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- Zone de Police Ouest Brabant wallon - Séance du mardi 20 juin 2017
- Dépèches - Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) - réunion du jeudi 04 avril 2024
- 19. Balise d'investissements 2013-2018.
- 20. Annexes au plan de gestion communal et des entités consolidées - Actualisation 2018 - Approbation.
- 24. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2018.
- 26. Coût-vérité : budget 2018 - Approbation du taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages
- 27. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés
- 30. Plan d'Investissement Communal (PIC) 2017- 2018 - Modification
- 33. Divers et questions orales d'actualité
- Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268), conseil communal du jeudi 25 février 2021
- Dépèches - Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) - réunion du jeudi 04 avril 2024
- Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268), conseil de police du jeudi 04 avril 2024
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- 17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ...
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- 24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre ...
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- 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...
- 18. Gestion prévisionnelle des effectifs - modification de la carte scolaire
- 23. Suite de la consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022/2027
- **2022 DCPA 3** Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - ...
- **2022 DCPA 6** Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, ...
- **2022 DCPA 7** Restructuration partielle de la piscine, 19 rue de Pontoise (5e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. ...
- **2022 SG 3** Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain ...
- **2022 DASCO 2** Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et ...
- **2022 DASCO 3** Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire ...
- **2022 DPE 3** Subventions (396.000 euros) et conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. Mme Colombe ...
- **2022 DAE 9** Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé ...
- **2022 SG 23** Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ...
- **2022 DVD 6** Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du ...
- **2022 PP 13** Fourniture de pièces de rechange et les prestations de maintenance associées pour la réparation des véhicules ...
- **2022 PP 15** Gestion des frais médicaux résultant des blessures en service et maladies professionnelles des agents de la ...
- **2022 PP 18** Fourniture de draps à usage unique destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- **2022 PP 20** Mise en œuvre de prestations de service social au profit du personnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- **2022 DASES 10** Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - ...
- **2022 DASES 28** Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion ...
- **2022 DASES 25** Subvention d’investissement (379.500 euros) et convention avec l'association Les Restaurants du cœur - Relais ...
- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ...
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...
- 2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.
- 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ...
- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.
- 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ...
- 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ...
- 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ...
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ...
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ...
- 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ...
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ...
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- **2022 DJS 103** Délégation de service public pour la gestion de l'Espace sportif Edouard Pailleron (19e).
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- **2022 DGRI 2** Projet de coopération avec la municipalité de Jéricho et la Régie des Eaux de Jénine-Ouest (1.070.000 euros).
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- **2022 DPE 14** Budget annexe de l’assainissement - compte de gestion 2021.
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- **2022 DPE 16** Budget annexe de l’eau - Compte de gestion 2021.
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- **2022 DEVE 23** Subvention d'investissement (60.000 euros) à l’association Les Fourmis qui Jardinent.
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- **2022 DEVE 31** Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne dans le cadre de l’appel à ...
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- **2022 DRH 19** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité gestion des ...
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- **2022 DAE 88** Prix du Goût d’Entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat ...
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- **2022 DFA 5** Etats financiers et comptes de gestion 2021 du budget général de la Ville de Paris.
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- **2022 DFA 21** Compte de gestion des états spéciaux d'arrondissement.
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- **2022 DTEC 12** Création d’un secteur distinct pour les prestations réalisées par la DTEC.
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- **2022 DAC 133** Subventions (22.000 euros) aux structures organisant le festival We Love Green et le Peacock Society Festival.
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- **2022 DAC 672** Subvention de fonctionnement (55.200.000 euros) et subventions d’investissement (6.228.000 euros) à ...
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- **2022 DICOM 8** Convention de co-organisation de l’édition 2022 du Festival "FNAC Live Paris".
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- **2022 PP 50** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...
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- **2022 PP 51** Modification de contrat n° 1 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...
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- **2022 PP 52** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...
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- **2022 PP 54** Modification de contrat n°1 au marché de restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble ...
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- **2022 PP 46** Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de ...
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- **2022 DSOL 13** Subventions de fonctionnement (423.800 euros) à 9 associations, et 1 subvention d'investissement (101.762 ...
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- **2022 DAE 67** Budget participatif 2019 - Subvention d’investissement (10.000 euros) et convention avec la SIAE Linklusion ...
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- **2022 DSOL 5** Subvention d’investissement (150.000 euros) et convention avec l’Association de Santé Mentale et de lutte ...
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- **2022 DCPA 9** Restructuration de la crèche Mozart, 11 rue Serge Prokofiev (16e) - Objectifs, programme des travaux & ...
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- **2022 DCPA 11** Travaux de restructuration du multi-équipement Saint Merri (4e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à ...
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- **2022 SG 15** Convention de gestion sur le secteur des puces de Saint-Ouen (18e). M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme ...
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- **2022 DASCO 27** Caisse des écoles (13e) - Subvention d'investissement (36.464,04 euros) au titre de la restauration scolaire ...
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- **2022 DASCO 28** Caisse des écoles (19e) - Subvention d'investissement (2.212,43 euros) au titre de la restauration scolaire ...
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- **2022 DASCO 30** Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du ...
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- **2022 DFPE 51** Jardin d’enfants situé 3 rue Victor Dejeante (20e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.
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- **2022 DFPE 53** Logement affecté à une maison d'assistantes maternelles situé 27/35 rue Bréguet (11e) - Convention de gestion ...
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- **2022 DFPE 54** Crèche et logement situés 35bis/37 rue Falguière (15e) - Convention de gestion et de remboursement de charges ...
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- **2022 DSOL 33** Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide ...
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- **2022 DILT 5** Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du ...
- 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ...
- 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...
- 11. Culture - SENTES - Sentiers d'art dans l'est du Brabant wallon - Projet de convention de commande d'oeuvres - Approbation.
- 2. Cadre de vie - Convention pour prestation cartographique en vue de l'intégration des données communales cimetières dans la ...
- 5. Gestion des déchets - budget coût-vérité 2022- Approbation.
- 7. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution d'électricité -Procédure de renouvellement - Désignation.
- 8. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution de gaz -Procédure de renouvellement - Désignation.
- 6. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte et traitement des bâches agricoles à ...
- 1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration
- 28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur)
- 1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration
- 28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur)
- Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :
- · 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama
- Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes :
- · le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215
- 17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION
- 25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ...
- 27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ...
- 36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)
- 12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ...
- 24.172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR)
- 3. Prestations de serment.
- 6. Prestations de serment des suppléants.
- 9. Prestations de serment des membres du Collège communal.
- 16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE
- 31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT ...
- 39. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)
- 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ...
- 22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020.
- 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ...
- 41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.
- 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ...
- 57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan.
- 62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur).
- 13. Gestion des déchets - Budget cout-vérité 2021 - Arrêté du Gouvernement wallon du 05.03.2008.
- 19. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement n° 2017/PL001/NP "Lotinvest".
- 24. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents liés Voir aussi Signaler une erreur
- 15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ...
- 20. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 2e semestre 2020
- 48. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents liés Voir aussi Signaler une erreur
- 24. 172.20 - questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)
- 1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment
- 43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)
- 14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021
- 15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23
- 16. Finances - Eglise protestante évangélique - Compte 2020 - Approbation
- 27. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur)
- 2. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLERCOMMUNAL DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT
- 4. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLERECOMMUNALE DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT
- 23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008
- 26. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDREINTERIEUR)
- 17. finances - subsides 2021 - octroi de subventions defonctionnement en numeraire - sports - 3e trimestre 2021
- 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ...
- 34. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)
- 4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand
- 15. questions diverses (article 79 du reglementd'ordre interieur)
- 3. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2018 – recettes).
- 5. Mobilité. Projet d'arrêté de M. le Ministre régional wallon compétent pour la mobilité et les transports réglant la circulation par une signalisation lumineuse tricolore au carrefour formé à Wauthier-Braine par l'entrée et la sortie n° 22 du "ring ouest", le Parc industriel et la R.N. 246, dénommée "Chaussée de Tubize" : avis.
- 13. Fonds d'investissements à destination des communes via un "droit de tirage" à leur profit. Plan d'investissement ("PIC") 2017-2018 approuvé par la Wallonie (pouvoir subsidiant). Proposition de modification par ajout de deux projets supplémentaires :
- 3. Conseil communal. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de M. Philippe DEVLAMYNCK, appelé à exercer le mandat de Conseiller communal effectif [siège devenu vacant au sein du groupe politique du Renouveau Brainois].
- 6. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2017: avis.
- 15. Voirie communale. Plan d'investissements 2017-2018 subventionné par la Wallonie – Projet n°1 : amélioration de l'avenue Reine Astrid (partie) et de la Place de Noucelles à Wauthier-Braine. Dossier de la demande de permis d’urbanisme : approbation.
- 19. Bois communaux soumis au régime forestier. Approbation du plan simple de gestion 2017 : décision.
- 3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ...
- 4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ...
- 7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...
- 8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...
- 9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ...
- 13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ...
- 14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s.
- 1. Prestation de serment de M. S. LACROIX, Président du C.P.A.S., en sa qualité de membre du Collège communal.
- 7. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ...
- 8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ...
- 30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS.
- 13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis.
- 11. Gestion des déchets. Taux de couverture du coût-vérité pour l’exercice 2021.
- 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...
- 4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis.
- 19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ...
- 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ...
- 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...
- 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...
- 7. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Budget pour l'exercice 2022 : avis.
- 19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ...
- 10. Redevance communale pour les prestations techniques effectuées par les services communaux : décision.
- 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...
- 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...
- 26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ...
- 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ...
- 14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ...
- 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ...
- 3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ...
- 5. Police - ordonnance de la Bourgmestre - Restrictions des activités au sein des manèges équestres de la Commune - Confirmation.
- 22. Prestation de serment du Directeur financier.
- 6. Prestation de serment des suppleants remplacant les elus s'etant desistes
- 9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ...
- 2. Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Jacqueline FOCROULLE
- 16. Marché de travaux de gestion de la pollution des sols - Adhésion de la commune à la centrale d'achat de la SPAQuE
- 3. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseiller communal - Monsieur Bernard VANSTEELANDT/acd
- 13. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique - Exercices 2021 à 2024 - Abrogation/st
- 4. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public - remplacement des luminaires existants par des luminaires LED - Estimation ...
- 8. Cimetières - Cimetière de Blanmont - reprise en gestion communale de sépultures en défaut d'entretien/ns
- 4. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique -Exercices 2021 à 2024/ew
- 5. Restauration du clocher de l'école de Cortil - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
- 17. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique -Exercices 2021 à 2024/ew
- 3. Prestation de serment en qualité d'Echevin - Monsieur Frédéric CARDOEN/st
- 6. Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Marché de services: Conditions, estimation et mode de passation
- 16. Cimetières - Informatisation des données - Convention-test / ns OIWREDUJOUR
- 4. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement n°2- Exercices ...
- 2. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Geneviève WARNANT/cvm
- 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv
- 3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ...
- Prestations de serment et installation des Conseillers communaux.
- Prise d'acte d'une renonciation au mandat de Conseiller communal - Prestation de serment et installation du suppléant.
- 2. Adoption d'un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et ...
- 4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ...
- 19. Questions - Réponses
- 7. Questions - Réponses
- 15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État
- 17. Questions - Réponses
- 3. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2021 – Approbation
- 9. Concession de services : réalisation, impression et distribution du bulletin trimestriel d'information de Chaumont-Gistoux ...
- 11. Décision - Déchets ménagers - Gestion d'une collecte écrémante des encombrants ménagers par une ressourcerie - Conclusion ...
- 13. Questions - Réponses
- 8. RCA - Contrat de gestion - Approbation
- 17. Questions - Réponses
- 15. Questions - Réponses
- 13. Questions - Réponses
- 9. Questions - Réponses
- 36. Questions - Réponses
- 3. Amnesty International - Proposition de motion - Libération immédiate et inconditionnelle d'Atena Daemi
- 5. Eglise Protestante Unie de Belgique à Wavre - Compte de l’exercice 2020 - Approbation
- 19. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'attribution Questions - Réponses
- 20. Questions - Réponses
- 11. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution - Electricité et gaz - Appel public à candidats
- 17. Questions - Réponses
- 9. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
- 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ...
- 19. Questions - Réponses
- 13. Questions - Réponses
- 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ...
- 15. Questions - Réponses
- 3. RCA - Rapport annuel relatif au contrat de gestion - Approbation
- 20. Questions - Réponses
- 18. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution (électricité et gaz) - Proposition d'un candidat
- 21. Questions - Réponses
- 3. Désaffectation de l'ancien cimetière de Corroy-le-Grand et réaffectation en deux destinations : parking et jardin mémoriel
- 12. Questions - Réponses Séance
- 5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
- 20. Questions - Réponses Séance
- Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment
- Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins
- Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ...
- Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent
- Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ...
- Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ...
- Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation
- Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ...
- Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ...
- Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ...
- Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025
- Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ...
- 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
- 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat
- Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE ...
- Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ...
- Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques)
- Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne
- Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne
- Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE
- Fabrique d'Eglise protestante de Wavre - Budget de l'exercice 2021 : avis CRECHE
- Convention de gestion entre la commune et l'asbl « Parc à Mitrailles » - Modifications MARCHES PUBLICS
- Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ...
- Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
- Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
- 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification
- 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
- 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification
- 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
- 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ...
- 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ...
- 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ...
- 4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020
- 15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice
- 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ...
- 4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote
- 14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022)
- 21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH
- 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
- 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ...
- 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ...
- 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ...
- 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ...
- 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
- 9. DECHETS - Avenant à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants : approbation
- 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
- 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat
- 32. Maitre définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
- 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
- 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation
- 3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux.
- 6. Prestation de serment et installation d’une suppléante de la liste 11 « CréonsDemain ».
- 4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...
- 5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ...
- 6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants.
- 7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...
- 8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ...
- 9. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 3ème trimestre 2019 - Information.
- 13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ...
- 15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ...
- 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ...
- 3. Affaires générales - stérilisation des chats domestiques - règlement 2021 - approbation.
- 8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et ...
- 10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des ...
- 13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ...
- 5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation
- 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ...
- 18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ...
- 17. Energie - Appel à projet Pollec 2020 initié par le SPW : Volet 1 Coordinateur Pollec et Volet 2 Investissements Plan climat ...
- 7. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3éme trimestre 2020 - Information.
- 22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ...
- 23. Urbanisme - Accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ...
- 32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
- 17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et ...
- 21. Urbanisme - "Windvision - autorisation d'ester en justice".
- 12. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021 - Information.
- 17. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ...
- 6. Affaires générales - Ordonnance du Bourgmestre abrogeant l'obligation du port du masque dans les rues du centre-ville - ...
- 6. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021
- 7. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 2ème trimestre 2021
- 9. Affaires générales - Affouillement rue de Ways - N237 - autorisation d'ester en justice
- 13. Energie - Plan énergie climat - Appel à projet Pollec 2021 initié par le SPW : Volet 2 Investissement ou mobilisation Plan ...
- 18. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ...
- 8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ...
- 12. Ressources humaines - Service de la Petite enfance - octroi d'une prime en faveur de prestataires de la petite enfance en ...
- 5. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3ème trimestre 2021 - Information.
- 22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
- 32. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- ...
- 3. Environnement - Mobilité-Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY)- Fiches projet- Approbation.
- 24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
- 61. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période - Reprise des fonctions après une Quarantaine ...
- 2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation
- 06. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2019 - Approbation.
- 08. Sport - Projet de contrat de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ...
- 09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la ...
- 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ...
- 12. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2021 - Approbation.
- 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...
- 03. Administration générale - Installation d'une Conseillère - Prestation de serment.
- 08. Administration générale - Festivités - Concerts Trio Vidas - Convention de partenariat -Approbation.
- 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances ...
- 08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et ...
- 09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...
- 10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - ...
- 11. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Prestations réduites pour raisons sociales ou familiales - Prise d'acte.
- 04. Administration générale - Motion de soutien à Amnesty International - Approbation.
- 13. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2020 - Avis.
- 05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - ...
- 16. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Electricité - Appel à candidatures.
- 17. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Gaz - Appel à candidatures.
- 23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ...
- 25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des ...
- 23. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2022 - Approbation.
- 38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY ...
- 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ...
- 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ...
- 02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment.
- 20. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de d'électricité sur le ...
- 21. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de gaz sur le territoire ...
- 03. Prestation de serment et installation des Conseillers.
- 11. DIVERS ET QUESTIONS.
- 10. DIVERS ET QUESTIONS.
- 10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - ...
- 21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du ...
- 9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon ...
- 12. DIVERS ET QUESTIONS.
- 5. DIVERS ET QUESTIONS.
- 5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ...
- 11. DIVERS ET QUESTIONS.
- 7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ...
- 8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ...
- 13. DIVERS ET QUESTIONS.
- 11. FINANCES - Dotation communale à la Zone de Police Brabant wallon Est pour l’année 2022 - Approbation.
- 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ...
- 18. DIVERS ET QUESTIONS.
- 3. RGPD - Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Analyse d'impact - ...
- 9. DIVERS ET QUESTIONS.
- 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ...
- 4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ...
- 8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat.
- 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance.
- 5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis.
- 53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis.
- 11. Cimetière communal de Roux-Miroir (ancien) - Retrait d'une concession. Par ordonnance, Le Directeur général, Le Bourgmestre,
- 3. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3 e trimestre 2020 - Prise de connaissance.
- 9. Administration générale - Gestion du pré Saint-Jean - Demande d'autorisation au Gouvernement wallon - Pour accord.
- 2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance.
- 27. Manifestation - Marché de produits du terroir - Convention de collaboration avec l'asbl Musique dans l'R - Pour accord.
- 3. Finances - Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2020 - Pour avis.
- 3. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2022 - Pour avis.
- 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance.
- 4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3e trimestre 2021 - Prise de connaissance.
- 6. Energie - Installation photovoltaïque à destination de la maison communale - Mode et conditions de passation - Pour approbation
- 2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre
- 3. Prestations de serment des conseillers communaux
- 6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés le cas échéant
- 9. Prestation de serment des membres du Collège communal
- 4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018.
- 2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation ...
- 17. QUESTIONS ORALES
- 2. ENVIRONNEMENT : Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2021 (99%) - Décision
- 19. Questions orales
- 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2020 - Prise d'acte
- 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2020 - Prise d'acte
- 12. ESPACE BAUTHIER - Mise à disposition d'un logement d'urgence - Mandat de gestion avec le CPAS - Décision
- 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ...
- 6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision
- 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ...
- 17. Questions orales
- 11. Questions orales
- 7. Questions orales
- 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision
- 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2021 - Décision
- 5. URB.2018/02 ZESTRED et ABLI - Projet de constructions groupées -Convention valant compromis d'échange - Approbation - Décision
- 14. Questions orales
- 1. GESTION DE CRISE - Situation en Ukraine - Accueil des réfugiés - Prise d'acte
- 2. GESTION DE CRISE - Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte
- 12. Questions orales
- b) Prestation de serment des Bourgmestre et Echevins.
- 6. Fabrique d’Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest ; Budget de l’exercice 2019 ; décision exécutoire par dépassement du ...
- 7. Comptabilité : procès-verbaux de vérification de caisse du 3ème trimestre 2018.
- 3. Travaux ; F.33843 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal - Remplacement du revêtement de la rue du ...
- 25. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans à une institutrice primaire, ratification
- 28. G.R.H. ; Recrutement d'une gestionnaire des dossiers d'urbanisme - ratification.
- 29. G.R.H. ; Service Gestion de projets - Modification de l''interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de ...
- 1. Direction générale ; Informations sur la gestion de la crise du Covid-19 par la ville de Jodoigne
- 15. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton (jonction Mélin-st Remy Geest) rue de la Cloche - Approbation ...
- 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales ...
- 21. Marchés publics ; Marché de Services Création de classes supplémentaires à l'école de Sainte-Marie-Geest - Désignation d'un ...
- 29. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint-Remy de Saint Remy-Geest - Compte de l'exercice 2019 - Réformation
- 31. Finances ; Direction financière : compte de fin de gestion au 31 mars 2020
- 35. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie et dossier d'expropriation
- 36. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Piscine - Réaffectation de la subvention
- 37. Gestion de projets ; Régie communale autonome Plaine de la Gadale - Collège des commissaires au compte
- 41. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Saint-Jean-Geest
- 48. G.R.H. ; Recrutement d'un architecte en charge de la gestion des bâtiments - ratification
- 15. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Fourniture et pose de décorations estivales - Approbation des conditions et du ...
- 55. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Saint-Jean-Geest - ...
- 56. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Saint-Remy-Geest - ...
- 66. G.R.H. ; Désignation d'une puéricultrice APE à l'implantation de Saint-Jean-Geest - Ratification
- 67. G.R.H. ; Désignation d'une puéricultrice APE à l'implantation de Saint-Remy-Geest - Ratification
- 68. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie à une institutrice Maternelle - Ratification
- 30. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice maternelle - ...
- 12. Gestion de projets ; Convention de coopération publique entre la Commune de Jodoigne et l’Agence de Promotion Immobilière ...
- 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ...
- 60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice
- 2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte
- 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ...
- 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ...
- 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ...
- 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ...
- 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
- 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation
- 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour
- 61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif
- 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ...
- 60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice
- 2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte
- 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ...
- 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ...
- 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ...
- 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ...
- 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
- 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation
- 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour
- 61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif
- 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ...
- 60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice
- 2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte
- 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ...
- 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ...
- 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ...
- 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ...
- 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
- 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation
- 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour
- 61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif
- 1. Urbanisme ; Vente d'un bien communal - Vente terrain sous SAINT-REMY-GEEST - Dossier ORES - Approbation du Projet d'acte
- 6. Travaux ; F.48014 - Marché de Fournitures - Achat de modules destinés à des classes temporaires - Approbation des conditions ...
- 19. Finances ; Comptabilité - Procès-verbal de vérification de caisse du 4ème trimestre 2020
- 23. Direction générale ; Subvention de l'aviq destinée à soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ...
- 31. Gestion de projets ; Convention de collaboration en vue de l'organisation d'une option Sport- Etude Football au CEPES de ...
- 3. Travaux ; F. 48779 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Travaux de rénovation et ...
- 4. Travaux ; F.48711 - Marché de travaux - Fonds Régional d'investissement communal 2019- 2021 - Réfection de la rue des ...
- 5. Travaux ; F.48761 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ...
- 6. Travaux ; F.48777 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Réfection de la Rue ...
- 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Compte de clerc à maître et quitus - Information et prise de ...
- 17. Gestion de projets ; Bodycams - Zone de Police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - ...
- 18. Gestion de projets ; Convention de collaboration entre le Centre Provincial d'Enseignement fondamental de Jodoigne et les ...
- 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Modification budgétaire n°01 de l'exercice 2021 - Approbation
- 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Rémy-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
- 19. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
- 20. Finances ; Subside au Service D'Action En Milieu Ouvert Jeun'Est ASBL - Décision
- 23. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Ouverture de crédit par la RCA Plaine de la Gadale pour le financement de la ...
- 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021- Volet 2 - Projet
- 25. Gestion de projets ; Moulin de Zétrud-Lumay
- 5. Environnement ; Réseau d'éclairage public - Programme POLLEC 2020 Investissement - Approbation de l'installation d'un ...
- 18. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - acquisition immobilière relative à la parcelle cadastrée sous ...
- 19. Gestion de projets ; Hôtel des Libertés - asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - prêt à usage à titre gratuit
- 21. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie au Directeur stagiaire de l'Ecole communale ...
- 2. Environnement ; Programme d'investissement Wallonie-cyclable - Approbation des fiches du programme PIWACY
- 5. Finances ; Dotation à la Zone de Police Brabant Wallon Est pour l'exercice 2022 - Approbation
- 11. Gestion de projets ; RGPD - Service population - Logiciel Wocodo
- 16. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un Référent technique - Gestionnaire de stock D4
- 19. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un(e) Gestionnaire des Ressources Humaines A1
- 10. G.R.H. ; Prestation de serment en qualité de gardien de la paix constatateur
- 22. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice primaire - ...
- 41. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie à une institutrice maternelle - Ratification
- 04. Direction générale ; Vérification des pouvoirs, installation et prestation de serment d'un Conseiller communal
- 13. Travaux ; F. 52940 - Marché de Fournitures - Fournitures de mazout de chauffage de type extra destinés aux bâtiments ...
- 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'un module destiné à une classe temporaire (écoles) - Approbation des ...
- 21. Direction générale ; Candidature du village de Saint-Remy-Geest à l'asbl « Les Plus Beaux Villages de wallonie » - ...
- 25. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse ...
- 26. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - ...
- 27. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique à l'école de l'Ardoisière - ...
- 28. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique dans la maison de village de ...
- 29. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Dénomination voirie
- L'ordre du jour est fixé comme suit :
- SERVICE SECRETARIAT BOURGMESTRE
- (5) Cabinet du Bourgmestre - TC 1310 - Renouvellement du bail - Approbation
- (14) CE181113 - Dossier n°2015-299 - Notaires Colmant, Nicaise et Ligot - DELTIMVEST IMMO - avenue René Soyer - cession
- (8) Cabinet du Bourgmestre - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ...
- (18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment
- (13) Cabinet du Bourgmestre - Maison du Tourisme du Brabant wallon - approbation des statuts, approbation du contrat programme ...
- (28) Finances - Tutelle générale - Redevance communale sur la délivrance de sacs biodégradables destinés à l'enlèvement des ...
- (18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ...
- (8) Règlement général d'occupation et de gestion des salles communales et formulaire - Modifications - Approbation
- (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ...
- Ce point est ouvert à la participation citoyenne
- (4) Directeur général - Drève de la Ramée - Auteur de projet - Autorisation ester en justice
- (6) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (1er et 2ème trimestres) - Communication
- 32. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un MS de religion protestante 3p en ...
- 34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ...
- 7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication
- 13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation.
- 5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ...
- 23. Cadre de Vie - Mobilité - dossier 2020-282 - Appel à 20220126/23 projet Wallonie Cyclable - Plan d'investissement PIWACY - ...
- 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 1. Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Vérification des pouvoirs - Prestation de serment - Modification du ...
- 6. Finances communales - Octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements type "bâtiments" - Rue de la Bâchée ...
- 13. Finances communales - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions
- 14. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision.
- 2. abandonnés - Règlement - Modification - Décision. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de ...
- 5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - ...
- 15. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités pour la période de septembre ...
- 36. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre/Mobilité - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte
- 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ...
- 11. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de la convention pour les bulles à textiles ménagers ...
- 15. Cabinet du Bourgmestre - Utilisation de caméras de surveillance fixes dans un lieu ouvert - Autorisation préalable de ...
- 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ...
- 14. Marchés publics/ Gestion patrimoniale - Services - Honoraires aménagements bâtiments logements publics - Bureau d'études - ...
- 18. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Adhésion à ia société coopérative Intercommunale « ECETIA Intercommunale » - Décision
- 19. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Société coopérative intercommunale ECETIA Intercommunale - Désignation des ...
- 24. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Appel Public à ...
- 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Formation initiale des directeurs-trices - Attestation de fréquentation ...
- 8. Finances communales - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions
- 13. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision
- 14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ...
- 17. Gestion patrimoniale - Patrimoine - Création d'une voirie communale pour rétablissement d'une servitude publique de passage ...
- 21. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités 2020-2021 - Prise d'acte.
- 2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS .
- 10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision.
- 17. Ressources humaines - Gestion patrimoniale - Service Technique - Exercice d'une activité complémentaire - Prise d'acte
- 18. Ressources humaines - Gestion patrimoniale - Service Technique - Sanction administrative - Prise d'acte
- 10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision
- 16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte
- 21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ...
- 22. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre / Mobilité - Vacances "européennes" - Prise d'acte
- 23. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre/Mobilité - Evolution de Carrière - Prise d'acte
- 26. Ressources humaines - Service Gestion patrimoniale - Cellule Patrimoine - Changement de barème - Prise d'acte
- 13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation
- 19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation
- 30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis
- 10. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Information de l'approbation
- 2. Vérification des pouvoirs de l'élue Mme Virginie Maillet, Prestation de serment et Installation.
- 18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation.
- 25. Culture - Règlement de prêt remorque festive et son contenu -Approbation
- 2. Personnel communal : Prestation de serment de la Directrice générale.
- 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ...
- 14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022.
- 24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information.
- 3. Env - Energie - Renouvellement des GRD : Audition des candidats - Présentation et questions-réponses
- 3. Vérification des pouvoirs de la nouvelle conseillère communale, Prestation de serment et Installation.
- 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ...
- 10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est
- 12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages
- 15) Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique – Compte 2017
- Questions d'actualité
- 6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts
- 7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise
- 8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération
- 23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...
- Questions d'actualité
- 4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ...
- 3) Prestation de serment des conseillers
- 6) Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
- 9) Prestation de serment du Bourgmestre et des Échevins
- 3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment ...
- Questions d'actualité
- Document : Questions d'actualité - Titres
- Document : Questions d'actualité - Notes de synthèse explicatives
- 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ...
- a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO:
- b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT:
- c) Question de M. le Conseiller RENAULT:
- d) Question de M. le Conseiller RENAULT:
- 11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020
- 21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices
- 56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE
- 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ...
- 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ...
- 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...
- 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses
- 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses
- 3. COVID - Question sur la gestion de " l'après crise" - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
- 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses
- 13. Projet de lutte contre la fracture numérique des jeunes dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Contrat de gestion
- 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ...
- 33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19
- 35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ...
- 16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020
- 34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion
- 4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO
- 3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin
- 7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président
- 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ...
- 3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022
- 16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers
- 17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022
- 18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice
- 32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI
- 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ...
- 50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ...
- 2.5. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés
- 3.2. Prestation de serment du bourgmestre et des échevins ;
- 1.2. Prestation de serment de la Présidente du Conseil de l'Action sociale, conformément à l'article L1126-1, §2 du Code la ...
- 1.5. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'un Conseiller communal ;
- 9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal.
- 8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa
- 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ...
- 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...
- 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ;
- 2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ;
- 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ...
- 7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal.
- 2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ;
- 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
- 4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation
- 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...
- 1.3. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'une Conseillère communale ;
- 1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation
- 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi
- 26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018
- 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi
- 7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation
- 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges
- 19 Ferme du Biéreau, Scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour intérieure - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges - Poursuite des procédures de demandes de subsides auprès du SPW (Patrimoine) et de la Province du Brabant wallon et quote-part UCL
- 24 Culture - Etat des lieux de la manifestation et du prix Diagonale - Présentation
- 26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi
- 27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction
- 12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ...
- 18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ...
- 38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ...
- 61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ...
- 3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux
- 7. Prestation de serment de la Bourgmestre
- 8. Prestation de serment des Echevins
- 10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty – Restrictions de ...
- 11 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – restriction de la durée de stationnement avenue Provinciale ...
- 12 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Restriction de la durée de stationnement dans 1 emplacement ...
- 25 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation de manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL ...
- 37 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi – ...
- 38 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi – ...
- 39 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 au CPAS pour les accueillantes conventionnées : Octroi – ...
- 47 Marchés Publics et Subsides - Acquisition d'un système de gestion automatisée de file d’attente avec distribution de ticket, ...
- 53 Ferme du Biéreau, scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour ...
- 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ...
- 13 Juridique - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animations culturelles - Avenant n° 1 - Pour approbation
- 14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ...
- 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ...
- 17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...
- 1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ...
- 6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ...
- 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ...
- 23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ...
- 2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020
- 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...
- 35. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice
- 2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ...
- 9. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020
- 45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...
- 47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ...
- 51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ...
- 62. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice
- 2. Conseil communal - Désignation d'une Conseillère communale - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de ...
- 15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de ...
- 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ...
- 30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation
- 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ...
- 45. Juridique - Convention entre la Ville et l'InBW (anciennement IBW) concernant la gestion des collectes sélectives des ...
- 55. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation d'ester en justice
- 8. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Compte 2019
- 9. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2021
- 16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
- 18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...
- 47. Contentieux - Autorisation d'ester en justice à l'encontre du jugement prononcé par Tribunal de Police du Brabant wallon ...
- 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ...
- 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ...
- 26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification
- 28. Contentieux - Ecole de Lauzelle - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour accord
- 29. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice
- 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation
- 4. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation
- 6. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation
- 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ...
- 42. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice
- 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice
- 4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ...
- 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de ...
- 10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale ...
- 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...
- 17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
- 3. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de la nouvelle
- 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ...
- 16. Fabrique de l'Église Protestante Évangélique de Wavre - Compte 2020
- 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ...
- 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ...
- 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ...
- 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ...
- 15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ...
- 34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ...
- 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ...
- 39. FABRIQUE DE L'ÉGLISE PROTESTANTE de Wavre - Compte 2020
- 47. Droits humains - Amnesty - Adoption d'Atena DAEMI, prisonnière d'opinion - Pour accord
- 98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...
- 99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...
- 100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 ...
- 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 ...
- 5. Logement - SLSP IMMOBILIERE DU CENTRE ET DE L'EST DU BRABANT WALLON - Convention cadre - Années 2021-2022 - Pour ratification
- 9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de ...
- 50. Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2022
- 53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
- 54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 39. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord
- 12. Activités et Citoyen - Tourisme/Manifestation - Organisation d'une City-Run - Fixation du prix d'inscription - Pour accord
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON ...
- 25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne ...
- 51. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord
- 5. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation du nouvel Echevin
- 7. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
- 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty - Restrictions de ...
- 25. Juridique - ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour ...
- 31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...
- 32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
- 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...
- 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...
- 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...
- 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ...
- 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...
- 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...
- 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...
- 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ...
- 50. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...
- 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
- 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL KOT CERTINO pour l’organisation de ...
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...
- 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ...
- 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ...
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ...
- 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...
- 29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ...
- 34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ...
- 11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ...
- 10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 ...
- 8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ...
- 10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ...
- 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ...
- 12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ...
- 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ...
- 22. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-19 - Décision - 1.855.3/ml
- 11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ...
- 5. Vérification de l'encaisse du directeur financier - 2è trimestre 2021 -Communication
- 9. PO de Perwez - Maitre de religion protestante - Emploi vacant - Nomination - 1 période - Décision
- 10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ...
- 13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ...
- 14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 ...
- 15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 ...
- 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances ...
- 3. Collecte des déchets textiles ménagers - Gestion par IA.S.B.L. TERRE - Convention -Renouvellement - Décision
- 19. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-1 9 - Approbation
- 12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ...
- 4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ...
- 24. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité - Budget 2022 - Approbation
- 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ...
- 33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 ...
- 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ...
- 4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 4 è m e trimestre - Communication - 2.072.521.1 / s d w
- 13. Mobilité -Plan d'investissement Perwez Wallonie Cyclable - Programmation - 1.811.122.535/ng
- 1. Prestation desermentde Madame Amandine LECLERCQ - Agent constatateur - 2.08/ec
- 1. Prestation de serment de Madame Stéphanie THIBEAUX - Directrice générale - 2.08/ec
- 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 1er trimestre 2022 Communication - 2.072.521.1/sdw
- 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ...
- 10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation
- 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ...
- (17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.
- (17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.
- 3. Prestation de serment - Installation des conseillers communaux.
- 7. Prestation de serment des membres du Collège Communal.
- 7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique.
- 20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD.
- 21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD.
- 2. InBW - Avenant à la Convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants.
- 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ...
- 16. Contrat de gestion 2022 - 2024 entre la commune et l'ASBL A.S.C.C.R. : approbation
- 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...
- 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...
- 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...
- 3. Prestation de serment
- 6. Prestation de serment des suppléants et des élus appelés à siéger au conseil communal suite à un désistement ou à un cas ...
- 9. Prestation de serment des membres du collège communal
- 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022.
- 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...
- 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...
- 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre
- 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...
- 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires
- 6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information
- 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ...
- 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ...
- 4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals
- 5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ...
- 3. Installation de la remplaçante de Mr Christian Mahy - Mme Violette Mahy - prestation de serment
- 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
- 6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;
- 8. Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ;
- 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ...
- 11. Eglise Protestante de Rixensart - Compte 2019 - Approbation avec réserves - Vote.
- 12. Eglise protestante évangélique à Lasne - Compte 2019 - Avis - Vote .
- 16. Eglise protestante de Rixensart - Budget 2021 - Approbation avec réserves - Vote .
- 17. Eglise Protestante Evangelique à Lasne - Budget 2021 - Avis - Vote .
- 23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ...
- 27. Protocole de gestion avec l'ASBL communale Val des Coccinelles - Vote.
- 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ...
- 10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote.
- 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
- 33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
- 34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
- 35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ...
- 12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ...
- 13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ...
- 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...
- 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...
- 14. Cotisations à différentes associations auxquelles la Commune est affiliée pour l'exercice 2022 - Vote.
- 30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
- 31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...
- 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...
- 9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ...
- Information / Questions d'actualité
- 23. Divers et questions orales d'actualité
- 20. Divers et questions orales d'actualité
- 8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe
- 9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric
- 10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert
- 11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie
- 12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric
- 13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn
- 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française
- 17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018,
- 19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018.
- 22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P)
- 27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944
- 29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI
- 30. Divers et questions orales d'actualité
- 15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine
- 23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024.
- 24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable.
- 34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges
- 42. Divers et questions orales d'actualité
- 5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1
- 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation
- 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018.
- 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018.
- 20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ...
- 34. Divers et questions orales d'actualité
- 4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux
- 7. Prestation de serment du bourgmestre
- 8. Prestation de serment des échevins
- 12. Délégation de pouvoir au Collège communal relative à la gestion du personnel communal
- 1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Giovanni CAPIZZI
- 2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
- 22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M.
- 30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R)
- 32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles.
- 36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre.
- 40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.
- 43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019.
- 49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés
- 73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation
- 78. Divers et questions orales d'actualité
- 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
- 2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
- 4. Gestion des SAC - Convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux ...
- 7. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements de type "bâtiments" - Plan Trottoirs 2012.
- 18. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2019 - Reformation .
- 29. Divers et questions orales d'actualité
- 1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
- 4. Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale
- 17. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.
- 18. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2018.
- 19. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2018.
- 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 1er trimestre.
- 25. Divers et questions orales d'actualité
- 1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
- 29. Divers et questions orales d'actualité
- 19. Divers et questions orales d'actualité
- 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
- 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre.
- 20. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2018 - Approbation
- 22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize
- 29. Divers et questions orales d'actualité
- 11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019.
- 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...
- 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...
- 27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation
- 31. Divers et questions orales d'actualité
- 10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019.
- 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre.
- 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ...
- 32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"
- 35. Divers et questions orales d'actualité
- 8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019.
- 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre.
- 21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation.
- 29. Divers et questions orales d'actualité
- 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
- 35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020
- 41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025
- 51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation
- 58. Divers et questions orales d'actualité
- 14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation.
- 15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation.
- 16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020.
- 19. Divers et questions orales d'actualité
- 9. Divers et questions orales d'actualité
- 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019.
- 17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre
- 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation
- 27. Divers et questions orales d'actualité
- 10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en ...
- 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ...
- 34. Divers et questions orales d'actualité
- 51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.)
- 3. Gestion de la crise covid-19 - Communication du Bourgmestre
- 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
- 38. Divers et questions orales d'actualité
- 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)
- 7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020.
- 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation
- 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...
- 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...
- 29. Divers et questions orales d'actualité
- 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...
- 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
- 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...
- 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ...
- 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ...
- 47. Divers et questions orales d'actualité
- Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020.
- Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ...
- RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...
- Divers et questions orales d'actualité
- Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine
- Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021
- Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020).
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre
- Divers et questions orales d'actualité
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 : mars, avril, mai, juin et 2ème Trimestre 2020 - Annulation.
- Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2021.
- Divers et questions orales d'actualité
- Prestation de serment du Directeur financier
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T
- Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation
- Divers et questions orales d'actualité
- Divers et questions orales d'actualité
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ...
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19.
- Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"
- RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ...
- Divers et questions orales d'actualité
- Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Daniel EECKHOUT
- Prestation de serment d'un échevin - M. Pierre ANTHOINE
- Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ...
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...
- Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
- Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ...
- Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS
- Divers et questions orales d'actualité
- Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.
- Divers et questions orales d'actualité
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ...
- Divers et questions orales d'actualité
- Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
- Divers et questions orales d'actualité
- Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...
- Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
- Divers et questions orales d'actualité
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.
- Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération.
- Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ...
- Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés
- Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ...
- Divers et questions orales d'actualité
- Questions - réponses
- Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature
- Divers et questions orales d'actualité
- Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2022.
- Divers et questions orales d'actualité
- Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON
- Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.
- Divers et questions orales d'actualité
- Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo).
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE
- Divers et questions orales d'actualité
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation.
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Gestion de processus
- Divers et questions orales d'actualité
- 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
- 01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice.
- 05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation.
- 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...
- 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...
- 01. Budget 2021 de l’Eglise protestante de Wavre. Approbation.
- 9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition.
- 17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ...
- 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...
- 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.
- 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...
- 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.
- 06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation.
- 19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats.
- O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ...
- 05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation.
- 08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément.
- 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.
- 10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4.
- 19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements.
- 11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition.
- 19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation.
- 1er objet : SECRETARIAT : Installation du Conseil communal – Vérification des pouvoirs des conseillers – Prestations de serment ...
- 2ème objet : SECRETARIAT : Renonciation au mandat de la part d’un élu – Prise d’acte de sa lettre de désistement – Prestation ...
- 4ème objet : SECRETARIAT : Installation du Collège communal – Adoption du pacte de majorité déposé – Prestation de serment des ...
- 14ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l’activité des ménages ...
- 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ...
- 8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ...
- 36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...
- 37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...
- 5ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les mats d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - ...
- 6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages ...
- 2. 2 ème objet : FINANCES : Marché public de services relatif au financement des investissements inscrits en dépenses ...
- 11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon ...
- MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable
- ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ...
- ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité
- 22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...
- 23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...
- 4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ...
- 15. Questions orales d'actualité.
- 6. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de conseiller communal des suppléants.
- 8. Secrétariat général - Adoption du pacte de majorité -Désignation des membres du Collège communal - Prestation de ...
- 10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019.
- 18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ...
- 19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ...
- 22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018.
- 27. Questions orales d'actualité.
- 13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020.
- 14. Questions orales d'actualité.
- 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ...
- 18. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2020.
- 21. Questions orales d'actualité.
- 2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame ...
- 7. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Deuxième trimestre 2020.
- 8. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2020.
- 13. Questions orales d'actualité.
- 11. Questions orales d'actualité.
- 2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
- 6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves ...
- 14. Questions orales d'actualité.
- 14. Secrétariat général - Contrat de gestion entre la Commune de Waterloo et l'ASBL Waterloo Sports - Révocation.
- 17. Questions orales d'actualité.
- 19. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2020.
- 23. Questions orales d'actualité.
- 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
- 27. Questions orales d'actualité.
- 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Premier trimestre 2021.
- 10. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Quatrième trimestre 2020.
- 21. Questions orales d'actualité.
- 24. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2021.
- 31. Questions orales d'actualité.
- 24. Questions orales d'actualité.
- 24. Questions orales d'actualité.
- 8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ...
- 24. Questions orales d'actualité.
- 3. Secrétariat général - Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale en qualité de Membre du Collège communal.
- 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ...
- 28. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du deuxième trimestre 2021.
- 29. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du troisième trimestre 2021.
- 35. Questions orales d'actualité.
- 9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2021.
- 15. Questions orales d'actualité.
- 12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021.
- 14. Questions orales d'actualité.
- S.P.3 Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Paroisse de Saint Antoine - Compte de fin de gestion du ...
- S.P.13 Service Culture et Festivités - Convention La Boîte à Chansons
- S.P.14 Service Culture et Festivités - Bail locatif pour entrepôt Culture et Festivités
- S.P.15 Service Culture et Festivités - Convention avec le REW
- S.P.9. Finances communales - Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - Financement alternatif d'investissements - Droit ...
- S.P.16. Questions d'actualité
- S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies ...
- S.P.15. Questions d'actualité
- 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures ...
- 16. Service des travaux - Marché public de travaux - Restauration de la Chapelle de Grimohaye - Approbation des conditions et ...
- 34. Questions d'actualité
- 18. Questions d'actualité
- 43. Questions d'actualité
- 1. Administration général - Congé maternité d'une échevine - Prestation de serment d'un conseiller remplaçant (Ibrahim CHENNOU)
- 3. Administration générale - Prestation de serment d'une échevine (Asma BOUDOUH)
- 5. Administration générale - Prestation de serment d'un conseiller communal (Patrick PINCHART)
- 10. Questions d'actualité
- 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation
- 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable
- 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...
- 36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY)
- 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ...
- 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...
- 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est
- 43. Questions d'actualité
- 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation
- 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable
- 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...
- 36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY)
- 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ...
- 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...
- 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est
- 43. Questions d'actualité
- 4. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal
- 5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
- 14. Service des Finances - Règlement-taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices 2022
- 25. Questions d'actualité
- 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ...
- 36. Questions d'actualité
- 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ...
- 12. Questions d'actualité
- 9. Questions d'actualité
- 18. Questions d'actualité
- 3. Installation d'un nouveau membre du Conseil en remplacement de Monsieur Idrissi - Monsieur Jean-Pierre Fumière- Prestation de serment
- 1er objet - Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...
- 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ...
- 15ème objet - Questions orales - /
- 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
- 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...
- 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ...
- 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ...
- 14. Questions orales de fin de séance
- 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...
- 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ...
- 7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ...
- 12. Questions orales de fin de séance
- 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...
- 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...
- 11. Questions orales de fin de séance
- 11. CC - Associations de droit public dans lesquelles la commune est représentée - Association de droit public "Les Cuisines ...
- 14. CC - Convention relative à la gestion des hydrants de la commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation
- 34. CC - Eglise Protestante Evangelique de Bruxelles-Woluwe - Compte de l'exercice 2020 - Avis favorable
- 8. CC - Ordonnance du 05.07.2018 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale - ...
- 3. CC - Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal
- 5. CC - Conseil communal - Présentation, rang, élection, prestation de serment et installation d'un nouvel échevin
- 14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est ...
- 15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
- 16. CC - Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein de l'assemblée ...
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- 17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ...
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- 24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre ...
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- 2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
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- 5. CC - Propriétés communales - Centre sportif du Parc de Woluwe - Exploitation de l’espace HORECA (Bar-Restaurant) - ...
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- 5. CC - Voirie - Convention de gestion du matériel d'analyse de trafic sur le territoire de la Zone de Police 5343 Montgomery - ...
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- 17. CC - Règlement-redevance relatif aux prestations directes aux secteurs privé et public - Modification
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- Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ...
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- Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ...
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- Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2024.
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- Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ...
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- Divers et questions orales d'actualité
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- Divers et questions orales d'actualité
- Gestion de processus
- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...
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- Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL
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- Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...
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- Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...
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- Divers et questions orales d'actualité
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- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...
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- Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL
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- Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
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- Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...
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- Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...
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- Divers et questions orales d'actualité
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- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.
- 2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.
- 2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.
- 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.
- 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.
- 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.
- 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.
- 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.
- 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
- 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
- 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
- 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.
- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.
- 2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
- 2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
- 2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
- 2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
- 2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
- 2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.
- 2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e).
- 2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e).
- 2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e).
- 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.
- 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.
- 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).
- 2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).
- 2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).
- 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.
- 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
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- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale
- Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale
- Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021
- Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS
- Divers et questions orales d'actualité
- Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux
- Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
- Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
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- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
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- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
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- Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés
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- Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG
- Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON
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- Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS
- MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable
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- ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et des encombrants
- ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité
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- PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme
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- Gestion de processus
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