Pages pointant sur la page en cours

• Documents
• 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018.
• 2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation
• 3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation
• 4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation
• 5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation
• 6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation
• 7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation
• 8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ...
• 9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...
• 10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ...
• 11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation
• 12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ...
• 13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation
• 14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation
• 15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation
• 16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ...
• 17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation
• 18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation
• 19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation
• 20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation
• 21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation
• 22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ...
• 23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation
• 24. Société Wallonne du Logement (SWL) - Rapport d'activités 2017 -Information
• 25. TV Corn -AG 2018 : Rapport d'activités 2017 - Information
• 26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation
• 27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation
• 28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation
• 29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation
• 30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis
• 31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.
• 32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie
• 33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation
• 34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation
• 35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ...
• 36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation.
• 37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ...
• Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 20 septembre 2018
• 1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018
• 2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal
• 3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018
• 4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ...
• 5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...
• 6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018
• 7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.
• 8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG
• 9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG
• 10. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Information de l'approbation
• 11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018
• 12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ...
• Mont-Saint-Guibert, conseil communal du vendredi 28 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Démission d'un conseiller communal - Prise d'acte.
• 2. Vérification des pouvoirs de l'élue Mme Virginie Maillet, Prestation de serment et Installation.
• 3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019.
• 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ...
• 5. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Corbais.
• 6. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Saint-Guibert.
• 7. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Hévillers.
• 8. Informations comptables et budgétaires au Conseil communal.
• 9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019,
• 10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril ...
• 11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant ...
• 12. Compte communal 2018 -Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 9 mai 2019 - Information.
• 13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS.
• 14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal.
• 15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation.
• 16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation.
• 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...
• 18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation.
• 19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe.
• 20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.
• 21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation.
• 22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation.
• 23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation.
• 24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation.
• 25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation.
• 26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
• 27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal.
• 28. UVCW-Assemblée générale ordinaire - Jeudi 9 mai 2019 à 14h00-Information.
• 29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation.
• 30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation.
• 31. ORES Assets - Assemblée générale - Mercredi 29 mai 2019 -Information.
• 32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation.
• 33. Centre culturel du Brabant wallon - Rapport d'activités - comptes et bilan 2018 - Information.
• 34. RCA - Modification des statuts - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE du 11 avril 2019 - Information.
• 35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 ...
• 36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation.
• Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 29 mai 2019
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier
• 2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation.
• 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ...
• 4. Traitement des immondices - Subside organique - Information.
• 5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation.
• 6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation.
• 7. Env-Agenda 21 Local : Approbation.
• 8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante.
• 9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation.
• 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ...
• 11. Budget de l'exercice 2020 - Arrêté de réformation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 17 janvier 2020 - Information.
• 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ...
• 13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation.
• 14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation.
• 15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation.
• 16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation.
• 17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants.
• 18. Compte communal 2019 : Approbation.
• 19. Fabrique d'église d'Hévillers. Budget pour l'exercice 2020 - Information.
• 20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation.
• 29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection.
• commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 04 mars 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Tenue des réunions des organes communaux - Modification provisoire du lieu de réunion - Approbation
• 2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
• 3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ...
• 4. Env - Déchets - Coût-vérité budget 2021 : Approbation
• 5. Env - Déchets - Taxe immondices 2021 : Approbation
• 6. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation.
• 7. Affaires générales : Délégation de signature pour le recrutement d'un.e Directeur.rice Général.e - Information.
• 8. Modification budgétaire n° 2 - 2020
• 9. Modification budgétaire 1/2020. Arrêté de la tutelle. Réformation de nature technique.
• 10. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de MB 1/2020
• 11. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de Budget 2021
• 12. Fabrique d'Eglise Saint Guibert. Proposition de budget 2021.
• 13. Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Corbais - proposition de budget 2021
• 14. Crise sanitaire 2020- "Chèques relance"- Aide aux ménages - Relance de l'économie guibertine - Modification de l'article 5 ...
• 15. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation.
• 16. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation et communication au ...
• 17. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2020 - Décision du Conseil de l'Action sociale du ...
• 18. Approbation des nouveaux statuts de la Maison du Tourisme du Brabant Wallon
• 19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...
• Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Rapport de synergie commune-CPAS - Approbation.
• 2. Présentation du service insertion socio-professionnelle - Synergies créées entre la commune et le CPAS - Information.
• Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
• 2. Régie communale autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2019 -Approbation
• 3. Env - Eau - Erosion : Curage des Bassins d'orage - convention InBW
• 4. Env - Energie - Plan Action Energie Durable et Climat (PAEDC) : Candidature POLLEC 2020 - Information
• 5. Env - Energie - PAEDC : Accompagnement externe en vue de la mise en place d'un plan d"action en faveur de l'énergie durable ...
• 6. Env - Agriculture - Bandes enherbées : règlement prime pour agriculteurs - Approbation
• 7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ...
• 8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte ...
• 9. Asbl Guibert sports Event - Création de l'asbl et statuts : Approbation
• 10. Asbl Guibert sports Event : Désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'Assemblée Générale - Approbation
• 11. Règlement - Redevance sur les frais de rappel - Exercices 2021 - 2025 -Approbation
• 12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - mardi 15 décembre 2020 à 18h00- Information
• 13. IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 9 décembre 2020 -18h00- Information
• 14. ISBW- Assemblée générale - Lundi 14 décembre 2020 - Information
• 15. ORES Assets - Assemblée générale - Jeudi 17 décembre 2020 -Approbation du point inscrit à l'ordre du jour
• 16. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 16 décembre 2020 -Information
• 17. Conseil de l'Action Sociale : Démission d'une conseillère - Approbation de la désignation de son remplaçant
• 18. Personnel communal - Contrat d'assurance collective incapacité de travail - Résiliation par la société Ethias - Information
• 19. Personnel communal - Ethias - Contrat assurance groupe de type "contributions définies" - Avenant - Approbation
• 20. Motion sur la fracture numérique - Approbation
• 21. Finances : Budget communal de l'exercice 2021 - Approbation
• 22. Finances : RCA Guibertine - Libération de capital - Approbation
• 23. Finances : Service extraordinaire 2020 - Achat "Christ du Quèwêt" -Marché financier - Information.
• 24. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2021 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 19 octobre 2020 - Approbation
• 25. Culture - Règlement de prêt remorque festive et son contenu -Approbation
• Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
• 2. Travaux - Déclassement de matériel roulant - Véhicules du service technique vétustés - Approbation.
• 3. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur le tronçon de la rue de la Dîme - Conditions et mode de passation - Approbation.
• 4. Mobilité : Commune pilote - Wallonie Cyclable - Dépôt du dossier de candidature : Ratification décision du collège communal.
• 5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation.
• 6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes ...
• 7. Motion sur ia fracture numérique - Approbation.
• 8. ISBW - Décisions de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 -Information
• 9. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2021 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.
• 10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
• 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions et mode de passation - Approbation.
• 3. Travaux - Déclassement d'un véhicule saisi sur la voie publique -Volkswagen Polo - Approbation.
• 4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse ...
• 5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ...
• 6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une ...
• 7. Env - Energie - Certification PEB Bâtiments publics : CSCH marché conjoint RCA - Approbation.
• 8. ASBL Guibert sports Event : Désignation des représentants de clubs sportifs au sein de l'Assemblée Générale - Approbation
• 9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ...
• 10. Budget communal de l'exercice 2021 - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle - Information
• 11. Les dimanches du cinéma - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.
• 12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
• 2. Personnel communal : Prestation de serment de la Directrice générale.
• 3. Aménagement place Saint-Jean - Convention OTW pour subside relatif au placement d'un abri non-standard - Approbation.
• 4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ...
• 5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ...
• 6. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : Convention Chastre-Walhain-MSG pour accompagnement externe - Approbation.
• 7. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : marché conjoint et CSCH pour accompagnement externe - Approbation.
• 8. Tutelle sur le CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Information.
• 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ...
• 10. Association des Copropriétaires - Résidence Lannoye - Place Saint Jean - Désignation d'un représentant à l'AG Approbation.
• 11. Finances : Convention relative à l'octroi d'un subside régional pour les travaux de la rue Haute : signature.
• 12. Finances : Compte communal 2020 Approbation.
• 13. Finances : Mise en irrécouvrables des droits définitifs dont la prescriptions échet au 31 décembre 2020 Information.
• 14. Délégation à la Direction générale en matière d'achats au montant inférieur HTVA Approbation.
• 15. Personnel communal - Assurance collective hospitalisation - Adhésion au contrat-cadre - Approbation.
• 16. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2021 Approbation. Séance
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
• 2. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur un tronçon de la rue de la Dîme -Avenant 1 - Approbation.
• 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ...
• 4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ...
• 5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - ...
• 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ...
• 7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale ...
• 8. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation.
• 9. Régie Communale Autonome (RCA) - Budget de l'exercice 2021 -Approbation.
• 10. Modification budgétaire n° 1 /2021 - Approbation.
• 11. Encaisse contrôlée exercice 2020 - Information.
• 12. Exercice 2021 contrôle caisse T1 - Information.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
• 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ...
• 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ...
• 4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ...
• 5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ...
• 6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ...
• 7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ...
• 8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ...
• 9. UVCW- Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée générale - Approbation.
• 10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ...
• 11. Imio - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
• 12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 8 juin 2021 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
• 13. ISBW - Assemblée générale du 21 juin 2021 à 18h00 - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour.
• 14. InBw - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
• 15. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
• 16. TEC : Assemblée générale ordinaire de l'O.T.W. - 9 juin 2021 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
• 17. Soutien aux clubs sportifs-circulaire du G.W. du 22 avril 2021
• 18. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Compte 2020 - Approbation
• 19. Fabrique d'Eglise de Hévillers - Compte 2020 - Approbation
• 20. Fabrique d'Eglise de Corbais - Compte 2020 - Approbation. Séance
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
• 2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense.
• 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ...
• 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ...
• 5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation.
• 6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation.
• 7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation.
• 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation.
• 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...
• 10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation.
• 11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022.
• 12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022.
• 13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022
• 14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022.
• 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de ia séance précédente.
• 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation.
• 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ...
• 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ...
• 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ...
• 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ...
• 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ...
• 8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information.
• 9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information.
• 10. Env - Déchets - Coût-vérité : Budget 2022 - Approbation.
• 11. Env - Déchets - Taxe immondices 2022 : Approbation.
• 12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation.
• 13. Env - Déchets - Textiles : Renouvellement convention collecte textile -Terre ASBL - Approbation.
• 14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation.
• 15. Env - Eau - Cours d'eau : Adhésion à la centrale de marché de la Province du Brabant Wallon - Approbation.
• 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ...
• 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ...
• 18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation.
• 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ...
• 20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
• 21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
• 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ...
• 23. Finances - Financement par transfert de crédit - Radars répressifs pour la zone de police "Orne-Thyle" - Approbation.
• 24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information.
• 25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
• 2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ...
• 3. Env - Energie - Renouvellement des GRD : Audition des candidats - Présentation et questions-réponses
• 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ...
• 5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ...
• 6. Personnel communal - Statuts - Modification du Livre I : statuts administratifs - Approbation.
• 7. Affaires générales - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Approbation.
• 8. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 22 décembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
• 9. ORES Assets - Assemblée générale du jeudi 16 décembre 2021 - Information.
• 10. Finances : Budget communal de l’exercice 2022 : Approbation.
• 11. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 18 octobre 2021 - Approbation.
• 12. Modification budgétaire communale n° 2 de l'exercice 2021 - Arrêté du Ministre de tutelle 18 novembre 2021 - Information.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Déchéance d'un conseiller communal - Prise d'acte et constat.
• 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités - Prise d'acte.
• 3. Vérification des pouvoirs de la nouvelle conseillère communale, Prestation de serment et Installation.
• 4. Tableau de préséance - Actualisation.
• 5. Déclaration d'apparentement de ta nouvelle conseillère - Arrêt.
• 6. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
• 8. Travaux - création d'une plaine de jeux à Corbais (ancienne Maison communale) - Conditions & modes de passation - Approbation.
• 9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...
• 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ...
• 11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois ...
• 12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en ...
• 13. Env - Déchets - Bâches agricoles : Convention relative à la collecte et la valorisation - Approbation
• 15. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal (ROI) - Modifications -Approbation.
• 16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - ...
• 17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ...
• 18. RCA Guibertine - Désignation d'un nouveau membre du Collège des commissaires suite à la déchéance d'un conseiller communal.
• 19. Conseil consultatif pour la personne handicapée - Désignation d'un représentant suite à la déchéance d'un conseiller communal.
• 20. Commission communale d'accueil - Désignation d'un nouveau membre suite à la déchéance d'un conseiller communal.
• 21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ...
• 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ...
• 23. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2022 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.
• 24. Cadre du personnel communal - Modifications : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.
• 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ...
• 26. Crise sanitaire 2022 - "Chèques relance" - HoReCa guibertin
• 27. Crise sanitaire COVID-19 : Convention Belfius - Application Fairville SA -Approbation
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
• 2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 "Actions" comprenant entre autres le "Plan de stationnement / cyclable" : ...
• 3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de ...
• 4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...
• 5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord ...
• 6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation.
• 7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ...
• 9. Urba - Projet de déplacement d'un sentier communal n°40 - 4 rue de Nil parcelle B409A - Approbation.
• 10. Affaires générales - Coulée verte - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Compromis de vente - Approbation.
• 11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ...
• 12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - ...
• 13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - ...
• 14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ...
• 15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget ...
• 16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ...
• 17. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Arrêté réformation de l'autorité de tutelle - Information.
• 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ...
• 19. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2022 - Approbation. Séance