Pages pointant sur la page en cours

• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018
• 2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation
• 3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire
• 4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018
• 5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018
• 6. Asbl "Groupement d'Informations Géographiques" (GIG) - Adhésion
• 7. Convention portant sur les conditions d'utilisation des solutions développées par l'asbl Groupement d'Informations Géographiques (GIG) et mises à la disposition des collectivités publiques locales
• 8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe
• 9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric
• 10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert
• 11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie
• 12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric
• 13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn
• 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française
• 15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation.
• 16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation.
• 17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018,
• 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018,
• 19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018.
• 20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD
• 21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P)
• 23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente
• 24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente
• 25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports
• 26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes
• 27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944
• 28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.
• 29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI
• 30. Divers et questions orales d'actualité
• Tubize, conseil communal du lundi 14 mai 2018
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018
• 2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018
• 3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018
• 4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018
• 5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018
• 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018
• 7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018
• 8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018
• 9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts
• 10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts
• 11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat
• 12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018.
• 13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral
• 14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux
• 15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine
• 16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022
• 17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI
• 18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe
• 19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017
• 20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption
• 21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption
• 22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation.
• 23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024.
• 24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable.
• 25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation.
• 26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation.
• 27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction
• 28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018.
• 29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018.
• 30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018.
• 31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition.
• 32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge
• 34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges
• 35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018
• 36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local
• 37. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement rue de Rebecq
• 38. Mobilité - RCCR - rue des Ponts - aménagement réducteur de vitesse
• 39. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - portion de la chaussée d'Enghien
• 40. Mobilité - RCCR - zone 30 et aménagement réducteur de vitesse à la rue de Samme
• 41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte"
• 42. Divers et questions orales d'actualité
• 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.P.)
• 45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 46. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.)
• 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)
• 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F.D.)
• 49. Asbl Sportissimo - Circulaire du 18 avril 2018 en application des décrets modifiant le CDLD - Démission et désignation des administrateurs
• 50. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Démission/désignation des administrateurs
• 51. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Démission/désignation des administrateurs
• 52. Asbl "Groupement d'Informations Géographiques" (GIG) - Désignation du représentant à l'assemblée générale
• Tubize, conseil communal du lundi 11 juin 2018
• Documents
• 1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN
• 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018
• 3. Informations - Prises de connaissance
• 4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017.
• 5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1
• 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior"
• 7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne"
• 8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention
• 9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD)
• 10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ...
• 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation
• 12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation.
• 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018.
• 14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation.
• 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018.
• 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018.
• 17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets.
• 18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ...
• 21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ...
• 22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation
• 23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons
• 24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte
• 25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente
• 26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement
• 27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement
• 28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation,
• 29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie
• 30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I
• 31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert
• 32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan
• 33. Mérites sportifs - Règlement
• 34. Divers et questions orales d'actualité
• Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018
• 1. Arrêté de validation des élections communales du 14 octobre 2018 - Communication
• 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
• 3. Prise d'acte des désistements préalables
• 4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux
• 5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux G. Adoption du pacte de majorité
• 7. Prestation de serment du bourgmestre
• 8. Prestation de serment des échevins
• 9. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux
• 10. Désignation des conseillers de l'action sociale
• 11. Désignation des conseillers de police
• 12. Délégation de pouvoir au Collège communal relative à la gestion du personnel communal
• 13. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège
• 14. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège
• 15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ...
• 16. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 septembre 2018
• Tubize, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• 1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Giovanni CAPIZZI
• 2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
• 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018
• 4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification
• 5. Commissions du Conseil communal - Création
• 6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur
• 7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ...
• 8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ...
• 10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur
• 11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs
• 12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur
• 13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale
• 14. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...
• 16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...
• 17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.)
• 18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ...
• 19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire
• 20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019
• 21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs"
• 22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M.
• 23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale
• 24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018
• 25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze
• 26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ...
• 27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités
• 28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019
• 29. Rapport annuel 2017 - Approbation
• 30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R)
• 31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification.
• 32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles.
• 33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles.
• 34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018.
• 35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018.
• 36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre.
• 37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération.
• 38. RFI - Budget 2019 - Approbation
• 39. OTP - Budget 2019 - Approbation,
• 40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.
• 41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019.
• 42. Budget communal de l'exercice 2019
• 43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019.
• 44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019
• 45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019
• 46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019
• 47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...
• 48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation
• 49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés
• 50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac
• 51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux
• 52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis
• 53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires
• 54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés
• 55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour
• 56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires
• 57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties
• 58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés
• 59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences
• 60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées
• 61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales
• 62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter
• 63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit
• 64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops
• 65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants
• 66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux
• 67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques
• 68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique
• 69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner
• 70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles
• 71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...
• 72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation
• 74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie
• 75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications
• 76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version
• 77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version
• 78. Divers et questions orales d'actualité
• Tubize, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
• 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
• 2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
• 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018
• 4. Gestion des SAC - Convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux ...
• 5. Don d'un piano à la Ville Tubize - Académie de Musique François Daneels
• 6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : Dossier de reconnaissance - approbation du contrat-programme
• 7. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements de type "bâtiments" - Plan Trottoirs 2012.
• 8. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2018 au moyen de crédits - Cahier des charges
• 9. RDI - Budget 2019 - Approbation.
• 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Janvier 2019.
• 11. Tarification incendie - régularisation 2015 à 2016 - Avis défavorable.
• 12. Marché public : Réaménagement de l'ilôt de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 13. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2019
• 14. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste - Budget 2019
• 15. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2019
• 16. Fabrique d'église Sainte Renelde - Budget 2019
• 17. Fabrique d'église St Martin à Oisquercq - Budget 2018 - Modification Budgétaire
• 18. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2019 - Reformation .
• 19. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2019
• 20. Schéma de Développement Territorial - avis de la Ville de Tubize
• 21. PU2016/017 - Dénomination de nouvelles voiries - Projet DELZELLE - Rue des Frères Taymans
• 22. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°534G et n°534H - ...
• 23. Aménagement Avenue du Hain et élargissement du Hain - Acquisition des fonds de jardin - Emprises n° 1, 2, 3, 15, 16, 17 et ...
• 24. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°2 à la Concession domaniale
• 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries régionales
• 26. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement
• 27. Mobilité - RCCR - rue de la Colline
• 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version
• 29. Divers et questions orales d'actualité
• Tubize, conseil communal du lundi 14 janvier 2019
• Document : Ordre du jour
• Document : Ordre du jour
• Document : Ordre du jour
• 1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
• 2. Démission d'une conseillère communale - Mme Nathalie BERNARD
• 3. Installation d'un conseiller communal - M. Samuel D'ORAZIO
• 4. Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale
• 5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux
• 6. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018
• 7. Approbation du procès-verbal du Conseil du 14 janvier 2019
• 8. Droit des habitants d'Interpeller le Conseil communal - Madame Annick GREVESSE - Fermeture du passage à niveaux de la rue de ...
• 9. Déclaration de politique communale
• 10. Informations - Prises de connaissance
• 11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ...
• 12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...
• 13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la ...
• 14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...
• 15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux ...
• 16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques ...
• 17. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.
• 18. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2018.
• 19. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2018.
• 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 1er trimestre.
• 21. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Décembre 2018,
• 22. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Février 2019.
• 23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6 "Allocation pour travaux dangereux. Insalubres ou ...
• 24. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement
• 25. Divers et questions orales d'actualité
• Tubize, conseil communal du lundi 11 février 2019
• Document : Ordre du jour
• 1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS
• 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 février 2019
• 3. Informations - Prises de connaissance
• 4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR
• 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...
• 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...
• 7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ...
• 8. ASBL Jeunesse et Santé - Convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité
• 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ...
• 10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ...
• 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ...
• 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ...
• 13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ...
• 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...
• 15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019.
• 16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale.
• 17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.
• 18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.
• 19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation.
• 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019.
• 21. Article 18 - Rapport financier 2018
• 22. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018
• 23. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le RN°6 -approbation
• 24. Mobilité - RCCR - Mobilité Douce - bandes cyclables suggérées
• 25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement
• 26. Mobilité - RCCR - Avenue des Alouettes - Organisation du stationnement
• 27. Mobilité - RCCR - rue du Château
• 28. Mobilité - RCCR - Avenue des platanes - stationnement en chicane
• 29. Divers et questions orales d'actualité
• Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2019
• Document : Ordre du jour
• 1. Installation d'une conseillère communale - Mme Marianne ZAPPONE
• 2. Déclaration d'apparentement d'une conseillère communale
• 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2019
• 4. PI2018/001 - Quartier des Confluents - rue de la Déportation - modification et ouverture de voirie
• 5. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ...
• 6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO ...
• 7. Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers
• 8. Convention portant sur les conditions d'utilisation des solutions développées par l'asbl Groupement d'Informations ...
• 9. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Institut technique Saint Vincent de Soignies
• 10. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Ecole Industrielle et Commerciale de Braine le Comte
• 11. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'IPES de Tubize
• 12. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Athénée Royal Jules Bordet de Soignies
• 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Avril 2019.
• 14. Marchés publics - Budgets ordinaires 2019 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...
• 15. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2018 - Approbation.
• 16. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Maison communale de Saintes
• 17. Mobilité - RCCR - création d'une zone 30 et interdiction de stationner - rue de Rebecq
• 18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...
• 19. Divers et questions orales d'actualité
• Tubize, conseil communal du lundi 01 avril 2019
• Document : Ordre du jour
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 1er avril 2019
• 2. Informations - Prises de connaissance
• 3. Mise en place d'un système de contrôle interne - Cadre général
• 4. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019
• 5. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019
• 6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation des statuts et du contrat-programme modifiés
• 7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2019 ordinaire et extraordinaire
• 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ...
• 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ...
• 10. Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012
• 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
• 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ...
• 13. Ordonnance de police relative à la fermeture de certains lieux publics en raison de fortes rafales de vent
• 14. Compte communal 2018.
• 15. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2019.
• 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre.
• 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ...
• 18. Marché public : Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Modification du cahier spécial des charges
• 19. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 20. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2018 - Approbation
• 21. Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2020-2022
• 22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize
• 23. Cabine HT - Angle de la rue du Parc et de l'avenue des Cerisiers - Approbation du compromis de vente
• 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ...
• 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...
• 26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voiries communales
• 27. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B22 au carrefour "Saintes" sur la RN°7 -approbation
• 28. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Appel à projet
• 29. Divers et questions orales d'actualité
• Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2019
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019
• 2. Rapport annuel 2017 - Approbation
• 3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019
• 5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019
• 6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019
• 7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont
• 8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS
• 9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël
• 10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur
• 11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019.
• 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019.
• 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019.
• 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019.
• 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019,
• 16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.
• 17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges
• 18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable.
• 19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation
• 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation.
• 21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation
• 22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation.
• 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...
• 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...
• 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...
• 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...
• 27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation
• 28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente
• 29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire
• 30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM)
• 31. Divers et questions orales d'actualité
• 32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.)
• 33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.)
• 34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.)
• 35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.)
• 36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.)
• 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...
• 39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.)
• Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019
• 2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016
• 3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017
• 4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation.
• 5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.
• 6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville
• 7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal
• 8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019
• 9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1
• 10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019.
• 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre.
• 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019.
• 13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ...
• 16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
• 17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation,
• 18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
• 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237
• 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ...
• 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...
• 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ...
• 24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire
• 25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition
• 26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale
• 27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales
• 28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux
• 29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place
• 30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications
• 31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement
• 32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"
• 33. Notes d'informations de volontariat - Ratification - M.&Mme Propre et M&M's
• 34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018
• 35. Divers et questions orales d'actualité
• 36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures
• 37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur
• 38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B).
• 39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités ...
• 40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
• 41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...
• 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...
• 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.)
• 46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.)
• 47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...
• 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...
• 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...
• Tubize, conseil communal du lundi 09 septembre 2019
• Document : Ordre du jour - Titres
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019
• 2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ...
• 3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019
• 4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ...
• 5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize
• 6. Installation de caméras urbaines en 2019
• 7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019.
• 8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019.
• 9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition.
• 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture.
• 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019.
• 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019.
• 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019.
• 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre.
• 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...
• 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ...
• 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...
• 18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
• 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
• 21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation.
• 22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie
• 23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen
• 24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue
• 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales
• 26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T
• 27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte
• 28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI
• 29. Divers et questions orales d'actualité
• 30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures
• 31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président
• 32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)
• 33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)
• 34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)
• 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)
• 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)
• 37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.)
• 38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)
• 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.)
• 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)
• 41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.)
• 42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)
• 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)
• 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)
• 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.)
• 46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.)
• 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)
• 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.)
• 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.)
• 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)
• 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
• 52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)
• 53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)
• 54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)
• 55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.)
• 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)
• 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)
• 58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
• 59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.)
• 60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)
• 61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.)
• 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)
• 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
• 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.)
• 65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.)
• 66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.)
• 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ...
• 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ...
• 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.)
• 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ...
• 77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.)
• Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
• 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019
• 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ...
• 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...
• 5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS
• 6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS
• 7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019
• 8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016
• 9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017
• 10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges
• 11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020
• 12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020
• 13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025
• 14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025
• 15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025
• 16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025
• 17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025
• 18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025
• 19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025
• 20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025
• 21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025
• 22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025
• 23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025
• 24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025
• 25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025
• 26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025
• 27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025
• 28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025
• 29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025
• 30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025
• 31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025
• 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...
• 33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025
• 34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025
• 35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020
• 36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025
• 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...
• 38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025
• 39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025
• 40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025
• 41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025
• 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...
• 43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025
• 44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025
• 45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation.
• 46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération.
• 47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications
• 48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques
• 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ...
• 50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation
• 51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation
• 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ...
• 53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square
• 54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner
• 55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école
• 56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL
• 57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation
• 58. Divers et questions orales d'actualité
• 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ...
• 60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP)
• 61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.)
• 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)
• 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
• 65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)
• 67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
• 70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)
• 71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
• 72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)
• 73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.)
• 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.)
• 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.)
• Tubize, conseil communal du mardi 12 novembre 2019
• Document : Ordre du jour - Titres
• 20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement
• 21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)
• 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions
• 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)
• 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
• 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)
• 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)
• 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)
• 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)
• 31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)
• 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)
• 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)
• 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)
• 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)
• 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019
• 2. Informations - Prises de connaissance
• 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ...
• 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019
• 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019
• 7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019
• 8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre
• 9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées
• 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts
• 11. Budget communal de l'exercice 2020.
• 12. RFI-Budget 2020.
• 13. OTP - Budget 2020.
• 14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation.
• 15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation.
• 16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020.
• 17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020.
• 18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019
• 19. Divers et questions orales d'actualité
• 20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement
• 21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)
• 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions
• 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)
• 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
• 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)
• 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)
• 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)
• 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)
• 31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)
• 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)
• 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)
• 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)
• 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)
• 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)
• Tubize, conseil communal du lundi 09 décembre 2019
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018
• 2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres
• 3. Les grands axes du PST 2019-2024
• 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ...
• 5. Divers
• Tubize, Conseil communal et Conseil de l'action sociale du lundi 13 janvier 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.)
• 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)
• 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
• 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
• 16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.)
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019
• 2. Informations - Prises de connaissance
• 3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville.
• 4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC
• 5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020
• 6. RDI - Budget 2020 - Approbation.
• 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ...
• 8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq
• 9. Divers et questions orales d'actualité
• Tubize, conseil communal du lundi 13 janvier 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER
• 2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER
• 3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
• 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020
• 5. Informations - Prises de connaissance
• 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...
• 7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire
• 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts
• 9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation
• 10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation
• 11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation
• 12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification
• 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019.
• 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier.
• 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février.
• 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars.
• 17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre
• 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation
• 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...
• 20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège.
• 21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège
• 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...
• 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ...
• 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ...
• 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale
• 26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale
• 27. Divers et questions orales d'actualité
• 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.)
• 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.)
• 30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.)
• 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ...
• 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...
• 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...
• 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.)
• 37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.)
• 38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.)
• Tubize, conseil communal du lundi 10 février 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF
• 2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY
• 3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale
• 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020
• 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...
• 6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire
• 7. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ...
• 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ...
• 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ...
• 10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en ...
• 11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire
• 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO
• 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO
• 14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO
• 15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation
• 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...
• 17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - ...
• 18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation.
• 19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.
• 20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation.
• 21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020.
• 22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale.
• 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...
• 24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025
• 25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
• 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...
• 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ...
• 28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments
• 29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié
• 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ...
• 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...
• 32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019
• 33. Article 18 - Rapport financier 2019
• 34. Divers et questions orales d'actualité
• 35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire
• 36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant
• 37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement
• 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
• 40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)
• 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
• 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)
• 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)
• 47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.)
• 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)
• 50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)
• 51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.)
• 52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.)
• 53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.)
• 54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.)
• ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 mars 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...
• 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)
• 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)
• 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)
• 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...
• 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020
• 2. Informations - Prises de connaissance
• 3. Gestion de la crise covid-19 - Communication du Bourgmestre
• 4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification
• 5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation
• 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ...
• 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ...
• 8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire
• 9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire
• 10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification
• 11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien
• 12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020
• 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
• 14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche »
• 15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap
• 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ...
• 17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant
• 18. Compte communal 2019
• 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...
• 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation,
• 21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
• 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...
• 24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement
• 25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation
• 26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement
• 27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation
• 28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse
• 29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse
• 30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton
• 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans
• 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton
• 33. PSSP - Prolongation 2020
• 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support
• 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents
• 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...
• 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"
• 38. Divers et questions orales d'actualité
• 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...
• 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)
• 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)
• 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)
• 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...
• 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...
• ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020
• 2. Informations - Prises de connaissance
• 3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021
• 4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020.
• 5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation
• 6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.
• 7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020.
• 8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
• 9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
• 10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation.
• 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation
• 12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019
• 13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ...
• 15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges
• 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ...
• 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ...
• 18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020
• 19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020
• 20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020
• 21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020
• 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019
• 24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie
• 25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton
• 26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté
• 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...
• 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...
• 29. Divers et questions orales d'actualité
• 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ...
• 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans
• 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton
• 33. PSSP - Prolongation 2020
• 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support
• 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents
• 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...
• 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"
• 38. Divers et questions orales d'actualité
• 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...
• 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)
• 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)
• 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
• 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)
• 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...
• 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...
• ville de Tubize, conseil communal du lundi 15 juin 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - L'état des péniches sur le canal à hauteur d'Oisquercq
• 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020
• 3. Informations - Prises de connaissance
• 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ...
• 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023
• 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...
• 7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie
• 8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée
• 9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation
• 10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29
• 11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8
• 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4
• 13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6
• 14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020.
• 15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2
• 16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification
• 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ...
• 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...
• 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...
• 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ...
• 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ...
• 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...
• 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...
• 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ...
• 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ...
• 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
• 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
• 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
• 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
• 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
• 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
• 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation.
• 33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside
• 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...
• 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ...
• 36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ...
• 37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ...
• 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...
• 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ...
• 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...
• 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ...
• 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ...
• 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ...
• 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ...
• 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ...
• 47. Divers et questions orales d'actualité
• 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.)
• 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.)
• 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)
• 51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)
• 52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
• 53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.)
• 55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)
• 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)
• 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)
• 58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.)
• 59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.)
• 60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)
• 61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
• 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.)
• ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020
• Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020
• Informations - Prises de connaissance
• Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque
• Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque
• Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19
• Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ...
• Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...
• Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
• Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
• Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"
• Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"
• Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision
• Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020.
• Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.
• Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.
• Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges
• Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition
• Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ...
• Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges
• Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ...
• Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ...
• RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...
• Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse
• Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"
• Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"
• Divers et questions orales d'actualité
• ville de Tubize, conseil communal du lundi 12 octobre 2020
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020.
• Informations - Prises de connaissance
• Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification
• Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat
• Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI
• Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ...
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire
• PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
• Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine
• Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation
• 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021
• 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification
• Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...
• Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton
• Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton
• Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse
• Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet
• Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet
• Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement
• Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement
• Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation
• Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation
• Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020).
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture.
• Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation.
• Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021
• Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021
• Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles
• Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ...
• Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...
• Divers et questions orales d'actualité
• ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ...
• Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020
• Organisation des réunions des Commissions du Conseil communal dans le cadre du Covid-19 - Autorisation
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...
• Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012
• Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012
• CUBEE de BPOST - Approbation de projets de convention de mise à disposition de distributeurs automatiques de paquets
• CUBEE de BPOST - Approbation de projets de convention de mise à disposition de distributeurs automatiques de paquets
• Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021
• Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ...
• Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation
• Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ...
• ZIT du Coeurcq - Avenant à la convention de cession totale de marché - Approbation de l'avenant
• ZIT du Coeurcq - Avenant à la convention de cession totale de marché - Approbation de l'avenant
• iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020)
• iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020)
• I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020
• I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020
• IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
• IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020
• in BW - Désignation d'un délégué au sein des assemblées générales en remplacement d'une déléguée démissionnaire
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020
• Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale
• Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020
• Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville
• Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville
• Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Rue Reine Astrid 40
• PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
• PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
• Budget communal de l'exercice 2021.
• Budget communal de l'exercice 2021.
• RFI - Budget 2021.
• RFI - Budget 2021.
• Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants
• Plan de relance - Aide complémentaire aux commerçants du secteur de l'horeca et des autres services aux personnes
• Subside Covid aux associations - Phase 3
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 : mars, avril, mai, juin et 2ème Trimestre 2020 - Annulation.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation T1 + Mars suite mesures COVID19.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Répartition Octobre.
• Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2021.
• Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2021.
• Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges
• Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte
• Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224x3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du ...
• Divers et questions orales d'actualité
• ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020
• Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020
• Prestation de serment du Directeur financier
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2021
• Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation
• Dossier litige Francotte c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Ratification
• PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision
• PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T
• Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ...
• Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation
• Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ...
• Divers et questions orales d'actualité
• ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 janvier 2021
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020
• Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021
• ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...
• Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
• Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
• Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation
• Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation
• Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers
• Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers
• Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Francisco Ferrer
• Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT
• Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT
• IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération
• IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération
• F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications
• Mobilité - RCCR - Aménagement complémentaire du rond-point "Fabelta"
• Mobilité - RCCR - rue de la Croix Rouge - Organisation du stationnement et de la circulation
• Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants
• Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié.
• OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation.
• OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation.
• Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
• Marché public : Boulevard urbain d'entrée de Tubize - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges
• Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...
• Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ...
• Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de ...
• Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...
• RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte
• RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ...
• RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ...
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 8 février 2021
• Informations - Prises de connaissance
• Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021
• Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ...
• Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026
• Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026
• Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail
• Personnel communal - Statut pécuniaire - Projet de modification - Télétravail
• Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne
• Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements
• Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information
• Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information
• Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type
• Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...
• RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2021.
• RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ...
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19.
• Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges.
• Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ...
• Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ...
• Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ...
• Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan
• Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan
• PSSP - Prolongation 2021
• PSSP - Prolongation 2021
• Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"
• Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"
• RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ...
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal
• M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal
• Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Daniel EECKHOUT
• Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
• Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
• Avenant au pacte de majorité
• Avenant au pacte de majorité
• Prestation de serment d'un échevin - M. Pierre ANTHOINE
• Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mars 2021
• Informations - Prises de connaissance
• Informations - Prises de connaissance
• Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ...
• Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ...
• Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...
• ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ...
• in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire
• SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué ...
• Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué ...
• SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation ...
• Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par ...
• Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant
• Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant
• Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant
• Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale
• Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...
• Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation
• Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ...
• Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque
• Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque
• Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur
• Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur
• SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR)
• SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ...
• Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021
• Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles
• Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation
• Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ...
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26
• Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328
• Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328
• Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18
• Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10
• Marché public - Adhésion à la Centrale de marchés et d'achat de l'ETNIC.
• Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé.
• Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
• Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ...
• Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature
• Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature
• Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ...
• Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges
• Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande
• Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande
• Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...
• Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021
• Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021.
• Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS
• Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS
• Projet de motion - Projet BATOPIN
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 19 avril 2021
• Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC
• Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC
• Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020
• Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ...
• IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
• IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
• IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
• IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
• IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
• IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
• SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire
• SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire
• SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ...
• Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)
• Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)
• Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants
• Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants
• Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants
• Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.
• Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...
• Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Divers et questions orales d'actualité
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 10 mai 2021
• Informations - Prises de connaissance
• Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre démissionnaire du groupe politique DéFI
• in BW - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales
• Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ...
• Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales
• ASBL pluricommunale Sportissimo - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales
• Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires
• Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ...
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021
• I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021
• I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021
• iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021
• iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021
• S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
• S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
• S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
• S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
• S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
• S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
• Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
• Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
• Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
• Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
• Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35
• Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)
• Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)
• Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)
• Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112
• Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112
• Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112
• Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50
• Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50
• Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50
• Compte communal 2020
• Compte communal 2020
• Compte communal 2020
• Plan de relance économique et social 2021 - présentation
• Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021.
• RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.
• RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.
• RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.
• Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Avril 2021.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mai 2021.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juin 2021.
• Subvention Associations des commerçants
• Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise COVID 19
• Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
• Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
• Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
• Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2020 - Approbation.
• Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges
• Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ...
• Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du ...
• Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ...
• Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ...
• Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ...
• Marché public : Fourniture d’une balayeuse auto-aspirante de type hydrostatique - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la ...
• Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ...
• Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase V - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du ...
• Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère ...
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN
• Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN
• Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE
• Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE
• Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE
• Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE
• Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
• Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
• Informations - Prises de connaissance
• Informations - Prises de connaissance
• Informations - Prises de connaissance
• Informations - Prises de connaissance
• Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021
• Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021
• Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...
• Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ...
• Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ...
• Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ...
• Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ...
• Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ...
• Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ...
• ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire
• ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...
• Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ...
• Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire
• Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire
• Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ...
• Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine
• iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021
• iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021
• iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021
• iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire
• PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification
• Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...
• Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?"
• Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?"
• Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon
• Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon
• SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare
• SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare
• Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité
• Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e
• Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e
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• Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
• Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
• Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
• Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
• Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
• Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie
• Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche
• Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche
• Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche
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• Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16
• Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16
• Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16
• Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq
• Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq
• Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq
• Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner
• Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner
• Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner
• "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
• "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
• "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
• "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
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• POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW
• POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention.
• Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation.
• Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
• Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation.
• Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
• Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission.
• Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...
• Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé
• Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...
• SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes
• SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 13 septembre 2021
• Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
• Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
• Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
• Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
• ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire
• ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...
• Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants
• Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants
• Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël
• Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël
• Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
• Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
• Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
• Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
• Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
• Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
• Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
• Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
• Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
• Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
• Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
• Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize
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• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre.
• Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
• Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
• Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
• Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
• Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation.
• Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.
• Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.
• Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...
• Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé
• Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...
• RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ...
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
• Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
• iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)
• iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)
• IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021
• IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021
• IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021
• Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse
• Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse
• Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo
• Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo
• Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux
• Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...
• Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022
• Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
• Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
• Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
• Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100
• Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100
• Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100
• RDI - Budget 2021 - Approbation
• RDI - Budget 2021 - Approbation
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.
• Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.
• Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.
• Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
• Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
• Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
• Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
• Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
• Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
• Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
• Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
• Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
• Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
• Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...
• 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
• 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
• 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022
• 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022
• 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022
• 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022
• Adhésion à l'intercommunale - ECETIA
• Adhésion à l'intercommunale - ECETIA
• Adhésion à l'intercommunale - ECETIA
• Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021
• Approbation du procès-verbal du conseil du 8 novembre 2021
• Informations - Prises de connaissance
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement
• Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...
• RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018
• RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018
• RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018
• RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019
• RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019
• RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019
• Budget communal de l'exercice 2022.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Décembre.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out.
• Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération.
• Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2022
• Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ...
• Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC
• Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC
• Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
• Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
• Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
• Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
• Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations
• Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations
• Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations
• Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés
• Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés
• Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés
• Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG
• Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ...
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Raymond Luycx 94
• Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue Georges Leveau 8
• Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue du Hocquet
• Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du ...
• Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison
• Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020
• Listes d'attente MRS et Accueil de la petite enfance : réponses aux conseillers communaux
• Les 3 axes prioritaires du CPAS pour 2022 (synthèse de la note de politique du CPAS)
• Tubize Ville hospitalière : motion
• Synergies Ville / CPAS
• Questions - réponses
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021
• Budget communal de l'exercice 2022.
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022
• C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022
• Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature
• Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet
• Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Reine Elisabeth 105
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite
• Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...
• Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital
• Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital
• Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021
• Approbation du procès-verbal du conseil du 10 janvier 2022
• Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
• Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
• Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
• Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
• Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
• Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
• Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
• Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...
• Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
• Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
• Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
• Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
• Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
• Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize
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• Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...
• Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize
• Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize
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• PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision
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• Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic
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• Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision
• Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation
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• Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation
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• CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique
• CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique
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• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS
• Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS
• Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG
• Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG
• Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer
• Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer
• Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare
• Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare
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• Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2022.
• RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022.
• RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2022 - Garantie communale.
• Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février.
• Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ...
• RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1
• Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Titres
• Démission d'un conseiller communal - Monsieur Marc JONVILLE
• Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON
• Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON
• Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON
• Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
• Démission d'un conseiller communal - Monsieur Pierre PINTE
• Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS
• Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS
• Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
• Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal
• Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite
• Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...
• Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital
• Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital
• Approbation du procès-verbal du conseil du 14 février 2022
• Informations - Prises de connaissance
• Evaluation du PST à mi-législature
• Evaluation du PST à mi-législature
• Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...
• Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ...
• in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire
• ORES Assets - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire
• Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire
• Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...
• Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire
• Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire
• Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...
• ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire
• ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024)
• Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification
• Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification
• Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP"
• Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP"
• Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2022.
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• Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023
• Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023
• AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J
• AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J
• AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J
• Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie
• Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie
• Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information
• Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.
• Marché public : Fourniture, pose et mise en fonction de panneaux alphanumériques - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Marché stock trottoirs 2022 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Voiries - Entretien préventif - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard
• Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard
• Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard
• Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard
• Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard
• Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ...
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mars 2022
• Informations - Prises de connaissance
• Motion "Tubize Ville hospitalière"
• Motion "Tubize Ville hospitalière"
• Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...
• Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025
• Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025
• Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025
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• Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo).
• Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"
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• Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie
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• Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE
• Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
• Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
• Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
• Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
• Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
• Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
• Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
• Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
• Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
• Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
• Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale
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• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai.
• Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW
• Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan
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• Les locaux communaux au Passage Joseph Champagne situés Rue de la Déportation, 61- Accord de principe sur la vente
• Divers et questions orales d'actualité
• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mai 2022
• Informations - Prises de connaissance
• ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire
• ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022
• IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022
• S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022
• S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022
• I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022
• I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022
• Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts
• Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts
• Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
• Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
• Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
• DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage
• Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification
• Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification
• Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification
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• Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3
• Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3
• Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3
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• Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026
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• Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux
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• Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024
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• Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024
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• Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version
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• Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025
• Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025
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• Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation
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• Compte communal 2021
• Compte communal 2021
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• Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.
• Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.
• Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.
• RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.
• RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.
• RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.
• RFI - Budget 2022.
• OTP - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.
• Subsides à octroyer pour l'exercice 2022 - Répartition.
• Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin.
• Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation.
• Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation.
• Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation.
• Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation.
• Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation.
• Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ...
• Marché public : Aménagements de la rue Peignies - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Acquisition d’un tracteur horticole - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Fourniture d’un télescopique - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Mise en conformité des aires de jeux de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ...
• Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ...
• Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ...
• Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël
• Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël
• Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ...
• Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"
• Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"
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• Divers et questions orales d'actualité
• Ville de Tubize