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43. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
Documents
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018
2) Communications diverses
3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD
4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018
5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement
6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts
7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise
8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération
9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018
10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018
11) ARRETE DE POLICE:
12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues
13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité
14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018
15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18
16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation
17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ...
18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE
19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ...
20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation
21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ...
22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente
23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...
24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries
25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC
26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs »
27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai
28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE
29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL
Questions d'actualité
Nivelles, conseil communal du lundi 25 juin 2018
Documents
1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018
3) Communications diverses FINANCES
4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ...
5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018
6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018
7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ...
8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation
9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte
10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE
11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification
12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION
13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE
14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas
14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite
14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi
14) d) Fabrique d'Eglise Saint François
14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel
15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation
Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante
Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors
Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ...
Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles
Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai!
Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux
Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat
Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées
Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée
Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ...
Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité
Nivelles, conseil communal du lundi 24 septembre 2018
1) Communication relative à la validation des élections
2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
3) Prestation de serment des conseillers
4) Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD
5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
6) Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
7) Fixation du tableau de préséance
8) Vote du pacte de majorité
9) Prestation de serment du Bourgmestre et des Échevins
10) Désignation des conseillers de l'action sociale
11) Élection des conseillers de police (élection)
Nivelles, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018
2) Communications diverses
3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment ...
4) Fixation du tableau de préséance
a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels
b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ...
c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux
6) Déclaration d'apparentement des membres du Conseil communal - prise d'acte
7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ...
8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration
9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette
10) ARRÊTÉ DE POLICE :
11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles
a) Nivelles Espérance balle pelote
b) Runbox événements
c) Confrérie del tarte al djote
d) Les Classes du Rock
e) L'ELAN Niveliois
13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT
14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019
15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ...
16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services :
17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ...
Ratification fermeture d'une demi classe maternelle
Ratification fermeture d'une demi classe maternelle
19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS
Questions d'actualité
a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles
b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges
Nivelles, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
Document : Ordre du jour - Titres
Document : Ordre du jour complémentaire - Notes de synthèse explicatives
Document : Questions d'actualité - Titres
Document : Questions d'actualité - Notes de synthèse explicatives
Document : Ordre du jour complémentaire - Titres
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019
2) Communications diverses
3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale
4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale
5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ...
6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur
7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019
8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019
9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019
10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019
11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019
12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019
13) Compte - exercice 2018
14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019
15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation
16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019
17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation
18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire
19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers
20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe
21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME
22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ...
23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE
a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise
b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul
c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude
d) Fabrique d'Eglise St Rémi
e) Fabrique d'Eglise St Michel
f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas
25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale
26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE
27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19
28) Plan de pilotage - Approbation
29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL
30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE
31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE
32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ...
a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX:
b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO:
c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT:
a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO:
b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT:
c) Question de M. le Conseiller RENAULT:
d) Question de M. le Conseiller RENAULT:
Nivelles, conseil communal du lundi 27 mai 2019
Document : Ordre du jour - Titres
1) Interpellation citoyenne de Madame LACROIX Brigitte - Modules de jeux au Petit Baulers
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre
3) Communications diverses
4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant
5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE
6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement
7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur
8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019
9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert
10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline
11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020
12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices
22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 €
23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €.
24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020
25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ...
26) Déclassement de matériel en vue de leur vente
27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ...
28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation
29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation
30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ...
31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024
32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger
33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ...
42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ...
43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles
44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers
45) Statut administratif des Grades légaux - Modification
46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification
47) Statut administratif du personnel communal - Modification
48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification
49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail"
50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021
51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021
52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ...
53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges
54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ...
55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE
56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE
57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE
58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ...
59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ...
60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ...
61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ...
1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ...
2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021
3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ...
4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ...
5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...
6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ...
7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ...
8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ...
9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ...
11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...
12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...
13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...
14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ...
15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ...
16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ...
17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ...
18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...
19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ...
20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...
21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ...
22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ...
23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ...
25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ...
26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ...
27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ...
28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ...
29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21
30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...
31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ...
32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ...
33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21
34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21
35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21
37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ...
38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ...
40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ...
42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ...
43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ...
44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ...
45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ...
46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...
47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...
48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...
49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...
50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ...
51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...
52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ...
53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ...
54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ...
55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ...
ville de Nivelles, conseil communal du lundi 09 novembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 novembre 2020
3. Communications diverses
4. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'IPF BW du 15/12/2020
5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 16/12/2020
6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 17/12/2020
7. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/12/2020
8. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - EPIS Claude
9. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - RENAULT Louison
10. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - DALNE Germain
11. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - NOTHOMB Margaux
12. Dotation communale 2021 à la Zone de Police Nivelles-Genappe
13. Dotation communale 2021 au CPAS de Nivelles
14. Dotation communale 2021 à la Zone de Secours du Brabant wallon
15. Demande de subside - MAISON DE LA LAICITE ASBL - Exercice 2020 - Montant : ## 12.500,00 €
16. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public à des fins privatives et/ou commerciales
17. Crise Covid-19 - Soutien aux établissements de l'HoReCa - Allègement fiscal pour l'exercice 2021
18. Rénovation de la rue des Brasseurs - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation
19. Rénovation d'une portion de la rue du Mont Saint Roch - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation
20. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW et approbation de la convention et des besoins pour les marchés de services - ...
21. Marché de fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation
22. Maison des Jeunes - MJ Squad - Convention d'occupation exclusive du Foyer des pensionnés
23. Modification d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la transformation d'une ...
24. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°2 du budget de l'exercice 2020 du CPAS
25. Régie communale autonome des Sports de Nivelles - Plan d'entreprise 2021 - 2025
26. Appel à projets "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020" - participation de la Ville de Nivelles - dossier de candidature
1. Chemin de Fontaine l'Evêque - travaux de raccordement à la distribution d'eau - Gaëtan THIBAUT
2. Déménagement du marché aux fleurs vers la Grand Place dès le 03 avril 2021 - Bernard DE RO
3. Etat du bâtiment de la Tour de Guet - Evelyne VANPEE
4. Musée communal - plan de rénovation du bâtiment - Gaëtan THIBAUT
1. Covid - Commerce - appel à projet "Relance" de la Province du BW - Gaëtan THIBAUT (QA abordée en début de séance)
2. Covid - Evolution des demandes d'interventions au CPAS - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance)
3. Covid - horodateurs du centre-ville - assouplissement des mesures en permettant 2 heures de stationnement afin d'aider les ...
4. Covid - Organisation du marché hebdomadaire - Gaëtan THIBAUT(QA abordée en début de séance)
5. Covid - Gratuité du parking en centre-ville du 15 au 31/12/2020 - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance)
6. Covid - Permanence téléphonique du Centre de santé mentale Tandem - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance)
7. Covid - Marché de Noël des commerçants - Bernard DE RO (abordée en début de séance)
8. Problématique de l'accueil des SDF et des personnes isolées en hiver - Gaëtan THIBAUT
9. Insécurité routière N258 Chée de Hal/ Chemin Saint Pierre - Véronique VANDEGOOR
10. Nouvelles orientations financières de la Province suite au financement des zones de secours - Véronique VANDEGOOR
11. Schéma de structure communal - Bernard DE RO
12. Situation dangereuse sur le site de l'Arjo Wiggins - Véronique VANDEGOOR
ville de Nivelles, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
Document : Ordre du jour - Titres
1. Rupture de contrat pour cause de force majeure - enseignante temporaire à l'Académie de Musique
2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...
3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ...
4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...
5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ...
6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ...
7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ...
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ...
9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...
10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...
11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ...
16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...
17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ...
18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ...
19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...
20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...
21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...
22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ...
24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes
25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ...
30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ...
31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ...
32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ...
33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ...
34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...
35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ...
36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
37. Nomination à titre définitif d'un professeur d'art dramatique, 4 périodes/semaine, au ## 01/01/2021
38. Nomination à titre définitif d'un professeur de chant d'ensemble, 4 périodes/semaine, au 01/01/21
39. Nomination à titre définitif d'un professeur de clavecin, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21
40. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière, 14 périodes/semaine, au 01/01/21
41. Nomination à titre définitif d'un professeur de percussions, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21
42. Nomination à titre définitif d'un professeur de piano, 1 période/semaine, au ## 01/01/2021
43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ...
44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ...
45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ...
1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2021
3. Communications diverses
4. Démission d'un délégué de la Ville au sein de l'ALE et proposition de remplacement
5. Démission d'un délégué de la Ville au sein du Centre Culturel de la Ville de Nivelles et proposition de remplacement
6. Démission d'un délégué de la Ville au sein de la Commission administrative des musées et proposition de remplacement
7. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (Défi)
8. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (CDH)
9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ...
10. Modification budgétaire n°1 - Exercice 2021
11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ...
12. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021.
13. Entretien des voiries communales en béton 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation
14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ...
15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation
16. Convention des Maires - PAEDC - Rapportage 2 ans - prise en compte de l'empreinte des autoroutes
17. Règlement d'administration intérieure et principe tarifaire des locaux communaux - Modifications
18. Ecole du Val de Thines - Demande de subvention - Compléments d'information à communiquer au SGISS
19. Approbation du nouveau Programme de Coordination de l'Enfance 2020-2025
20. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ISBW portant sur le service d'accueil extrascolaire - exercice 2021
21. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ONE portant sur la coordination Accueil Temps Libre - Actualisation
22. Evaluation et modification du PLAN de Cohésion sociale 2020-2025 : Grille d'évaluation et modifications
23. CCBW - Contrat Programme 2022-2026 et soutien financier de la Ville
1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE
2. Plan communal de Mobilité - Etat d'avancement - Gaëtan THIBAUT
3. Plan Communal de Mobilité - Etat d'avancement et perspectives - Evelyne VANPEE
4. Raccordement en eau des riverains du Chemin de Fontaine l'Evêque - suivi du dossier - Gaëtan THIBAUT
5. Subsides 2020-2021 aux asociations nivelloises - Gaëtan THIBAUT
6. Toilettes publiques sur la Grand Place - utilisation éventuelle du local sous la Salle des Mariages - Evelyne VANPEE
1. COVID - Aide directe pour la relance économique pour les commerçants - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
2. COVID - Navettes vers les centres de vaccination - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance)
3. COVID - Question sur la gestion de " l'après crise" - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
4. COVID - Retransmission des Conseils communaux en visioconférence - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
5. Gare de Nivelles - Plan de la SNCB - Gaëtan THIBAUT
6. Problématique des rats dans certains quartiers - Véronique VANDEGOOR
7. Voiture électrique en charge d'urbanisme pour la Résidence Athéna - Bernard DE RO
Document : Ordre du jour - Titres
1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ...
2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ...
3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...
4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ...
5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ...
6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...
7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine
9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine
10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...
11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...
14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ...
15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ...
19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ...
21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ...
22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ...
25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ...
26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021
28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ...
29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ...
30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ...
31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21
32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ...
1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2021
3. Communications diverses
4. Installation et utilisation d'une caméra visible mobile ANPR par la Zone de police Nivelles-Genappe - Autorisation
5. Prorogation et extension de l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale ORES Assets
6. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020
7. Règlement relatif à la relance des métiers de contact dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19
8. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public - droit de place sur les marchés.
9. Acquisition d'un véhicule électrique - Approbation des conditions et du mode de passation
10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ...
11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ...
12. Campagne du Petit Baulers, modification de la dénomination de la voirie rue de Londres à 1400 Nivelles
13. Projet de lutte contre la fracture numérique des jeunes dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Contrat de gestion
14. CPAS - Modification du règlement de travail - Annexe relative au télétravail
15. Action VADA (Ville amie des aînés) - Phase 1 : Engagement politique
16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année.
1. Projet de motion relative à la désignation de la Ville de Nivelles comme "Commune Think Pink" - Marie LECOMTE
2. Harcèlement de rue - Marie LECOMTE
3. Culture: possibilité de présence d'artistes sur le marché hebdomadaire - Evelyne VANPEE
5. Etat du bâtiment Waux Hall - Evelyne VANPEE
4. Etat de la situation du bâtiment des Récollets - Gaëtan THIBAUT
7. Evaluation de la "rue scolaire" après 2 années d'application - Gaëtan THIBAUT
6. Etat du parc de la Maillebotte et espace Agora - Véronique VANDEGOOR
8. Sens unique Square Gabrielle Petit - Evelyne VANPEE
1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ...
2. Appel à projet de la Province pour le soutien du commerce local - Gaëtan THIBAUT
3. Chantier îlot Saint Roch - Bernard DE RO
4. Ilot Saint Roch - Véronique VANDEGOOR
5. Recours contre le projet Ilôt Saint Roch - Gaëtan THIBAUT
6. Site de l'ancienne Brugeoise et Nivelles - Véronique VANDEGOOR
7. Chantier Petit Baulers - Bernard DE RO
8. Fermeture du pont rue Lossignol/ rue de l'Eglise - Baulers - Véronique VANDEGOOR
9. Zones 30 dans Nivelles - Gaëtan THIBAUT
Document : Ordre du jour - Titres
1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives
2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine
3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ...
4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ...
5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ...
6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine
7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...
9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...
10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...
11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...
12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...
13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...
14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ...
17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ...
20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ...
21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ...
22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ...
23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ...
24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...
25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021
27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021
28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ...
29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ...
30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ...
31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21
32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21
33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19
34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ...
35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ...
1. Interpellation citoyenne de Monsieur PATART Alexandre - nuisances causées par les utilistateurs des bulles à verre
2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur ...
3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021
4. Communications diverses
5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020
6. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'organisation de la pêche dans les étangs de la Dodaine - Approbation
7. SAC - Rapports d'activités relatifs aux sanctions administratives communales et aux mesures alternatives - 2020
8. Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA
9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ...
10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ...
12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation
13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ...
14. Etablissement cultuel Notre Dame du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles - Compte 2020
15. Etablissement cultuel Saints Jean et Nicolas - Compte 2020
16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020
17. Etablissement cultuel Sainte Gertrude - Compte 2020
18. Etablissement cultuel Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Compte 2020
19. Adhésion à l'assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif
20. Statut administratif du personnel communal - Modification
21. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification
22. Statut administratif du personnel communal - Annexe Ibis - Modification
23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...
24. Cadre du personnel - Modification
25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ...
26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ...
27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...
1. "Smart City" et mobilier urbain sur la Grand Place - Bernard DE RO
2. Projet de réaménagement du Parc de la Dodaine - Bernard DE RO
3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR
4. Robots tondeuses et biodoversité - Véronique VANDEGOOR
1. COVID - Vaccination et fracture numérique - Gaëtan THIBAUT
2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR
3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR
4. Projet de motion sur l'accès bancaire arrêté avant le Conseil communal - Evelyne VANPEE
5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ...
6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT
7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR
8. Projet de réalisation d'une école fondamentale sur le site Val de Thines - Gaëtan THIBAUT
9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE
10. Etat d'avancement du dossier de la Salle omnisports du Val de Thines - Bernard DE ## RO
11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT
12. Chantier du RER : pont provisoire Chée de Bruxelles à Baulers et trafic dans le village - Véronique VANDEGOOR
13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE
14. Mur avenue Jeuniaux - avancement du dossier - Evelyne VANPEE
15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE
Document : Ordre du jour - Titres
1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires
2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires
3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires
4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires
5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives
6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...
7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine
9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...
11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine
12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine
16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ...
17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...
22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ...
24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ...
28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...
29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ...
32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21
33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20
34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ...
35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...
36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021
2. Communications diverses
3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ...
4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021
5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021
6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021
7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021
8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021
9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021
10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021
11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021
12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE
13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020
14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles
15. Compte communal - Exercice 2020
16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13
17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51
18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ...
19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ...
20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ"
21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ...
22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020
23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation
24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation
25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé
26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ...
27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes.
28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ...
29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020
30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020
31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020
32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020
33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021
34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion
35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS
36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification
37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...
38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ...
39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022
40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021
41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021
42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022
43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ...
1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE
2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR
3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT
4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR
1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR
2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR
3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT
4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO
5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT
6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR
7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO
8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR
9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO
10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT
Document : Ordre du jour - Titres
1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein
2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...
3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein
4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ...
5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...
1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND
2. Avenant au Pacte de majorité
3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin
4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ...
5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021
6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre
7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président
8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ...
9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ...
10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre
11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué
12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué
13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué
14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué
15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ...
16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation
17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public)
18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation
19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation
20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ...
22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021
23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ...
1. Sous réserve de transmis
1. Sous réserve de transmis
Document : Ordre du jour - Titres
1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour
2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition
3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville
4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ...
5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ...
8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension
9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...
10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...
11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...
12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ...
13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ...
14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ...
15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ...
16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ...
17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ...
18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...
19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ...
20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ...
21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ...
22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ...
23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...
24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ...
25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ...
26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ...
27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ...
28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ...
29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ...
30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ...
31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021
2. Communications diverses
3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022
4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles
5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS
6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020
7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020
8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020
9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020
10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020
11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020
12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020
13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020
14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier)
15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ...
16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers
17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022
18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice
19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation
20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation
21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC»
22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ...
23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ...
30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ...
31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre
32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI
33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022
34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022
35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football
1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT
2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT
3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE
4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ...
5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE
6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE
7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO
8. Plan poubelles - Bernard DE RO
9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR
10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR
11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT
Document : Ordre du jour - Titres
1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ...
2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ...
3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ...
4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine
5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ...
8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...
9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ...
10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ...
11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ...
12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...
13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine
14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine
15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ...
17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine
19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine
20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ...
22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine
23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine
25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine
26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ...
27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ...
28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ...
29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine
30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ...
31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...
32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...
33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ...
34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine
35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...
39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ...
41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...
42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ...
44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ...
46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ...
48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ...
49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ...
51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...
52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...
53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ...
54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...
55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ...
56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ...
57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ...
63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022
66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022
67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021
2. Communications diverses
3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles
4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ
5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES
6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ...
7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021
8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ...
9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ...
12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon
13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ...
14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE
15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ...
17. Statut administratif du personnel communal - Modification
18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022
19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ...
1. Sous réserve de transmis
1. Sous réserve de transmis
1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT
2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT
3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT
4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT
5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR
6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR
7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR
8. Suite de l'interpellation citoyenne du Conseil du mois de novembre - Véronique VANDEGOOR
Document : Ordre du jour - Titres
2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ...
4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ...
5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ...
6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...
7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...
8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...
9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ...
11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ...
12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ...
13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ...
14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...
15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ...
16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ...
17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...
18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ...
19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...
20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...
26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ...
27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...
28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...
32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...
33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ...
34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ...
35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ...
38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ...
39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...
40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ...
45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ...
46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...
47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ...
49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ...
51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ...
54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...
55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...
57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...
58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ...
59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...
60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ...
62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...
64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ...
65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...
66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...
67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ...
68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ...
69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ...
74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...
76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...
78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ...
79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ...
80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022
82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ...
83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...
84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021
2. Communications diverses
3. Asbl PromoLecture - Prise d'acte de la démission d'un délégué - désignation d'un nouveau délégué et candidat administrateur
4. Nivelles Commerces Asbl - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un nouveau candidat administrateur
5. Information des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021
7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets ...
8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la ...
9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ...
10. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de l'exercice 2022 du CPAS
11. section André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle
12. section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 01.10.2021 au 30.06.2022
13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ...
1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT
2. Périmètre du Parc de la Dodaine - Louison RENAULT
3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT
4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT
5. Organisation du carnaval - Louison RENAULT
6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO
7. Coût de réservation de la voirie communale - Louison RENAULT
8. Projet Willambroux - Louison RENAULT
9. Bilan de la situation sanitaire dans les écoles communales - Céline SCOKAERT
10. Dossier Willambroux - Bernard DE RO
11. Etat de la voirie du Bd de la Résistance reliant le centre médical - Claude EPIS
12. Projet d'occupation de l'ancienne gare de Nivelles - Bernard DE RO
14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE
16. Publicité des réunions et enquêtes publiques liées à l'urbanisme - Gaëtan THIBAUT
17. Réparation du chauffage de la bibliothèque - Louison RENAULT
18. Problème de chaudière à la bibliothèque - Bernard DE RO
19. Vente de l'église du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT
21. Mur avenue Léon Jeuniaux - Evelyne VANPEE
22. Terres agricoles de Baulers - Evelyne VANPEE
23. Travaux prévus à la Tour de Guet - Evelyne VANPEE
24. Mise en place éventuelle d'un brevet trottinette - Véronique VANDEGOOR
25. Placement des terrasses pour les établissements Horeca - Véronique VANDEGOOR

wbr/cmnnivelles/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 01:53 de 127.0.0.1