Pages pointant sur la page en cours

• 1. Communication relative à la validation des élections communales du 14.10.2018.
• 2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus.
• 3. Prestation de serment - Installation des conseillers communaux.
• 4. Fixation du tableau de préséance.
• 5. Vote du pacte de majorité.
• 6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS.
• 7. Prestation de serment des membres du Collège Communal.
• 8. Désignation des conseillers de l'Action sociale.
• 9. Elections des membres du Conseil de Police
• 10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire).
• 11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire).
• 12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
• 13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature.
• 14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel
• 15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
• Ramillies, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• 1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018.
• 2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013).
• 3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019.
• 4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019.
• 5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019.
• 6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019.
• 7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019.
• 8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019.
• 9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ...
• 10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018.
• 11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019.
• 12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ...
• 13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
• Ramillies, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...
• 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...
• 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...
• 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.
• 5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.
• 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...
• 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...
• 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...
• 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...
• 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...
• 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...
• 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW
• 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...
• 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).
• 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.
• 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...
• 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...
• 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.
• 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.
• 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19
• 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.
• 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...
• 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...
• 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...
• 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...
• 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.
• 5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.
• 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...
• 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...
• 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...
• 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...
• 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...
• 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...
• 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW
• 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...
• 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).
• 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.
• 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...
• 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...
• 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.
• 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.
• 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19
• 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.
• 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...
• 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020
• commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Appel à projet "POLLEC 2020" - Candidature pour l'élaboration d'un Plan pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC).
• 2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ...
• 3. Octroi des subsides (subventions en numéraire) à certains groupements, associations ou sociétés pour 2020.
• 4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats ...
• 5. Service personnel - Recrutement d'un Directeur général - Clôture du 1er appel à candidats et relance.
• 6. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 09 décembre 2020. Ordre du jour.
• 7. ORES Assets. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 17/12/2020. Ordre du jour.
• 8. IN BW. Assemblée générale ordinaire le 16/12/2020. Ordre du jour.
• 9. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 15/12/2020. Ordre du jour.
• 10. ISBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 14 décembre 2020. Ordre du jour.
• 11. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 16/12/2020. Ordre du jour.
• 12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du ...
• 13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021.
• 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Compte 2019.
• 15. Approbation du procès-verbal de la séance du 04/11/2020 Ramillies, le 23 novembre 2020
• Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ...
• 2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des ...
• 3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de ...
• 4. PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Approbation des conditions et mode de passation
• 5. SPW - Appel à projets des « Communes pilotes Wallonie cyclable ». Formulaire de candidature.
• 6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021.
• 7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas ...
• 8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021.
• 9. INFORMATION - Rapport annuel sur les subventions indirectes (en nature) octroyées en 2020 (délégation du Collège Communal).
• 10. INFORMATION - Arrêté du SPW du 17/11/2020 - Approbation des comptes de l'exercice 2019.
• 11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021.
• 12. Règlement général relatif aux critères et modalités d'octroi des subsides communaux pour les associations et comités.
• 13. Octroi des subsides (subventions en numéraire) aux différents groupements et associations pour 2020.
• 14. Véhicule Mazda B2500 Pick up de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
• 15. Véhicule FIAT Ducato 250 CD de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
• 16. Broyeur polyvalent de marque Kuhn de 2008. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
• 17. Remorque double essieu de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
• 18. Convention ONE-Commune de Ramillies dans le secteur Accueil Temps Libre (ATL)
• 19. Accueil Temps Libre (ATL) - Désignation des membres de la composante 1 (groupes politiques) de la C.C.A.
• 20. Marianne SAENEN. Démission en qualité de conseillère communale.
• 26. Approbation du procès-verbal de la séance du 02/12/2020.
• None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ...
• 2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal.
• 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal effect à la déchéance de ...
• 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...
• 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...
• 6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...
• 7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission.
• 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...
• 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...
• 10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...
• 11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion.
• 12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021.
• 13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021.
• 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020.
• 15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.
• 16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW
• 17. CPAS. Pour approbation - Modifications budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire.
• 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ...
• 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des influences externes. ...
• 20. Information - Arrêté du SPW notifié le 16/12/2020 - Réformation des modifications budgétaires n°3 de 2020.
• 21. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021.
• 22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modifications
• 37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ...
• 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ...
• 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ...
• 4. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget.
• 5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020.
• 6. Service Finances - Règlement d'ordre intérieur financier - Décision à prendre.
• 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ...
• 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ...
• 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ...
• 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ...
• 11. Convention de partenariat entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique
• 12. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2020.
• 13. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2020.
• 20. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/02/2021.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Modification de voirie COLLIN-GILSOUL. Modification du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ...
• 2. Modification de voirie MARCHAL Alan. Modification du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ...
• 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ...
• 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et fin des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ...
• 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ...
• 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ...
• 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ...
• 8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie.
• 9. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton.
• 10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020.
• 11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020.
• 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Nicole DELWICHE. Démission en qualité de conseillère communale.
• 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ...
• 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ...
• 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ...
• 5. Service Finances Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 Décision à prendre.
• 6. Zone de police. Intervention financière communale pour 2021.
• 7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique.
• 8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers.
• 9. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 22 juin 20 21. Ordre du jour.
• 10. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 23/06/2021. Ordre du jour.
• 11. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 08/06/2021. Ordre du jour.
• 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ...
• 13. AVIQ Adoption de la charte "Génération sans tabac".
• 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ...
• 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ...
• 16. ORES Assets. Projet d'acte pour la vente de parcelles communales contenant 8 cabines électriques.
• 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ...
• 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Autre Eglise. Compte 2020.
• 19. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Feui llien à Ramillies Offus. Compte 2020.
• 20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD.
• 21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD.
• 30. Approbation du procès verbal de la séance du 21/04/2021.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...
• 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...
• 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...
• 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...
• 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...
• 26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice ...
• 1. Programme Stratégique Transversal 2019-2024: bilan à mi-législature.
• 2. InBW - Avenant à la Convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants.
• 3. Plan HP. Adhésion au Plan Habitat Permanent - Convention 2022-2025. Inventaire de l'habitat permanent en Wallonie.
• 4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ...
• 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ...
• 7. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2022.
• 8. Zone de police. Intervention financière communale pour 2022.
• 9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021.
• 10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021.
• 11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ...
• 12. Information - Arrêté du SPW notifié le 13/01/2022 - Réformation du budget communal 2022.
• 13. Centrale d'achat unique SPW - Convention d'adhésion.
• 14. In Bw. Décision de vente - servitude de passage, Impasse de Fagneton.
• 15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le ...
• 16. Contrat de gestion 2022 - 2024 entre la commune et l'ASBL A.S.C.C.R. : approbation
• 17. Asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles. Adhésion à l'ASBL - approbation de la convention.
• 18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021
• 19. Interpellations du Collège communal.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...
• 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...
• 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...
• 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...
• 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...
• 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...
• 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...
• 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...
• 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...
• 41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies.
• 42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien.
• 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...
• 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...
• 4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation.
• 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...
• 6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021.
• 7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au
• 8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022.
• 9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion.
• 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...
• 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...
• 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...
• 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...
• 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...
• 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021.
• 16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte
• 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021.
• 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021.
• 19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption.
• 20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire.
• 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...
• 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...
• 23. Communication - convention entre la Commune et la SA UNIMEDIA relative au bulletin communal: approbation.
• 24. Convention de volontariat : adoption du modèle.
• 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...
• 26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation.
• 27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation.
• 28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation.
• 29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022.
• 30. Interpellations du Collège communal.