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession ...
• 11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ...
• 12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ...
• 13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions ...
• 14. Marché de fournitures - Placement d'un système de surveillance au garage communal - Choix du mode de passation du marché - ...
• 15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : ...
• 16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision
• 17. Constitution du Pôle territorial d'intégration du Brabant wallon - Convention -Engagement ferme - Décision
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 48. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision
• 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...
• 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...
• 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ...
• 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ...
• 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
• 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...
• 55. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022
• 1. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/371-01 - Fixation - Etablissement
• 2. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/372-01 - Fixation - Etablissement
• 3. Service communal de distribution des eaux - Redevance tarifaire - A partir de l'exercice 2022 - Décision
• 4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ...
• 5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - ...
• 6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - ...
• 7. Taxe communale sur la force motrice - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-03 - Règlement - Etablissement
• 8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - ...
• 9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout ...
• 10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de ...
• 12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - ...
• 13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...
• 14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus ...
• 15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ...
• 17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis ...
• 18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices ...
• 19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à ...
• 20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...
• 22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ...
• 23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de ...
• 24. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité - Budget 2022 - Approbation
• 25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire ...
• 26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ...
• 27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ...
• 28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...
• 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ...
• 30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 ...
• 31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - ...
• 32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...
• 33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 ...
• 34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - ...
• 35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire ...
• 36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ...
• 37. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
• 38. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm
• 39. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
• 40. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
• 41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
• 42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ...
• 43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - ...
• 44. Rue du Cani à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte - Approbation
• 45. Parking rue aux Quatre Vents 9B à 1360 Perwez-lnterdiction d'arrêt et de stationner- Décision 1.811.1 22.53/ng
• 46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de ...
• 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...
• 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ...
• 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ...
• 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ...
• 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ...
• 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
• 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ...
• 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ...
• 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ...
• 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ...
• 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ...
• 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ...
• 14. Proxibus - Convention de mise à disposition - Décision
• 1. Conseil communal - Règlement d'Ordre Intérieur - Modification - Complément - Décision
• 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 - Approbation - Communication
• 3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information
• 4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 4 è m e trimestre - Communication - 2.072.521.1 / s d w
• 5. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1
• 6. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2022 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) - Approbation - Décision
• 7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ...
• 8. Budget communal - Exercice 2022 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51
• 9. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/sdw-ju
• 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ...
• 11. Véhicules communaux - Déclassement de la camionnette à plateau OPEL de n° de châssis VN1U9CCK525040232-01 - Décision
• 12. Education et formation à la pratique du vélo 2021 -2022- Convention-Décision- 1.811.1 22.3/ng
• 13. Mobilité -Plan d'investissement Perwez Wallonie Cyclable - Programmation - 1.811.122.535/ng
• 14. Sentier Hacquart (le long du p i g non du Grimoire d'Eole) rue Lepage 7 à 1360 PERWEZ - Interdiction de stationner
• 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision
• 16. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision
• 17. Protection des données - Analyse d'impact dans le cadre de l'implantation du Système WOCODO- Décision
• 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ...
• 19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification
• 20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...
• 2. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Désignation - Approbation - Décision
• 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ...
• 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ...
• 1. Prestation desermentde Madame Amandine LECLERCQ - Agent constatateur - 2.08/ec
• 2. Schéma d'orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais-Saint-Trond" - Adoption de l'avant projet
• 3. Compte annuel clôturé au 31/12/2018 - compte budgétaire - bilan - compte de résultats - annexes - arrêt - 2.073.521.8/sdw
• 4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ...
• 5. Redevance communale - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication
• 6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ...
• 7. Redevances communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication
• 8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ...
• 9. Taxes communales - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication
• 10. Taxes communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication
• 11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ...
• 13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ...
• 14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ...
• 6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Contentieux - Création de deux logements supplémentaires sans permis d'urbanisme - Monsieur Eric MAHO - Rue du Mont 33 à ...
• 3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ...
• 4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ...
• 5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ...
• 6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ...
• 7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ...
• 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ...
• 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ...
• 10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ...
• 11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ...
• 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...
• 13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 ...
• 14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ...
• 1. Prestation de serment de Madame Stéphanie THIBEAUX - Directrice générale - 2.08/ec
• 2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...
• 3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ...
• 4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ...
• 5. Convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ...
• 6. Recrutement d'un Directeur financier à temps plein - Approbation - Décision
• 7. Adhésion à la charte " Un service citoyen pour tous les jeunes" - Information - Décision
• 8. Point Supplémentaire du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Reporté - Désignation d'un Président de Conseil communal qui ...
• 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ...
• 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ...
• 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...
• 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...
• 5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision
• 6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision
• 1. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire Approbation des Autorités de Tutelle - I n formation
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• 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ...
• 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...
• 10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation
• 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ...
• 12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022
• 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ...
• 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ...
• Réunions
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