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• 1. Installation du Conseil communal - Communication relative à la validation des élections - Examen des conditions ...
• 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ...
• 3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte.
• 4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ...
• 5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale.
• 6. Election des membres du Conseil de police.
• 7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal.
• 8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ...
• Incourt, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• Document : Ordre du jour
• 1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018.
• 2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir.
• Incourt, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018
• 1. Finances - Compte 2017 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
• 2. Finances - Modification budgétaire n°2 de 2018 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
• 3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation.
• 4. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
• 5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation.
• 6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation.
• 7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation.
• 8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ...
• 9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ...
• 10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification.
• 11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification.
• 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.
• 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.
• 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.
• 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".
• 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature
• 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.
• 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.
• 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.
• 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.
• 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.
• 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt
• 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.
• 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.
• 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes .
• 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.
• 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.
• 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.
• 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
• 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
• 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.
• 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.
• 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.
• 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.
• 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc
• 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.
• 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.
• 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.
• 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme.
• 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.
• 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.
• 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL.
• 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.
• 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
• 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.
• 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt
• 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.
• 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole
• 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne
• 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.
• 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon.
• 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.
• 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
• 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt
• 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
• 56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes
• 57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.
• 58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
• 59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision
• 60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ...
• 61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ...
• 62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation.
• 63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018.
• 64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018.
• Incourt, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Finances - Budget 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
• 2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord.
• 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...
• 4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation.
• 5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation.
• 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...
• 7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020.
• 8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat.
• commune d'Incourt, conseil communal du lundi 09 mars 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
• 2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification.
• 3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification.
• 4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément)
• 5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ...
• 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance.
• 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation.
• 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation.
• 9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation.
• 10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
• 11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation.
• 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ...
• 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ...
• 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ...
• 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ...
• 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.
• 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ...
• 18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation.
• 19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020
• 20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020.
• 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.
• 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.
• 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant
• 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...
• 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...
• 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ...
• 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Finances - Compte 2019 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
• 2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation.
• 3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
• 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...
• 5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis.
• 6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications.
• 7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications.
• 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation.
• 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ...
• 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ...
• 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.
• 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...
• 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ...
• 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ...
• 15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020.
• 16. Personnel communal - Démission de fonction d'un ouvrier APE- Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
• 17. Personnel communal - Démission des fonctions d'un agent administratif - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
• 18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance,
• Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Finances - Budget communal 2021 - Approbation.
• 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
• 3. Finances - C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2019 - Approbation.
• 4. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Réformation.
• 5. C.P.A.S. Incourt - Budget 2021 - Approbation.
• 6. Finances - Zone de Secours - Modification dotation communale 2020 - Approbation.
• 7. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2021 - Approbation.
• 8. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2021 -Approbation.
• 9. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.
• 10. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
• 11. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt .
• 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne
• 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ...
• 14. Fi nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
• 15. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.
• 16. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.
• 17. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.
• 18. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature
• 19. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.
• 20. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.
• 21. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
• 22. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.
• 23. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.
• 24. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt
• 25. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.
• 26. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.
• 27. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.
• 28. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.
• 29. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.
• 30. Finances Incourt. - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé
• 31. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.
• 32. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
• 33. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.
• 34. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.
• 35. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.
• 36. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
• 37. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.
• 38. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.
• 39. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock
• 40. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .
• 41. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.
• 42. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
• 43. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.
• 44. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.
• 45. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".
• 46. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.
• 47. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.
• 48. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.
• 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.
• 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.
• 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.
• 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.
• 53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis.
• 54. Urbanisme - Eglise Saint-Martin de Roux-Miroir - Demande de classement
• 55. Urbanisme - Règlement communal - Indication de l'implantation des constructions nouvelles - Approbation
• 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ...
• 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ...
• 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ...
• 59. Travaux - Marché public de services - Aménagement du centre du patrimoine et de la ruralité - Avenant n°2 - Pour approbation
• 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ...
• 61. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 2: Incourt et Sart-Risbart - Pour approbation
• 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ...
• 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ...
• 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ...
• 65. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation
• 66. Service jeunesse - Organisation des stages - Modification du règlement relatif à l'application d'un forfait pour les stages
• 67. Petite enfance - Demande de Bébé Futé - Convention de mise à disposition temporaire d'un membre du personnel - Ratification.
• 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ...
• 69. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.
• 70. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.
• 71. Administration générale - PST - Evaluation - Prise d'acte.
• 72. Administration générale - Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois.
• 73. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020.
• 74. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
• 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...
• 76. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
• 77. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.
• 78. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant
• 79. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non - vacant.
• 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ...
• None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 11. Cimetière communal de Roux-Miroir (ancien) - Retrait d'une concession. Par ordonnance, Le Directeur général, Le Bourgmestre,
• 1. Finances - Subventions indirectes 2020 - Ratification.
• 2. Finances - Subventions indirectes 2020 - Occupation de locaux - Ratification.
• 3. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3 e trimestre 2020 - Prise de connaissance.
• 4. Finances - Budget 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
• 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ...
• 6. Administration générale - Cession des parts sociales des communes associées à BRUTELE - Pour approbation.
• 7. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026 - Adhésion - Décision.
• 8. Administration générale - IMIO - Projet de convention - Mission de conseil et assistance en ingénierie système - Approbation.
• 9. Administration générale - Gestion du pré Saint-Jean - Demande d'autorisation au Gouvernement wallon - Pour accord.
• 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021. Compte: Belflus BE 08 0910 0015 3613
• Document : Ordre du jour - Titres
• 10. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 11. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 12. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 13. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ...
• 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ...
• 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ...
• 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ...
• 5. Plan de Cohésion Sociale - Rapport d'activités et financier 2020 - Approbation.
• 6. ATL - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 - Pour approbation.
• 7. Service Jeunesse - Projet de convention de collaboration 2020/2021 avec le Coup de Pouce a.s.b.l. - Pour accord.
• 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ...
• 9. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2021.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 30. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation -Décision.
• 31. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
• 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
• 2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance.
• 3. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'un congélateur pour la crèche -Ratification.
• 4. Finances - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs - Octroi des subventions aux clubs sportifs - Pour accord.
• 5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2020 - Approbation.
• 6. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2020 -Approbation.
• 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Pierre Incourt - Compte 2020 - Approbation.
• 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2020 - Approbation.
• 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ...
• 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ...
• 11. Travaux - Marché public de travaux - Rénovation de voiries communales - Mode et conditions de passation - Pour approbation
• 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ...
• 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...
• 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ...
• 15. Logements - Nouveau règlement du Comité d'attribution des logements - Pour accord.
• 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...
• 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...
• 18. Administration générale - U.V.C.W. - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 3 juin 2021 - Approbation.
• 19. Administration générale - IPFBW - Convocation à l'Assemblée générale - 8 juin 2021 -Approbation.
• 20. Administration générale - A.I.E.G - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 9 juin 2021 - Approbation.
• 21. Administration générale - BRUTELE - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 15 juin 2021 - Approbation.
• 22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 22 juin 2021 - Approbation.
• 23. Administration générale - ETHIAS - Convocation à l'Assemblée générale annuelle ordinaire - 30 juin 2021 - Approbation.
• 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ...
• 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ...
• 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ...
• 27. Manifestation - Marché de produits du terroir - Convention de collaboration avec l'asbl Musique dans l'R - Pour accord.
• 28. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Projet de convention de partenariat avec une ASBL - Pour accord
• 29. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2021.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite BI et MB1 2021 - Approbation.
• 2. Finances - Convention chats errants - Adhésion - Pour accord.
• 3. Finances - Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2020 - Pour avis.
• 4. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2020 -Approbation moyennant modifications.
• 5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Compte 2020 - Approbation.
• 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ...
• 7. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec une ASBL - Renouvellement - Pour accord.
• 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ...
• 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ...
• 10. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation.
• 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ...
• 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation.
• 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2022 -Approbation moyennant modifications.
• 2. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications.
• 3. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2022 - Pour avis.
• 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ...
• 5. Urbanisme - Planologie - Élaboration d'un Guide Communal d'Urbanisme - Pour décision.
• 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ...
• 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ...
• 8. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 3 - Roux-Miroir et Piétrebais - Pour approbation
• 9. Environnement - Projet de convention de collaboration avec l'asbl "AER AQUA TERRA" - Pour approbation.
• 10. Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque - Décision.
• 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
• 13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision.
• 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ...
• 15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information.
• 16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
• 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
• 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
• 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
• 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant.
• 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ...
• 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant.
• 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant.
• 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum
• 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
• 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
• 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
• 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
• 1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption.
• 2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
• 3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation
• 4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation.
• 5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification.
• 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance.
• 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ...
• 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ...
• 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ...
• 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.
• 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant
• 65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant
• 66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps.
• 1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation.
• 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
• 3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation.
• 4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation.
• 5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
• 6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation.
• 7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation.
• 8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation.
• 9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation.
• 10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification.
• 11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification.
• 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".
• 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.
• 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock
• 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.
• 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ...
• 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.
• 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
• 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
• 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Glimes.
• 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.
• 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .
• 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.
• 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
• 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.
• 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.
• 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.
• 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.
• 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.
• 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.
• 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.
• 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.
• 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains.
• 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.
• 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.
• 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.
• 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.
• 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.
• 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.
• 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt.
• 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.
• 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.
• 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature
• 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
• 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.
• 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.
• 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt
• 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
• 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.
• 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.
• 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.
• 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
• 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.
• 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.
• 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.
• 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...
• 57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification
• 58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision.
• 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...
• 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...
• 61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ...
• 62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification.
• 63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Finances - Modification budgétaire n°2 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
• 2. Finances - Budget 2022 - Modification - Ratification.
• 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ...
• 4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3e trimestre 2021 - Prise de connaissance.
• 5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ...
• 6. Energie - Installation photovoltaïque à destination de la maison communale - Mode et conditions de passation - Pour approbation
• 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ...
• 8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ...
• 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
• 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
• 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ...
• 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ...
• 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...
• 14. Plan stratégique transversal - Evaluation pour l'année 2021 - Pour information.
• 15. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 15. Personnel communal - Démission des fonctions d'une technicienne de surface - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
• 16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi.
• 1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation.
• 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation.
• 3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation
• 4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
• 5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
• 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision.
• 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...
• 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...
• 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord.
• 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ...
• 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation.
• 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision.
• 13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation
• 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022.