Pages pointant sur la page en cours

• 1. Secrétariat général - Communication relative à la validation des élections.
• 2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités.
• 3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ...
• 4. Secrétariat général - Conseil communal - Candidats élus Renonciations.
• 5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants.
• 6. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de conseiller communal des suppléants.
• 7. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal.
• 8. Secrétariat général - Adoption du pacte de majorité -Désignation des membres du Collège communal - Prestation de ...
• 9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale.
• 10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ...
• 11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...
• 12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...
• 13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
• 14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ...
• 15. Personnel - Comité particulier de négociation - Désignation de la délégation de l'Autorité.
• 16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. .
• 17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ...
• Waterloo, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• 1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation.
• 2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ...
• 3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter ...
• 4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ...
• 5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ...
• 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ...
• 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ...
• 8. Finances - Budget de l'exercice 2019.
• 9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire.
• 10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019.
• 11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de ...
• 12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision.
• 13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance.
• 14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ...
• 15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ...
• 16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ...
• 17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...
• 18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ...
• 19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ...
• 20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation.
• 21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019.
• 22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018.
• 23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...
• 27. Questions orales d'actualité.
• Waterloo, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation.
• 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ...
• 3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
• 4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
• 5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
• 6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation.
• 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...
• 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ...
• 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ...
• 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ...
• 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ...
• 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ...
• 13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020.
• 14. Questions orales d'actualité.
• 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ...
• 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...
• 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...
• 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ...
• 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
• 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
• 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
• 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
• 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
• 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
• Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 26 octobre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 23 novembre 2020 Approbation.
• 2. Mobilité - InBW - Projet Smart Mobility Brabant Wallon -Conventions fixant la collaboration et la participation financière ...
• 3. Mobilité - Service public de Wallonie - Appel à projets -Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 - Participation de la ...
• 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ...
• 5. Energie - Agence wallonne de l'air et du climat - Appel à candidature POLLEC 2020 - Elaboration, actualisation, mise en ...
• 6. Finances - Budget de l'exercice 2021.
• 7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - ...
• 8. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation.
• 9. Secrétariat général - Intercommunale "in BW "- Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation.
• 10. Secrétariat général - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Ordre ...
• 11. Secrétariat général - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du ...
• 12. Education - Enseignement artistique communal - Académie de musique - Règlement d'ordre intérieur - Modifications -Approbation.
• 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - ...
• 14. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2020 par l'Asub Rugby Waterloo ...
• 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ...
• 16. Personnel - Approbation du plan formation 2021.
• 17. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021.
• 18. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2020.
• 19. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 21. Questions orales d'actualité.
• 22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mesure de protection de la ...
• 23. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Prolongation de la désignation ...
• 24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un ...
• 25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ...
• 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande d'un mi-temps médical d'un ...
• 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de seconde ...
• 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...
• 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de religion ...
• 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation ...
• 31. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Augmentation d'attributions ...
• 32. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mi-temps médical ...
• 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ...
• 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une ...
• 35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...
• 16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...
• 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission ...
• 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...
• 19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ...
• 20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de ...
• 21. Personnel - Procédure d'évaluation du Directeur général -Information - Prise d'acte.
• 1. Procès-verbal - Assemblée n°10 du 14 décembre 2020 -Approbation.
• 2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame ...
• 3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ...
• 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ...
• 5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et ...
• 6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ...
• 7. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Deuxième trimestre 2020.
• 8. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2020.
• 9. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal.
• 10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation ...
• 11. Secrétariat des échevins - Culture - Création d'une sculpture de Victor Hugo - Engagement de la dépense -Accord.
• 12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...
• 13. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation ...
• 13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...
• 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de ...
• 15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - ...
• 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ...
• 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ...
• 21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ...
• 1. Secrétariat général - Exclusion d'un Conseiller communal de son Groupe politique (liste n° 1 MR) - Prise de connaissance.
• 2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation.
• 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
• 4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation.
• 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ...
• 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ...
• 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ...
• 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ...
• 9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ...
• 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ...
• 11. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par ...
• 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...
• 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...
• 30. Affaires citoyennes - Etat civil - Médecin légiste - Année civile 2021 - Désignation.
• 31. Police - Personnel - Cadre moyen - Mise à la retraite d'un inspecteur principal de police.
• 32. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel.
• 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°1 du 25 janvier 2021
• 2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
• 3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
• 4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
• 5. Secrétariat général - Conseil communal - Avenant au pacte de majorité - Approbation.
• 6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves ...
• 7. Secrétariat général - Centre Récréatif - Règlement d'Ordre Intérieur et Projet Pédagogique - Approbation.
• 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un ...
• 9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à ...
• 10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte "Un service citoyen pour tous les ...
• 11. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 13. Police - Personnel - Engagement urgent - Calog C -Assistante accueil - SIPP.
• 14. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite ...
• 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 21. Personnel - Service Travaux - Mise à la pension d'une employée d'administration statutaire.
• 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°2 du 22 février 2021
• 2. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Dyle-Gette -Désignation d'un délégué communal - Modification -Décision.
• 3. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Senne -Désignation des délégués communaux - Modification -Décision.
• 4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ...
• 5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ...
• 6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points ...
• 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E ...
• 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble ...
• 9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ...
• 10. Finances - Budget 2021 - Réformation du Ministre des Pouvoirs locaux - Information.
• 11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 ...
• 12. Secrétariat général - Compétences des Echevins -Désignation de l'Officier de l'Etat civil - Prise de connaissance.
• 13. Secrétariat général - ASBL "Maison des jeunes" -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.
• 14. Secrétariat général - Contrat de gestion entre la Commune de Waterloo et l'ASBL Waterloo Sports - Révocation.
• 15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe ...
• 16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de ...
• 17. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures ...
• 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...
• 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...
• 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ...
• 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ...
• 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 1. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 22 mars 2021 - Approbation.
• 2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 ...
• 3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ...
• 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ...
• 5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ...
• 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de ...
• 17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du ...
• 18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ...
• 19. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2020.
• 20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 21. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...
• 23. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...
• 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ...
• 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ...
• 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
• 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
• 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
• 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ...
• 40. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire.
• 41. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel - Révision.
• 1. Procès-verbal - Assemblée n°4 du 26 avril 2021 Approbation.
• 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ...
• 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
• 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ...
• 5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ...
• 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et ...
• 19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
• 20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction.
• 21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation.
• 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ...
• 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ...
• 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ...
• 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ...
• 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ...
• 27. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi ...
• 23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...
• 24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
• 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
• 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ...
• 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un ...
• 1. Procès-verbal - Assemblée n°5 du 31 mai 2021 -Approbation.
• 2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation ...
• 3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...
• 4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ...
• 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
• 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés ...
• 7. Finances - Comptes annuels - Exercice 2020.
• 8. Finances - Modifications budgétaires n°1 - Exercice 2021.
• 9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Premier trimestre 2021.
• 10. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Quatrième trimestre 2020.
• 11. Finances - Diminution de la taxe déchets pour les commerces - Année 2021 - Communication de la décision de la Tutelle.
• 12. CPAS - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021.
• 13. CPAS - Compte de l'exercice 2020.
• 14. Secrétariat général - Tableau des rémunérations en application de l'article L-6421-1 du CDLD.
• 15. Secrétariat général - ASBL Piscine Nausicaa Représentation de la Commune - Désignation de neuf délégués.
• 16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal ...
• 17. Police - Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020.
• 18. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°1.
• 19. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°1.
• 20. Police - Utilisation par les membres opérationnels de la zone de police de caméras-piétons (Bodycams) - Mise en oeuvre.
• 21. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...
• 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ...
• 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ...
• 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ...
• 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ...
• 40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ...
• 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...
• 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...
• 43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...
• 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...
• 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
• 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ...
• 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...
• 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...
• 65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ...
• 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ...
• 68. Police - Personnel - Mise à la retraite prématurée pour cause d'inaptitude physique d'une inspectrice de police.
• 69. Police - Projet de décision relatif à une demande d'indemnisation dans le cadre d'une maladie professionnelle.
• 70. Police - Personnel - Cadre de base - Mise à la retraite d'un Premier Commissaire de Police.
• 71. Police - Personnel -agent de Police. Cadre de base - Mise à la retraite d'un
• 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°6 du 28 juin 2021
• 2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ...
• 3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ...
• 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ...
• 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ...
• 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...
• 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ...
• 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ...
• 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
• 10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercice 2022.
• 11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.
• 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2022.
• 13. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2022.
• 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ...
• 15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement.
• 16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ...
• 17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ...
• 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ...
• 19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ...
• 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ...
• 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ...
• 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ...
• 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ...
• 24. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2021.
• 25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ...
• 26. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 28. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 29. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ...
• 31. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...
• 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
• 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
• 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
• 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
• 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
• 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
• 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
• 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
• 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
• 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
• 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
• 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation.
• 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
• 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
• 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...
• 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,.
• 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
• 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...
• 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...
• 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...
• 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...
• 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...
• 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid.
• 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ...
• 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ...
• 24. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...
• 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
• 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
• 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
• 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
• 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
• 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
• 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
• 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
• 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
• 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
• 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...
• 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation.
• 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
• 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
• 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...
• 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision.
• 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
• 7. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Budget de l'exercice 2022.
• 8. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul de Waterloo - Budget de l'exercice 2022.
• 9. Cultes - Eglise Réformée de l'Alliance - Budget de l'exercice 2022.
• 10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ...
• 11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ...
• 12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ...
• 13. ATL - Règlement d'ordre intérieur (ROI) de l'EDD I et Charte de vie.
• 14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ...
• 15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ...
• 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...
• 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...
• 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...
• 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...
• 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...
• 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid.
• 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement ...
• 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ...
• 24. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) ...
• 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 32. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...
• 33. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Désignation d'un(e) maître de philosophie et de ...
• 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d un(e) ...
• 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 40. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 41. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 42. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e)maître ...
• 43. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) maître de ...
• 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en ...
• 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ...
• 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Changement ...
• 47. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 48. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 49. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d' ...
• 50. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 51. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation d'un(e) instituteur/trice ...
• 52. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur le montant de la facture ...
• 53. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur la télédistribution -Année 2021.
• 54. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire.
• 55. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel.
• 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°8 du 12 octobre 2021
• 2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à ...
• 3. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Projet et choix du type de marché - Approbation.
• 4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande ...
• 5. Energie - Centrale d'achat RenoWatt - Bâtiments audités -Rétraction de la Commune vis-à-vis de la Convention -Décision.
• 6. Environnement - Coût-vérité budget 2022 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation.
• 7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - ...
• 8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ...
• 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Convention "in house" avec l'Intercommunale IGRETEC -Adhésion - Principe.
• 10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la ...
• 11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de ...
• 12. Finances - Modifications budgétaires n°2 - Exercice 2021.
• 13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier ...
• 14. Finances - Taxe communale sur la collecte des déchets ménagers et assimilés - Règlement - Exercice 2022.
• 15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ...
• 16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de ...
• 17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière ...
• 18. Secrétariat des échevins - Sports - Création d'un Conseil Consultatif des Sports - Accord.
• 19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat ...
• 20. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Place aux Jeunes -Octroi d'un subside à la maison des Jeunes - Décision.
• 21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2.
• 22. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 24. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Secrétariat général - Motion de méfiance à rencontre d'un membre du collège communal en la personne du Président du Conseil ...
• 2. Secrétariat général - Composition du Conseil de l'action sociale - Exclusion par le groupe politique MR d'un conseiller de ...
• 3. Secrétariat général - Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale en qualité de Membre du Collège communal.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 8 novembre 2021 - Approbation.
• 2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
• 3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
• 4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ...
• 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ...
• 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
• 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...
• 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ...
• 9. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Régie communale ordinaire.
• 10. Finances - Budget de l'exercice 2022.
• 11. CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire.
• 12. CPAS - Modi cation budgétaire n°3 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021.
• 13. Secrétariat général - Intercommunale in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre du jour - Approbation.
• 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ...
• 15. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Règlement d'ordre intérieur - Modi cations - Approbation.
• 16. ATL - Coordination ATL - Rapport d'activité 2020/2021 et plan d'action 2021/2022 de l'Accueil Temps Libre - Approbation.
• 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ...
• 18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...
• 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ...
• 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ...
• 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ...
• 22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ...
• 23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ...
• 24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ...
• 25. Personnel - Approbation du plan formation 2022.
• 26. Police - Finances - Budget de l'exercice 2022.
• 27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ...
• 28. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du deuxième trimestre 2021.
• 29. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du troisième trimestre 2021.
• 30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ...
• 31. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 32. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 33. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ...
• 35. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ...
• 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
• 22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Modification de ...
• 23. Affaires citoyennes - Etat civil - Médecin légiste - Année civile 2022 - Désignation.
• 1. Procès-verbal - Assemblées n°10 du 10 décembre 2021 et n°11 du 20 décembre 2021 - Approbation.
• 2. Environnement - Intercommunale du Brabant wallon -Organisation des collectes et valorisation des bâches agricoles - ...
• 3. Travaux - Complexe sportif "Waterloo Tennis" sis boulevard Henri Rolin, 5 - Alimentation électrique du site - Pose de ...
• 4. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ...
• 5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
• 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une camionnette double cabine à plateau -Choix du mode de ...
• 7. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo Acquisition de deux véhicules d'intervention pour la Police de Waterloo - ...
• 8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout ...
• 9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2021.
• 10. Finances - Taxe communale annuelle sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ...
• 11. Secrétariat général - Conseil consultatif communal de la personne handicapée - Représentation de la Commune -Démission ...
• 12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.
• 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - ...
• 14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
• 15. Questions orales d'actualité.
• Document : Ordre du jour - Titres
• 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...
• 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ...
• 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...
• 19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ...
• 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...
• 21. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation par ...
• 22. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Fin de désignation ...
• 23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 24. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein - ...
• 25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
• 26. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 27. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 28. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...
• 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur d'écriture dans un emploi ...
• 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
• 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...
• 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur de flûte à bec dans un ...
• 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 40. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 41. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...
• 42. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 43. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 44. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...
• 45. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 47. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 48. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ...
• 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur ...
• 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande d'interruption de la ...
• 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...
• 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...
• 1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation.
• 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ...
• 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ...
• 4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation.
• 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ...
• 6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions.
• 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ...
• 8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.
• 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ...
• 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ...
• 12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021.
• 14. Questions orales d'actualité.