Pages pointant sur la page en cours

• 1. Communication relative à la validité des élections.
• A. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités.
• B. Prestation de serment et installation des conseillers.
• C. Le cas échéant, prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du Code de la Démocratie locale et de la ...
• D. Le cas échéant, examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés.
• E. Le cas échéant, prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés.
• F. Fixation de l'ordre de préséance des conseillers.
• G. Adoption d'un pacte de majorité et prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins.
• 3. Désignation des conseillers de l'Action sociale.
• 4. Election des membres du Conseil de Police.
• Lasne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• 1. Installation des Conseillers communaux absents en séance du 3 décembre 2018.
• 2. Ressources humaines - Direction financière - Directeur financier - Prestation de serment du Directeur financier à titre ...
• 3. Informations à la présente Assemblée.
• 4. Déclarations d'apparentement - Prises d'acte.
• 5. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2018 aux diverses associations - Ratification.
• 6. Finances communales - Attribution des subventions 2019 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision.
• 7. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2019-Décision.
• 8. Finances communales - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon -Exercice 2019 - Décision.
• 9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune.
• 10. Finances communales - Exercice 2019 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Principe des investissements - Décisions.
• 11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision.
• 12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs ...
• 13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale ...
• 14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ...
• 15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une ...
• 16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de ...
• 17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision.
• 18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - ...
• 19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision.
• 20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision.
• 21. Ressources humaines - Régime de congés 2019 - Décision.
• 22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de ...
• 23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...
• 25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• Lasne, conseil communal du mercredi 12 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Informations à la présente Assemblée
• 2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision.
• 3. Finances communales - Règlement redevance pour la participation aux activités organisées pour les seniors - Décision.
• 4. Finances communales - Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés / abandonnés - Décision.
• 5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...
• 6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ...
• 7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ...
• 8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ...
• 9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ...
• 10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ...
• 11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ...
• 12. Jeunesse - Organisation d'une salle d'étude pour les blocus étudiants - Décision.
• 13. Divers - Charte communale de l'Inclusion de la personne en situation de handicap 2019-2024 - Décision
• 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020
• 15. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
• 16. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
• 17. Ressources humaines - Ecole de musique - Démission - Prise d'acte
• 18. Ressources humaines - Ecole de musique - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 19. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 20. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 21. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 23. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 24. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 25. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 26. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 27. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Périodes de fermeture 2020 - Prise d'acte
• 28. Ressources humaines - Secrétariat général - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 29. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Prolongation réduction temps de travail - Prise d'acte
• 30. Ressources humaines - Service Nettoyage - Démission - Prise d'acte
• 32. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Espaces verts - Congé sans solde - Prise d'acte
• 33. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Espaces verts - Contrat de remplacement - Prise d'acte
• 34. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Voirie - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 35. Ressources humaines - Service Urbanisme - Contrat de remplacement - Prise d'acte
• 36. Ressources humaines - Service Urbanisme - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ...
• 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ...
• commune de Lasne, conseil communal du samedi 18 janvier 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Informations à la présente Assemblée
• 2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ...
• 3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision.
• 4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision.
• 5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ...
• 6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ...
• 7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ...
• 8. Finances communales/Cultes - Fabrique d'église Sainte Gertrude - Trésorier démissionnaire - Quitus définitif - Avis.
• 9. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020
• 10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision
• 11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision
• 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...
• 13. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
• 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification.
• 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification.
• 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
• 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ...
• 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ...
• Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Vérification des pouvoirs - Prestation de serment - Modification du ...
• 2. Informations à la présente Assemblée
• 3. Finances communales - Règlement redevance relatif aux prêts de livres et jeux de la bibliothèque et de la ludothèque ...
• 4. Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2020 - Visa
• 5. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Joseph - Modification budgétaire n° 1 du budget - Exercice 2020 - Approbation
• 6. Finances communales - Octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements type "bâtiments" - Rue de la Bâchée ...
• 7. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Demande de remboursement - Décision
• 8. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2020 aux diverses associations - Ratification.
• 9. Finances communales - Attribution des subventions 2021 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision
• 10. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2021 - Décision
• 11. Finances communales - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon - Exercice 2021 - Décision
• 12. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune.
• 13. Finances communales - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions
• 14. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision.
• 15. Finances communales - CPAS - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation.
• 16. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Gertrude - Budget - Exercice 2021 - Réformation
• 17. Mobilité - projet Smart Mobility Brabant Wallon - conventions - Décision.
• 18. Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - chemin n°8 de la Piedsente de Braine l'Alieud (chemin de ...
• 19. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'études en stabilité - Marché pluriannuel 2020/2023 - ...
• 20. Divers - InBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020.
• 21. Divers - Ores Assets - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 17 décembre 2020
• 22. Divers -IMIO - Remplacement - Désignation - Décision.
• 23. Divers - Intercommunale in BW - Remplacement - Désignation - Décision.
• 24. Divers - Commission ayant trait aux Affaires générales - Remplacement - Désignation - Décision.
• 25. Divers - Commission ayant trait à l'Aménagement du Territoire, à l'Urbanisme et à la Mobilité - Remplacement - Désignation ...
• 26. Divers - Commission ayant trait au Développement durable, à l'Environnement et l'Energie- Remplacement - Désignation - Décision.
• 27. Divers - Commission ayant trait au Numérique et à la Participation citoyenne - Remplacement - Désignation.
• 28. Divers - Comité de concertation commune/CPAS - Remplacement - Désignation - Décision.
• 29. Enseignement - Constitution de la Commission Paritaire Locale Enseignement - Démissions - Désignation d'un membre effectif ...
• 30. Urbanisme - CCATM - Démission - Prise d'acte
• 31. Ressources humaines - Régime de congés 2021 - Décision
• 32. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020
• 33. Ressources humaines - Ecoles communales - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 34. Ressources humaines - Ecoles communales - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 35. Ressources humaines - Ecoles communales - Licenciement - Prise d'acte
• 36. Ressources humaines - Enseignement - Contrat de remplacement - Prise d'acte
• 37. Ressources humaines - Enseignement - Fin du contrat de remplacement - Prise d'acte
• 38. Ressources humaines - Mandataires communaux - Pension - Ratification
• 39. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
• 40. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Démission - Prise d'acte
• 41. Ressources humaines - Secrétariat général - Cellule Informatique - Modification du barème - Prise d'acte
• 42. Ressources humaines - Serétariat général - Cellule informatique - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 43. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
• 44. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 45. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 46. Ressources humaines - Service Développement durable - Autorisation utilisation bicyclette - Prise d'acte
• 47. Ressources humaines - Service Développement durable - Pension - Prise d'acte
• 48. Ressources humaines - Service Finances - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
• 49. Ressources humaines - Service Finances - Congé d'allaitement - Prise d'acte
• 50. Ressources humaines - Service Nettoyage - Congé sans solde - Prise d'acte
• 51. Ressources humaines - Service Nettoyage - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 52. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
• 53. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
• 54. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 55. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 56. Ressources humaines - Service Technique - Démission - Prise d'acte
• 57. Ressources humaines - Service Technique - Evolution de carrière - Prise d'acte
• 58. Ressources humaines - Service Urbanime - Congé parental à temps plein - Prise d'acte
• 59. Ressources humaines - Service Urbanime - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 60. Ressources humaines - Service Urbanisme - Evolution de carrière - Prise d'acte
• 61. Ressources humaines - Service Urbanisme - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 62. Ressources humaines - SIPP - Prolongation temps partiel médical - Ratification
• 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 68. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.
• 69. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.
• 70. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.
• 71. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.
• 72. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.
• 73. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
• 74. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
• 75. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 76. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 77. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure Décision - Ratification.
• 78. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 16/10/2020 - Décision - Ratification.
• 79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...
• 80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...
• 81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ...
• 82. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Modification ...
• 83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des ...
• 84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ...
• 89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...
• 90. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Modification ...
• None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés /
• 2. abandonnés - Règlement - Modification - Décision. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de ...
• 5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - ...
• 6. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021
• 7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 9. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Eviction durant la grossesse - Prise d'acte et décision - Ratification.
• 10. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 11. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaines - Prise d'acte.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. C P A S - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision
• 2. Informations à la présente Assemblée
• 3. Finances communales - Contrôle de caisse 4T2020 - Visa
• 4. Finances communales - Comptes communaux 2020 - Décision
• 5. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments sportifs - Création sorties de secours grande salle C . S . Lasne - Projet ...
• 6. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats camions Travaux - Acquisition d'un camion porte-conteneur pour le Service ...
• 7. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats véhicules spéciaux ouvriers - Acquisition d'une cureuse pour avaloirs - ...
• 9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Réfection toiture ancienne maison communale - ...
• 10. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements pistes cyclables Rue de Fichermont - ...
• 11. Marchés publics/Travaux - Travaux - Egouttage Route de Beaumont (entre Place de Renival et Grand Chemin) - Plan ...
• 12. Marchés publics/Travaux - Services - Honoraires travaux egouttage - Accord- Cadre relatif aux essais géotechniques avec ...
• 13. Marchés publics/ Ressources humaines - Assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - Service ...
• 14. Etat civil - Cimetières - Règlement communal - Décision
• 15. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités pour la période de septembre ...
• 16. Sports - Boucles de Lasne 2021 - Approbation des termes de la convention de service avec l'ACS.
• 17. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision
• 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021
• 19. Enseignement - Ecole communale de Plancenoit - Procédure disciplinaire - Chambre de recours - Prise d'acte
• 20. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
• 21. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
• 22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 23. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 24. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 25. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 26. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 27. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 28. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 29. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 30. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 31. Ressources humaines - Ecoles communales - Reconduction de contrat - Prise d'acte
• 32. Ressources humaines - Ecoles communales - Reconduction de contrat - Prise d'acte
• 33. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte
• 34. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Contrat de remplacement - Prise d'acte
• 35. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Mesures de protection des travailleuses enceintes - Prise d'acte
• 36. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre/Mobilité - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 37. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Démission - Prise d'acte
• 38. Ressources humaines - Service Nettoyage - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 39. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 40. Ressources humaines - Service Urbanime - Congé sans solde - Prise d'acte
• 41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Prolongation réduction temps de travail - Prise d'acte
• 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 43. Personne! enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
• 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
• 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 12/02/2021 - Décision - Ratification.
• 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 26/02/2021 - Décision - Ratification.
• 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ...
• 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - ...
• 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - ...
• 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Comptage au 15 ...
• 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 ...
• 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 ...
• 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 61. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Rapport de direction - Prise d'acte.
• 62. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Plancenoit - Mise en disponibilité à temps plein ...
• 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Mise en disponibilité à temps ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Informations à la présente Assemblée
• 2. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains patrimoine - Démolition bâtiment existant, Route de Genval - ...
• 3. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements de dispositifs ralentisseurs au Chemin de la ...
• 4. Finances communales/Sport - Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des salles communales et des centres ...
• 5. Finances communales - Règlement redevance pour la location des salles et des centres sportifs communaux - Décision.
• 6. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction d'habitation et aménagement des abords - Rue Pechère - 1e ...
• 7. Patrimoine - Logement - Relocalisation du projet de logement de transit en rénovation initialement route de Genval, 20 vers ...
• 8. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2021
• 9. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 10. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
• 11. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
• 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 13. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 19/03/2021 - Décision - Ratfication.
• 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ...
• 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Rapport de direction - Prise d'acte.
• 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 Rapport de direction - Prise d'acte.
• 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 Rapport de direction - Prise d'acte.
• 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de maladie (COVID 1 9 + ) - Prise d'acte.
• 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Mise en disponibilité à % temps précédant ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Informations à la présente Assemblée
• 2. Finances communales - Budget 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 - Principe des ...
• 3. Finances communales/Culture - Règlement d'ordre intérieur de la « Bibliothèque Edgar P. Jacobs » et de la ludothèque « La ...
• 4. Finances communales - Règlement redevance relatif aux prêts de livres et jeux de la bibliothèque et de la ludothèque ...
• 5. Finances communales - Fabrique d'église Notre-Dame - Compte - Exercice 2020 - Approbation
• 6. Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Catherine - Compte - Exercice 2020 - Approbation
• 7. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte - Exercice 2020 - Approbation
• 8. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Lambert - Compte - Exercice 2020 - Approbation
• 9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation revêtement de sol à l'école ...
• 10. Divers - Participation citoyenne: budget participatif - Règlement - Décision
• 11. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de la convention pour les bulles à textiles ménagers ...
• 12. Divers - S P W - Mandats - Rapport de rémunération - Année 2020 - Décision
• 13. Divers - IPFBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
• 14. Divers - IMIO - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021
• 15. Cabinet du Bourgmestre - Utilisation de caméras de surveillance fixes dans un lieu ouvert - Autorisation préalable de ...
• 16. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision - Revu
• 17. Divers - Cultes - Fabrique d'église Notre Dame de Maransart - Bureau des marguilliers - Prise d'acte
• 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021
• 19. Ressources humaines - Assurances hospitalisation - Augmentation des primes - Prise d'acte
• 20. Ressources humaines - Ecole de musique - Contrat de remplacement - Prise d'acte
• 21. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 23. Ressources humaines - Ecoles communales - Convention de volontariat - Prise d'acte
• 24. Ressources humaines - Ecoles communales - Rupture de commun accord - Prise d'acte
• 25. Ressources humaines - Personnel A L E - Renouvellement inscription - Prise d'acte
• 26. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Evolution de carrière - Prise d'acte
• 27. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Evolution de carrière - Prise d'acte
• 28. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Allocation pour exercice d'une ...
• 29. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 30. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Prolongation réduction du temps de travail - Prise d'acte
• 31. Ressources humaines - Service Développement durable - Cellule Energie - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 32. Ressources humaines - Service Finances - Congé de formation - Prise d'acte
• 33. Ressources humaines - Service Nettoyage - Congés sans solde - Prise d'acte
• 34. Ressources humaines - Service Nettoyage - Evolution de carrière - Prise d'acte
• 35. Ressources humaines - Service Nettoyage - Evolution de carrière - Prise d'acte
• 36. Ressources humaines - Service Nettoyage - Licenciement - Prise d'acte
• 37. Ressources humaines - Service Population - Prolongation réduction du temps de travail - Prise d'acte
• 38. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
• 39. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
• 40. Ressources humaines - Service Technique - Congé de formation - Prise d'acte
• 41. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 42. Ressources humaines - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte
• 43. Ressources humaines - Service Technique - Mi-temps médical - Prise d'acte
• 44. Ressources humaines - Service Urbanisme - Congés sans solde - Prise d'acte
• 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 25/03/2021 - Décision - Ratification.
• 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ...
• 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 Certificat de quarantaine - Prise d'acte. ^. ^
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Fabrique d'église Saint-Joseph - Compte - Exercice
• 2. 2020 - Réformation Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Gertrude - Compte - 3. Exercice 2020 - Réformation ...
• 4. 2020 - Approbation Finances communales - Règlement redevance relatif à la dispense de 5. formation en informatique et aux ...
• 6. Finances communales - C.P.A.S. - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation
• 7. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue du Réservoir, interdiction de ...
• 8. Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Voirie communale - rue du Mouton : organisation du ...
• 9. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales - rue aux Fleurs et rue Jean-Philippe : ...
• 10. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue aux Fleurs : Dispositif raîentisseur ...
• 11. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales et régionales - Stationnement à durée ...
• 12. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - ...
• 13. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - chemin du Gros Tienne (partie) : zone 30 - ...
• 14. Marchés publics/ Gestion patrimoniale - Services - Honoraires aménagements bâtiments logements publics - Bureau d'études - ...
• 15. Urbanisme/Patrimoine/Travaux - Demande de permis d'urbanisme de constructions groupées - Construction de 25 habitations et ...
• 16. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction de 8 habitations - rue de GenleauA/ieux Monument - 1e ...
• 17. Patrimoine - Convention de mise à disposition d'un chalet sis sur la parcelle cadastrée 1e div., sect. B, n°311A à ...
• 18. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Adhésion à ia société coopérative Intercommunale « ECETIA Intercommunale » - Décision
• 19. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Société coopérative intercommunale ECETIA Intercommunale - Désignation des ...
• 20. Sports - 10km de Lasne - Approbation des termes de ia convention de service avec l'ACS
• 21. Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la covid-19 - Courrier S ...
• 22. Divers - Cultes - Fabrique d'église Sainte Catherine de Plancenoit - Nouvelle composition du conseil de Fabrique et Bureau ...
• 23. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision
• 24. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Appel Public à ...
• 25. Personnel enseignant - Règlement de Travail - Décision, 26. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2021
• 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ...
• 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ...
• 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice ...
• 30. Enseignement - Ecole fondamentale ordinaire - Ecole communale de Maransart - Direction - Evaluation du directeur stagiaire ...
• 31. Enseignement - Ecole communale de Plancenoit - Procédure disciplinaire - Avis Chambre de recours - Décision
• 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 23/04/2021 - Décision - Ratification.
• 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. 41, Personnel enseignant - ...
• 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical du 4/05/2021 - Décision - Ratification.
• 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ...
• 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 20/04/2021 - Décision - Ratification.
• 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Fabrique d'église Saint-Etienne Budget - Exercice
• 2. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Lambert - Budget - Exercice
• 3. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Gertrude - Budget - Exercice
• 4. 2022 - Approbation Finances communales Fabrique d'église Sainte-Catherine Budget
• 5. Exercice 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Notre-Dame - Budget - Exercice
• 6. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Germain - Budget - Exercice 2022 - Approbation Finances ...
• 10. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats de signalisation routière - Fourniture d'éléments de marquage préformés - ...
• 11. bâtiments communaux - Réalisation/Actualisation d'un inventaire amiante - Projet 20210106 - Approbation des conditions et ...
• 12. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Réalisation d'une zone tampon Rue du Coq - Projet 20210097 - ...
• 13. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ...
• 14. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Aménagement P M R Château de la Hyette - Projet ...
• 15. Marchés publics/Travaux/SIPP - Fournitures - Achats matériel équipement et exploitation ouvriers - Acquisition d'une ...
• 16. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation toiture école Maransart ...
• 17. commune - Décision
• 18. Culture - "Balade Art Lasne » - Edition 2021 - Règlement - Approbation
• 19. Divers - IMIO - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021
• 20. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021
• 21. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Désignation à titre défnitif - Décision
• 22. Enseignement - Année scolaire 2020/2021 - Conventions de volontariat - Décision - Information - Prise d'acte.
• 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
• 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 21/05/2021 - Décision - Ratification.
• 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical les 8 et 11/06/2021 - Décision - Ratification.
• 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Congé pour ...
• 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour activité ...
• 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
• 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
• 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
• 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement à raison ...
• 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ...
• 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en ...
• 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en ...
• 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Congé pour ...
• 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Maître spécial ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Informations à la présente Assemblée
• 2. Mobilité - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable ...
• 3. Marchés publics/Mobilité - Fournitures - Achats de signalisation routière et petit matériel routier - Contrat-cadre ...
• 4. Marchés publics/Informatique - Achats matériel informatique administration - Changement du Central téléphonique de tous les ...
• 5. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'auteur de projet - Marché pluriannuel 2022/2025 - ...
• 6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains cimetières - Rénovation du pont du cimetière d'Ohain - Projet ...
• 7. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Égouttage Petit Champ (solde) et Parvis Saint-Germain - Projet 20210096 ...
• 8. Environnement - Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Partenaire de l'initiative - Décision
• 9. Commerce - Primes provinciales inhérentes à l'Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits ...
• 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2021
• 11. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Voirie - Mise à la retraite - Décision
• 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Formation initiale des directeurs-trices - Attestation de fréquentation ...
• 13. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ...
• 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde ...
• 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ...
• 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 3 ...
• 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 4 ...
• 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 5 ...
• 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ...
• 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...
• 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...
• 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...
• 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...
• 61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...
• 62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...
• 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ...
• 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...
• 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...
• 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ...
• 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - 2. Visa ...
• 3. budgétaires ordinaire n° 2 - Approbation. Finances communales/Sport - Subventions en nature 2021 aux diverses associations - ...
• 5. Finances communales - Exercice 2022 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision.
• 6. Finances communales - Exercice 2022 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Rapport de politique ...
• 8. Finances communales - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions
• 9. Finances communales - Attribution des subventions 2022 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision
• 10. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2022 - Décision
• 11. Finances communales - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon - Exercice 2022 - Décision
• 12. Finances communales - C P A S - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation.
• 13. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision
• 14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ...
• 15. Développement durable/Ressources humaines - Convention des Maires - Appel Pollec 2020 1) pour l'élaboration, la mise en ...
• 16. Développement Durable - Convention des Maires - Plan d'action énergie durable et climat (PAEDC)
• 17. Gestion patrimoniale - Patrimoine - Création d'une voirie communale pour rétablissement d'une servitude publique de passage ...
• 18. Divers - Ores assets - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 16 décembre 2021
• 19. Divers - ECETIA intercommunale S C R L - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre ...
• 20. Divers - InBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• 21. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités 2020-2021 - Prise d'acte.
• 22. Ressources humaines - Adaptation du règlement de travail - Modification du règlement sur le Télétravail - Décision
• 23. Ressources humaines - Régime de congés 2022 - Décision
• 24. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021
• 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
• 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification.
• 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé exceptionnel pour cas de force majeure ...
• 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ...
• 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ...
• 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Professeur ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision
• 2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS .
• 3. Informations à la présente Assemblée
• 4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte.
• 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ...
• 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ...
• 10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision.
• 11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision
• 12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision.
• 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions
• 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte.
• 18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte.
• 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte.
• 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
• 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ...
• 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ...
• 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ...
• 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Rapport de visite de ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 2. Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - Visa
• 3. Finances communales - Placements à moyen/long terme - Décision
• 6. Marchés publics - Fonctionnement de la Centrale d'achat unique S P W SG (DGM-BLTIC-eWBS-DGPe-DAJ) - Nouvelle convention ...
• 9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains de sport R U L O - Relamping du terrain synthétique au R U L O - ...
• 10. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments bibliothèque - Rénovation du bâtiment de la bibliothèque au ...
• 11. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments sportifs - Rénovation de la salle omnisports au C.S.Lasne - ...
• 12. Approbation du procès-verbal de la séance du 02 février 2022
• 13. Ressources humaines - Covid-19 - Dispense de service pour vaccination - Prise d'acte
• 14. Ressources humaines - Ecole de musique - Fin du contrat de remplacement - Prise d'acte
• 15. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte
• 16. Ressources humaines - Ecoles communales - Engagement à durée déterminée - Prise d'acte
• 17. Ressources humaines - Gestion patrimoniale - Service Technique - Exercice d'une activité complémentaire - Prise d'acte
• 18. Ressources humaines - Gestion patrimoniale - Service Technique - Sanction administrative - Prise d'acte
• 19. Ressources humaines - Service Communication/Culture Bibliothèque/Ludothèque - Convention de volontariat - Prise d'acte
• 21. Ressources humaines - Service Urbanisme - Annulation demande de congé parental - Prise d'acte
• 22. Ressources humaines - Service Urbanisme / Service Développement durable - Transfert de personnel - Prise d'acte
• 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...
• 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Quarantaine Covid - Prise d'acte.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Informations à la présente Assemblée
• 2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision
• 3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa
• 4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision
• 5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ...
• 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ...
• 7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ...
• 8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ...
• 9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ...
• 10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision
• 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022
• 12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte
• 13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte
• 14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte
• 16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte
• 16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte
• 17. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte
• 18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte
• 19. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congé d'allaitement - Prise d'acte
• 20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte
• 21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ...
• 22. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre / Mobilité - Vacances "européennes" - Prise d'acte
• 23. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre/Mobilité - Evolution de Carrière - Prise d'acte
• 24. Ressources humaines - Service Développement durable - Congés sans solde - Prise d'acte
• 25. Ressources humaines - Service Environnement - Engagement - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 26. Ressources humaines - Service Gestion patrimoniale - Cellule Patrimoine - Changement de barème - Prise d'acte
• 27. Ressources humaines - Service Informatique - Engagement - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte
• 28. Ressources humaines - Service Nettoyage - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 29. Ressources humaines - Service Nettoyage - Demande de pension - Prise d'acte
• 30. Ressources humaines - Service Technique - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte.
• 31. Ressources humaines - Service Technique - Procès-verbal excès de vitesse - Véhicule Peugeot Partner - 1-HLJ-204 - Prise d'acte
• 32. Ressources humaines - Service Urbanisme - Allocation pour fonction supérieure - Prise d'acte
• 33. Ressources humaines - Service Urbanisme - Congés sans solde - Prise d'acte
• 34. Ressources humaines - Service Urbanisme - Congés sans solde - Prise d'acte
• 35. Ressources humaines - Service Urbanisme - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
• 36. Ressources humaines - Service Urbanisme - Engagement à durée déterminée - Prise d'acte
• 37. Ressources humaines - ServiceTechnique - Demande de congé parental à temps partiel - Prise d'acte
• 38. Ressources humaines - SIPP - Prolongation temps partiel médical - Autorisation - Prise d'acte
• 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
• 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.
• 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
• 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
• 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...
• 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Fin d'une mise en ...
• Commune de Lasne