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- 13. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2017
- 28. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2018 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
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- 25. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2023 - Approbation
- 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP
- 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim
- 11. Annulation de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation et l’extension de la mairie
- 19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ...
- **2022 DCPA 5** Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ...
- **2022 DDCT 10** Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ...
- **2022 DLH 1** Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de ...
- **2022 DLH 3** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ...
- **2022 DLH 33** Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ...
- **2022 DLH 35** Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ...
- **2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ...
- **2022 DLH 38** Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat.
- **2022 DLH 55** Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ...
- **2022 DCPA 1** Indemnisation d'un tiers et de la SCi Rasselins pour le raccordement électrique de leurs compteurs individuels ...
- **2022 DASCO 5** Révision de la sectorisation des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2022-2023. 6/ 19
- **2022 DASCO 6** Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE ...
- **2022 DFPE 3** Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale ...
- **2022 DFPE 4** Subvention (68.194 euros), avenant n° 1 à l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e).
- **2022 DFPE 5** Subvention (131.022 euros), avenant n° 1 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil (20e).
- **2022 DFPE 8** Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil ...
- **2022 DFPE 17** Subventions (313.717 euros), avec conventions, à 16 associations, 1 SCIC et 1 EPCC pour le développement ...
- **2022 DFPE 18** Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association "Envoludia" (93) pour la création d’un ...
- **2022 DFPE 19** Subvention (120.154 euros), avenant n° 1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).
- **2022 DFPE 23** Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche ...
- **2022 DAE 11** Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire ...
- **2022 DFPE 30** Subventions (754.023,67 euros), avec conventions pluriannuelles d’objectifs, à 14 associations pour le ...
- **2022 SG 11** Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer ...
- **2022 DJS 74** Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget ...
- **2022 DGRI 27** Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque ...
- **2022 DEVE 3** Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ...
- **2022 DAE 9** Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé ...
- **2022 DICOM 2** Conventions pour les expositions sur la voie publique. Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure. 2ème ...
- **2022 DVD 7** Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant ...
- **2022 DVD 10** Parc de stationnement Gros Boulainvilliers (16e) - Contrat de délégation de service public pour son exploitation.
- **2022 PP 1** Modification de divers statuts particuliers des administrations parisiennes de la Préfecture de police ayant pour ...
- **2022 PP 13** Fourniture de pièces de rechange et les prestations de maintenance associées pour la réparation des véhicules ...
- **2022 PP 17** Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour moniteur défibrillateur modèle Defiguard Touch ...
- **2022 DASES 22** Avenant n° 2 à la convention avec Pôle emploi et la Ville de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs ...
- **2022 DASES 28** Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion ...
- **2022 DASES 24** Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie pour son programme HUA ! ...
- **2022 DASES 21** Subventions (100.000 euros) à deux associations pour leurs actions de prévention et d’accès à la culture en ...
- **2022 DDCT 3** Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration. 18/ 19 ...
- **2022 DGRI 28** Subvention (5.000 euros) - Soutien à Solidarité Internationale LGBTQI (SIL) pour son appui aux droits des ...
- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ...
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...
- 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ...
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ...
- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ...
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ...
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ...
- 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ...
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ...
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ...
- 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ...
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ...
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ...
- 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ...
- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ...
- 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ...
- 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.
- 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ...
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ...
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
- 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ...
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ...
- 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ...
- 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
- 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ...
- 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022.
- 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de ...
- 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ...
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ...
- 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.
- 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
- 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ...
- 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ...
- 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...
- 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ...
- 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ...
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ...
- 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ...
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ...
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ...
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...
- 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ...
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ...
- 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin.
- **2022 DGRI 31** Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et CEPS pour l’organisation de l’événement ...
- **2022 DJS 57** Subvention (80.000 euros) pour le club des Français Volants au titre de l’année 2022.
- **2022 DJS 61** Subvention (500.000 euros) pour le Paris Football Club au titre de l’année 2022.
- **2022 DJS 92** Subvention (60.000 euros) et convention d’objectifs avec la Fédération Française d’Athlétisme pour ...
- **2022 DJS 101** Gratuité d’utilisation pendant l’été 2022 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans ...
- **2022 DJS 103** Délégation de service public pour la gestion de l'Espace sportif Edouard Pailleron (19e).
- **2022 SG 24** Transformations olympiques : convention cadre Ville de Paris - FDD Paris 2024 pour valoriser la promenade des ...
- **2022 DGRI 35** Convention de co-organisation et de co-financement (100.000 euros) du Sommet des villes pour le climat avec ...
- **2022 DPE 12** Travaux d’adaptation du Déversoir d’Orage Renan Seine pour la pose d’un réseau d’eaux d'exhaure dans le réseau ...
- **2022 DVD 31** Canal Saint Denis à Saint-Denis (93) - Convention avec l’Établissement public territorial Plaine Commune pour ...
- **2022 DEVE 38** Convention avec le centre Georges Pompidou et cession de droits d'auteur pour l'exposition Leçons de Chausses ...
- **2022 DAE 46** Subventions de fonctionnement (185.000 euros) et conventions avec six structures œuvrant pour le développement ...
- **2022 DEVE 35** Subventions (34.000 euros) à 5 associations pour leurs actions de sensibilisation en faveur d’une alimentation ...
- **2022 DEVE 19** Subventions (161.000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien ...
- **2022 DEVE 21** Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2022-2027. Mme Audrey PULVAR et ...
- **2022 DAE 69** Subventions (81.300 euros), convention et avenant avec deux structures pour un TZCLD dans le 19e arrondissement ...
- **2022 DRH 18** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité activités ...
- **2022 DRH 19** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité gestion des ...
- **2022 DRH 20** Modification des épreuves des concours externes pour l'accès au corps de professeurs des conservatoires de Paris.
- **2022 DFA 20** Adhésion à la convention de groupement de commandes pour l’achat de fournitures, services et travaux dont la ...
- **2022 DTEC 12** Création d’un secteur distinct pour les prestations réalisées par la DTEC.
- **2022 DSOL 15** Convention de financement pour la mise en œuvre territoriale du Service public de l'insertion et de l'emploi ...
- **2022 DAC 46** Subvention (129.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois ...
- **2022 DAC 251** Subvention (27.000 euros) à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement pour ...
- **2022 DLH 84** Attribution d'une aide en nature à l'association "KTHA Compagnie" pour la mise à disposition de locaux 38 rue ...
- **2022 DLH 102** Signature d'un bail civil et attribution d'une aide en nature à l'association "La Gare expérimentale" pour la ...
- **2022 PP 42** Dispositions fixant les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de catégorie A, B et ...
- **2022 PP 48** Modification de contrat n° 5 - marché n°2019-221 - construction d'une base d'instruction pour la BSPP (Lot 4 : ...
- **2022 PP 49** Modification de contrat n° 3 au marché de construction d’une base instruction et de logistique pour la brigade ...
- **2022 PP 56** Modification de contrat - Electricité CFO/CFA pour la Reconstruction de la caserne de la Brigade des ...
- **2022 DVD 18** Charte de l'IREX relative au projet Dolmen (Développement d'outils et de logiciels pour la maçonnerie).
- **2022 PP 47** Compte administratif 2021 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2021.
- **2022 DSOL 14** Convention cadre de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Paris pour l’accès à l’emploi des demandeurs ...
- **2022 DSOL 3** Subventions (75.000 euros) et conventions avec les associations Handi’Chiens et ECGAMVP pour leurs actions ...
- **2022 DSOL 2** Subventions (15.500 euros) à trois associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions ...
- **2022 DSOL 9** Subventions (10.700 euros) à sept associations pour leurs actions de soutien aux seniors isolés et de ...
- **2022 DSP 2** Convention avec l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France pour le cadrage du dispositif des centres de ...
- **2022 DSP 5** Subvention (22.550 euros) et convention avec la SCM Cabinet médical du Texel pour la création d’un cabinet ...
- **2022 DDCT 6** Subvention (178.000 euros) à 16 associations pour le financement des actions au titre de l’accès aux droits. M. ...
- **2022 DSOL 8** Subventions (30.000 euros) à six associations et convention avec deux d’entre elles pour leurs actions ...
- **2022 DSOL 1** Olympiade Culturelle - Subvention (25.500 euros) et convention avec l’association AD’REV pour son action dans ...
- **2022 DDCT 24** Avenants aux conventions passées pour l’accompagnement des conseils citoyens des 19e et 20e arrondissements.
- **2022 DDCT 55** Actions en faveur du "sport pour tous" dans les quartiers populaires.
- **2022 DLH 34** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de création de logements ...
- **2022 DLH 97** Modification et octroi de garanties d'emprunts pour le financement de 6 programmes de création et de rénovation ...
- **2022 DSOL 18** Subventions de fonctionnement (65.000 euros) et conventions avec quatre associations pour leurs actions ...
- **2022 DSIN 2** Convention pour l’utilisation par l’APUR de la plateforme territoriale de la Ville de Paris.
- **2022 DSIN 3** Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de services sur le périmètre lié aux projets ...
- **2022 DDCT 59** Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République - Subventions à 79 associations pour le ...
- **2022 DJS 94** Mise en œuvre du dispositif "Pass Jeunes" pour l'année 2022.
- **2022 DJS 100** Convention de partenariat et d'un groupement de commandes avec la CAF de paris pour la réalisation d'études ...
- **2022 DASCO 7** Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) pour des projets d’animation au ...
- **2022 DASCO 21** Caisses des écoles - Subvention (792.355,10 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.
- **2022 DASCO 30** Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du ...
- **2022 DFPE 67** Subventions (140.000 euros) à 7 associations, dont une avec convention annuelle et deux avec CPO, pour leurs ...
- **2022 DFPE 80** Subventions (823.699,32 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs à 5 associations pour le ...
- **2022 DFPE 106** Convention d’échanges de données avec la CAF de Paris pour le calcul des participations familiales relatives ...
- **2022 DFPE 12** Subvention (359.358 euros), avenant n° 1 à l'association AJEFA (10e) pour ses cinq établissements d’accueil de ...
- **2022 DFPE 13** Subvention (2.009.768 euros), avenant n° 1 à l'association Enfant Présent pour ses cinq établissements ...
- **2022 DFPE 14** Subvention (1.559.831 euros), avenant n° 1 à l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq ...
- **2022 DFPE 25** Subvention (1.334.528 euros), avenant n° 1 à l'association Apate pour le fonctionnement de ses 6 structures ...
- **2022 DFPE 33** Subvention (691.605 euros), avenant n° 1 à l’association IERFAS (15e) pour ses deux établissements d’accueil ...
- **2022 DFPE 34** Subvention (777.304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de ...
- **2022 DFPE 39** Subventions (5.205.571 euros) et avenant n° 1 à l’association Crescendo (11e) pour ses 22 établissements ...
- **2022 DFPE 45** Subvention (2.674.877 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour ses quinze ...
- **2022 DFPE 47** Subvention (6.472.884 euros) et avenants n° 1 à l'association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 ...
- **2022 DFPE 50** Subvention (13.045 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la ...
- **2022 DFPE 52** Subvention ( 3.437.615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 18 ...
- **2022 DFPE 58** Subventions (136.240 euros), convention et avenant n° 1 avec l'association Pirouett' pour la crèche parentale ...
- **2022 DFPE 61** Subvention (50.173 euros) et avenant n° 1 avec l'association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e).
- **2022 DFPE 63** Subvention (68.195 euros), avenant n° 1 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).
- **2022 DFPE 64** Subvention (113.361 euros), avenant n° 1 avec l'association Les Crocos (12e) pour la crèche parentale (12e).
- **2022 DFPE 68** Subvention (88.530 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize (13e) pour le multi-accueil Le ...
- **2022 DFPE 70** Subvention (60.616 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Porte Entr’ouverte pour la crèche parentale La ...
- **2022 DFPE 71** Subvention (23.376 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale ...
- **2022 DFPE 76** Subvention (57.572 euros), avenant n° 1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la pour la ...
- **2022 DFPE 78** Subvention (60.024 euros), avenant n° 1 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).
- **2022 DFPE 82** Subvention (53.721 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).
- **2022 DFPE 89** Subvention (114.536 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits pour la ...
- **2022 DFPE 90** Subvention (2.211.320 euros), avenant n° 1 avec la Fondation Léopold Bellan (8e) pour 7 établissements ...
- **2022 DFPE 96** Subvention (1.288.075 euros) et convention avec l’association "ABC Puériculture" (16e) pour la création d’un ...
- **2022 DFPE 62** Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - ...
- **2022 DASCO 8** Subventions (44.085 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec une association et un organisme pour des ...
- 19. Rapport d'activité 2017 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour l'année 2018.
- 3. Règlement-redevance pour la fourniture de sacs-poubelles – Exercice 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ...
- 13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ...
- 14. Budget communal pour l'exercice 2019 - Approbation.
- 17. MCAE les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2019 avec les services ...
- 19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ...
- 21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières.
- 1. Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020.
- 4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ...
- 11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus.
- 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...
- 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...
- 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...
- 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...
- 4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ...
- 20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ...
- 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...
- 22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ...
- 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...
- 34. Enseignement - Désignation d'une puéricultrice APE à 4/5e temps, pour l'implantation de La Bruyère, du 1er septembre 2021 ...
- 35. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'instituteur(trice) primaire, pour l'implantations de Tourinnes-la-Grosse, ...
- 12. Aînés - Organisation d'un cours de gym douce pour les aînés 2021-2022 - Convention de collaboration - Approbation.
- 15. Energie - Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Adhésion.
- 13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
- 2. Travaux - Location de 27 containers pour évacuation suite inondations - Urgence impérieuse - Communication de la ...
- 4. Travaux - Acquisition d'une taque vitrocéramique pour le logement rue Max Vander Linden, 15 - Urgence impérieuse. ...
- 7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien ...
- 10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ...
- 2. Cadre de vie - Convention pour prestation cartographique en vue de l'intégration des données communales cimetières dans la ...
- 21. Enseignement - Suppression pour 2 périodes/semaine de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 19 ...
- 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ...
- 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...
- 13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 ...
- 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ...
- 21. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'institutrice maternelle PART-APE pour l'Implantation de ...
- 8. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2022 avec le service ...
- 6. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte et traitement des bâches agricoles à ...
- 7. Travaux - Logements - Acquisition d'un lave-vaisselle pour le logement rue Max Vander Linden, 13 (urgence impérieuse) - ...
- 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ...
- 15. Travaux - ORES - Convention pour établissement poteaux et ligne aérienne -Approbation.
- 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ...
- 19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ...
- 16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3
- 17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points
- 16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3
- 17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points
- 6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES
- 34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ...
- 6. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN CALOG NIVEAU B POUR ...
- 8. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - SIX INSPECTEURS POUR LE ...
- 10. C.P.A.S. - CIRCULAIRE BUDGÉTAIRE POUR L'EXERCICE 2019 - PROJET
- 21. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE RENÉ FRANCQ (4080) - CANALISATION DE LA CIRCULATION (PASSAGES POUR PIÉTONS) - ...
- 22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ...
- 8. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019
- 17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS
- 23. PERMIS D’URBANISME DELIVRE LE 22.01.2018 A LA S.A. PROTEUS POUR UN BIEN SIS CHEMIN DU PENDU 1 (CADASTRE 4E DIVISION, ...
- 24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS
- 50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid.
- 51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara.
- 52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ...
- 54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte.
- 20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...
- 21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...
- 23. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 24 - Intervention dans les frais engagés pour des évènements annulés
- 38. Budget communal pour l'exercice 2021
- 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ...
- 11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption
- 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ...
- 12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers
- 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ...
- 9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE
- 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ...
- 11. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras fixes
- 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams)
- 18. finances - budget communal pour l'exercice 2022
- 6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise
- 5. Mobilité. Projet d'arrêté de M. le Ministre régional wallon compétent pour la mobilité et les transports réglant la circulation par une signalisation lumineuse tricolore au carrefour formé à Wauthier-Braine par l'entrée et la sortie n° 22 du "ring ouest", le Parc industriel et la R.N. 246, dénommée "Chaussée de Tubize" : avis.
- 12. Patrimoine communal. Vente - pour cause d'utilité publique - à l'intercommunale ORES-Assets s.c.r.l., au prix de 600,00 EUR, d'une parcelle d'environ 30 m2 à prendre de la propriété sise à Braine-le-Château, rue Mathias, section B n° 117K1 et parcelles attenantes : décision de principe. Promesse unilatérale de vente : approbation.
- 15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision.
- 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Compte pour l'exercice 2017: avis.
- 6. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2017: avis.
- 7. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2017 : communication.
- 10. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2017 : approbation.
- 20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ...
- 2. Répartition des frais liés aux services d'incendie par Monsieur le Gouverneur de la province. Régularisations pour 2015 et ...
- 4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...
- 5. Vote du budget communal pour l'exercice 2019.
- 6. Modification de voirie. Élargissement ponctuel du sentier Sainte-Anne pour faciliter le passage, dans le cadre d'une demande ...
- 3. Déclaration de politique communale du Collège communal pour la mandature nouvelle : adoption.
- 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : ...
- 6. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil ...
- 20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement ...
- 6. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : approbation.
- 10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret, de 6 représentants ...
- 18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et ...
- 25. Plan de cohésion sociale ("P.C.S.") subventionné par la Wallonie. Rapport financier pour 2018 : approbation.
- 30bis (proposé en urgence) : Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux ...
- 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ...
- 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ...
- 9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.
- 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ...
- 10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision.
- 12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision.
- 13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis.
- 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ...
- 1. Rapport (pour 2020) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action ...
- 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2020 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) ...
- 4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...
- 11. Gestion des déchets. Taux de couverture du coût-vérité pour l’exercice 2021.
- 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ...
- 31. Enseignante à titre temporaire pour 5 des 6 périodes vacantes de "Français Langue d’Apprentissage" (FLA).
- 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...
- 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ...
- 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ...
- 2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision.
- 4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis.
- 5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation.
- 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ...
- 19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ...
- 20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre ...
- 21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire ...
- 2. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l'exercice 2020 décision.
- 3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : ...
- 5. Comptes du Centre Public d'Action Sociale pour l'exercice 2020 : approbation.
- 16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ...
- 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ...
- 23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ...
- 24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ...
- 25. Mises en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.
- 26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ...
- 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ...
- 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ...
- 7. Redevance pour certains services offerts au sein de l’école communale durant l’année scolaire 2021- 2022 : décision.
- 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...
- 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...
- 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ...
- 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...
- 20. Congé pour mission demandé par une institutrice primaire nommée à titre définitif : autorisation.
- 28. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle.
- 29. Mise en disponibilité pour raison médicale d'un maître spécial de religion catholique.
- 33. Institutrice primaire pour exercer la fonction de maître d'adaptation à titre temporaire (12/24) dans un emploi vacant.
- 40. Institutrice primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge (pour un total de 12/24).
- 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24).
- 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ...
- 4. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Budget pour l'exercice 2022 : décision.
- 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Budget pour l’exercice 2022 : décision. T.S.V.P. !
- 6. Église réformée de l’Alliance (Braine-l'Alleud). Budget pour l'exercice 2022 : avis.
- 7. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Budget pour l'exercice 2022 : avis.
- 12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ...
- 14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...
- 16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ...
- 19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ...
- 37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire ...
- 39. Modification des attributions d'une institutrice primaire (pour un mi-temps) au 1er octobre et au 18 octobre 2021.
- 1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : ...
- 10. Redevance communale pour les prestations techniques effectuées par les services communaux : décision.
- 17. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ...
- 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...
- 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...
- 24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ...
- 25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour "travaux d'entretien ...
- 26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ...
- 30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun ...
- 31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public ...
- 32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un ...
- 18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ...
- 19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ...
- 2. Comptes de l'Association Braine Culture ("ABC") A.s.b.l. pour les exercices 2019 et 2020 : communication.
- 3. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2020 : communication.
- 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ...
- 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...
- 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ...
- 7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...
- 8. Vote du budget communal pour l'exercice 2022.
- 12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ...
- 14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ...
- 5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres ...
- 13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ...
- 19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de ...
- 21. Enseignante en charge de périodes "Covid" (pour 15/24) et d'une période complémentaire (= 1/24) de "FLA" (français langue ...
- 3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication.
- 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision.
- 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ...
- 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ...
- 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.
- 14. Marchés publics - Motion pour un soutien financier régional suite aux répercussions de la pandémie du COVID 19 sur les ...
- 19. Actualisation du Plan Communal de Mobilité - Marché conjoint avec la Région wallonne pour la désignation d'un auteur de ...
- 23. InBW - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie ...
- 24. Finances - Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020.
- 37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ...
- 38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...
- 39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...
- 12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ...
- 16. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle d'un maître d'éducation physique et de psychomotricité ...
- 3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. ...
- 5. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Gentinnes - Adaptation -Décision/nv
- 6. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Blanmont - Adaptation -Décision/nv
- 8. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de l'horloge - Approbation/nv
- 11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm
- 12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ...
- 14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ...
- 16. Personnel communal - Allocation pour fonction supérieure - Décision/kp
- 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
- 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ...
- 21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...
- 22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ...
- 17. Petite enfance: Règlement prime pour les accueillantes d'enfants - Exercice 2019 -Approbation des conditions de bénéfice/11
- 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
- 23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ...
- 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...
- 27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...
- 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ...
- 1. Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation/tc
- 7. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2020 - Décision/ew
- 10. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2020- Décision/ew
- 17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ...
- 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ...
- 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
- 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ...
- 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ...
- 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ...
- 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ...
- 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ...
- 27. Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie à partir du 04/10/2019 - Prise d'acte/cvm/vn
- 24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ...
- 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...
- 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
- 1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation
- 2. Budget du cpas pour l exercice 2022 - approbation
- 3. Dotation communale pour le cpas - exercice 2022
- 18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ...
- 17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
- 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/12/2020 au 31/01/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
- 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 23/11/2020 au 25/11/2021, pour 13 périodes/semaine, à l'entité ...
- 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
- 2. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION
- 3. BUDGET DU CPAS POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION
- 4. DOTATION COMMUNALE POUR LE CPAS - EXERCICE 2021
- 11. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de la toiture - Approbation/nv
- 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités ...
- 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
- 13. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/02/2021 au 31/03/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
- 14. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités ...
- 5. Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude - Paiement de subside pour la réparation du clocher -Approbation/nv
- 7. Commission Locale pour l'Energie (CLE) - rapport annuel 2020 - Information/tg
- 13. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine du 08/03/2021 au 30/06/2021 à l'entité ...
- 3. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution d'une prime pour la promotion des modes de mobilité douce ...
- 7. Rapport d'activités du Plan de cohésion sociale pour l'année 2020/ew/mb
- 12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ...
- 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/04/2021 au 30/06/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
- 13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec ...
- 15. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités ...
- 1. Compte communal pour l’exercice 2020 - Approbation
- 6. Service d'accompagnement pour la rénovation énergétique - convention de marché conjoint entre les communes de Chastre, ...
- 11. Vente d'une partie du domaine public situé Pré à la Chambre pour être annexé à la parcelle cadastrée 522K - Approbation /sh
- 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 26/04/2021 au 26/05/2021, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ...
- 28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à ...
- 1. COMPTE COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2020 - APPROBATION
- 2. COMPTE DU CPAS POUR LEXERCICE 2020 - APPROBATION
- 19. Règlement de travail pour l'enseignement fondamental - Approbation/cvm
- 20. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ...
- 17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à l'entité pédagogique de Chastre pour 24 périodes/semaine, du ...
- 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ...
- 19. Désignation d'un maître spécial temporaire de psychomotricité pour 8 périodes/semaine à l'entité pédagogique de ...
- 20. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...
- 22. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 23. Désignation d'un Maître spécial de psychomotricité temporaire pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil, du ...
- 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, aux entités ...
- 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 26 périodes/semaine aux entités pédagogiques de Blanmont et de ...
- 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre du ...
- 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et de ...
- 28. Désignation d'un maître spécial de citoyenneté temporaire, pour 5 période/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ...
- 29. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, pour 3 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
- 30. Désignation d'un instituteur primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ...
- 31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ...
- 32. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ...
- 12. Fabrique d'Eglise SAINTE GERTRUDE - Paiement de subside pour la réparation du clocher - Approbation/nv
- 3. SECONDE MODIFICATION BUDGETAIRE COMMUNALE POUR L'EXERCICE 2021 -APPROBATION
- 13. Règlement de travail pour l'enseignement fondamental - Approbation/cvm
- 22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ...
- 23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...
- 24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ...
- 25. Désignation d'une institutrice primaire/Maître de morale temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 12 périodes/semaine, ...
- 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ...
- 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, de ...
- 28. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont ...
- 24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ...
- 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...
- 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
- 1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation
- 2. Budget du cpas pour l exercice 2022 - approbation
- 3. Dotation communale pour le cpas - exercice 2022
- 18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ...
- 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
- 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
- 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
- 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
- 28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ...
- 29. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
- 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
- 32. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
- 33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
- 34. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ...
- 35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ...
- 2. Budget communal pour l ' exercice 2022: v o t e de d e u x douziemes provisoires
- 3. Dotation communale extraordinaire à la Zone de Police Orne- Thyle pour l'acquisition et la pose de boîtiers fixes pour ...
- 6. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2021- Décision/ew
- 11. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2021 - Décision/ew
- 13. Finances communales - Attribution des subsides pour les associations à but de coopération pour l'exercice 2021 - Décision/ew
- 14. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente/ew
- 15. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours/ew
- 16. Remboursement des avantages sociaux (Saint-Nicolas et Garderies) pour les écoles de l'entité/nv
- 7. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2022 au 31/01/2022 pour les entités pédagogiques ...
- 8. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, ...
- 5. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ...
- 6. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ...
- 16. l>cti|tniit>ondun Maltrcdc rclii ink- icmporain-. pour 12 periodoienuinc du
- 17. Designation cTun ma!Ire dc morale tempotaire. pour ) pc^nodcs'wmainc. nut entile*
- 18. Designation June inilitulikc pnmaire lcm|wrairc pour 6 pcnodcVsematne.du 10/01/2022
- 19. Designation tfun maitre special icmporcirc <k nceriandaii pour 2 p c r i * » J c V » c m a i n c . a I'cnlilc pcdBgogiuuc ...
- 22. D t ì i t w ù o n J u n e inuitutrice primaire tcmpornite. pour 12 petiodeVwmaine. aux entile* pedasogiqucs dc ChaHrc. ...
- 5. BUDGET COM Ml IN Al. POUR l/RXRRCICE 2022 - APPROBATION
- 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ...
- 12. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ...
- 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv
- 7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ...
- 6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ...
- 7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
- 11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification.
- 16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ...
- 17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ...
- 5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020
- 10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ...
- 11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ...
- 18. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
- 6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ...
- 7. Budget communal – Exercice 2020 – Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros – Subvention pour l’ASBL ...
- 8. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2021
- 12. Convention avec ORES pour la concession d'une servitude de passage avec emprise en sous- sol rue du Sartau - Approbation
- 9. Marché de services: Mission d'auteur de projet pour le renouvèlement des préfabriqués de l'école de Bonlez: Approbation des ...
- 8. Rapport d’activités 2019 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ...
- 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ...
- 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ...
- 48. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : mise en disponibilité pour cause ...
- 28. Enseignement - Déclaration des emplois vacants au 15/04/2021 pour l'année scolaire 2021- 2022 - Ratification.
- 30. Wallonie Cyclable - IPFBW - Marché public pour l'audit de la politique cyclable - Adhésion
- 24. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
- 25. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
- 15. Marché pour la conception, la fourniture, la mise en service et l'entretien-maintenance (longue durée: 10 ans) d'une ...
- 16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ...
- 14. CPAS : modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021
- 16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ...
- 3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation
- 16. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ...
- 7. Rapport d'activités 2020 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ...
- 11. CPAS: deuxième modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Le 25 octobre 2021 à 20 heures 00 à la Salle communale de ...
- 18. Mise en disponibilité pour maladie - Prise d'acte
- 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ...
- 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03
- 12. Approbation des projets pédagogiques pour l'ATL 2022-2026
- 9. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l’ASBL ...
- 12. Approbation du Budget communal pour l'année 2022
- 13. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2022
- 14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03
- 3. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours ...
- 4. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente - Demande provinciale
- 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ...
- Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux
- Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation
- Ecole communale fondamentale de Tangissart - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation
- Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation
- 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification
- 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
- Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ...
- Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
- Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
- Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
- Règlement complémentaire de circulation routière - Passage pour piétons rue Notre Dame ; adoption
- Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision
- Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ...
- Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ...
- Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ...
- Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
- Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ...
- Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ...
- Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...
- Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
- Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
- Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
- Maitre définitif de gymnastique - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
- Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS
- Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ...
- 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...
- 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification
- 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
- 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...
- 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification
- 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
- 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ...
- 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ...
- 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ...
- 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ...
- 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ...
- 17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision
- 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...
- 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ...
- 30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ...
- 31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ...
- 33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ...
- 10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts
- 11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente
- 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ...
- 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
- 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ...
- 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ...
- 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ...
- 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ...
- 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ...
- 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification
- 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
- 44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ...
- 26. JE COURS POUR MA FORME - Convention 2022 : approbation
- 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification
- 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
- 18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision
- 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...
- 30. Institutrice maternelle définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
- 32. Maitre définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
- 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
- 1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...
- 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...
- 4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...
- 5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ...
- 7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...
- 15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ...
- 21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison".
- 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ...
- 30. Affaires générales - Enseignement - Lettre de mission pour les directions des écoles communales.
- 31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ...
- 32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
- 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ...
- 35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
- 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...
- 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ...
- 42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ...
- 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 période – Désignation à partir 17/01/2020 pour un remplacement.
- 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement.
- 47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
- 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...
- 55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...
- 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ...
- 63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
- 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ...
- 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...
- 80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...
- 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ...
- 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...
- 9. Finances - Octroi d’une aide financière exceptionnelle "Covid-19" pour La Ressourcerie - Exercice 2020.
- 15. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2020 - Information
- 20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février ...
- 7. Finances - règlement redevance pour l’utilisation
- 12. Urbanisme - patrimoine - acquisition pour cause d'utilité publique - parcelle sis baty du long biernau à 1471 loupoigne - ...
- 14. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d' articles budgétaires ...
- 15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la ...
- 42. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif - Mise en disponibilité pour maladie du 14 au 29 ...
- 43. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif- Mise en disponibilité pour maladie du 1er mars au ...
- 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes
- 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodeS
- 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodes
- 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
- 55. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
- 61. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
- 63. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
- 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie - ...
- 66. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
- 67. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une ...
- 68. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
- 70. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
- 74. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de maladie ...
- 76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
- 77. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
- 89. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
- 92. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
- 97. Affaires générales - Enseignement - Directeur - Demande de congé pour accomplir un stage dans un autre emploi de l’Etat
- 98. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire prolongation 13 périodes en remplacement d’un absent pour raison ...
- 103. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Demande de congé pour motifs impérieux d’ordre familial du ...
- 104. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
- 105. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
- 107. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...
- 11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification.
- 22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ...
- 29. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en Aménagement du territoire - Rapport d’activités pour l’année 2019 - Information.
- 30. Affaires générales - Ecole provisoire NESPA - convention tripartite avec la Sarsi et NESPA pour l'occupation de l'école ...
- 32. Ressources humaines - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés pour la période 2018/2019- Rapport bisannuel - Prise ...
- 1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Création d'un emplacement de stationnement pour personne ...
- 4. Affaires générales - Cohésion sociale - Maison de l'emploi - Rapport d'activité pour l'année 2019 - Prise d'acte.
- 37. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie- ...
- 41. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
- 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 pour un remplacement.
- 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un ...
- 32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
- 35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- ...
- 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
- 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
- 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation ...
- 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...
- 18. Travaux - Marché de services - 1574 - Plan énergie-climat - Désignation d'un opérateur pour la promotion, coordination, ...
- 20. Point supplémentaire à la demande de Mme C. Gilain élue du groupe ENSEMBLE - Motion poursuite de la diffusion du Conseil ...
- 21. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d'un article budgétaires ...
- 28. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes.
- 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
- 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
- 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
- 50. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - fin du congé pour exercice provisoire d’une fonction de ...
- 52. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de ...
- 60. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
- 61. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
- 64. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
- 65. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ...
- 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Congé pour interruption de carrière professionnelle dans le ...
- 68. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ...
- 3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Création d'un emplacement de stationnement pour personne ...
- 17. Travaux - Marché de fournitures - 1584 - Acquisition d'un tracteur pour le service travaux - Approbation des conditions et ...
- 18. Travaux - Marché de services - 1580 - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un dossier de base, avec ...
- 24. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe - Genappe s’engage pour la ...
- 10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation
- 12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ...
- 13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ...
- 18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ...
- 32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour ...
- 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de ...
- 39. Affaires générales - Enseignement - Enseignement-Disponibilité pour convenance personnelle- Medaets Elke.
- 8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ...
- 13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ...
- 19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation ...
- 8. Travaux - Marché de services - 1677 - Mission d'étude pour la réfection de la rue de Ways à Genappe - Approbation des ...
- 13. Affaires générales - Enseignement - Appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur/trice ...
- 1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023
- 22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
- 35. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé pour ...
- 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 30/11/2021 pour un remplacement.
- 40. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes pour un remplacement - Désignation à partir du 29 /11 ...
- 41. Affaires générales - Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie - Prise d’acte.
- 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
- 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
- 8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ...
- 12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ...
- 14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention.
- 8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ...
- 15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ...
- 24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
- 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ...
- 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ...
- 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ...
- 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
- 69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- Congé pour motif inpérieux d'ordre familial - Accord.
- 13. Ressources humaines - Pension du personnel Contractuel- Prise d'acte de la résiliation du marché de service pour le second ...
- 14. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2021 - Approbation ...
- 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ...
- 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision.
- 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ...
- 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ...
- 18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...
- 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...
- 03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.
- 04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.
- 05. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.
- 06. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.
- 01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Projet CQFD - Tutorat individuel pour les élèves en difficultés - Approbation.
- 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Plan de relance d'urgence pour le secteur de l'Horeca -Approbation.
- 08. Sport - Projet de contrat de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ...
- 09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la ...
- 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ...
- 09. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation.
- 21. Patrimoine - La Sablière de Nethen - Convention Natagora - projet d'acte de Bail Emphytéotique pour cause d'utilité ...
- 22. Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation.
- 24. Travaux publics (TP2020/119) Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...
- 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...
- 04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.
- 05. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.
- 06. Administration générale - Digitalisation - Plan d'actions communal pour lutter contre la fracture numérique - Approbation.
- 23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le ...
- 26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de ...
- 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant ...
- 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances ...
- 09. Personnel - Octroi d’une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.
- 11. Administration générale - Adhésion de Grez-Doiceau à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation.
- 03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour ...
- 04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer ...
- 07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes ...
- 08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et ...
- 09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...
- 10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - ...
- 11. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Prestations réduites pour raisons sociales ou familiales - Prise d'acte.
- 05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...
- 14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets ...
- 02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer ...
- 04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre ...
- 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des ...
- 23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ...
- 32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour ...
- 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une ...
- 03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...
- 04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...
- 08. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures.
- 35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation.
- 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ...
- 06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...
- 15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ...
- 06. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2022 -Approbation.
- 07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ...
- 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ...
- 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...
- 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...
- 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ...
- 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ...
- 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ...
- 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
- 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
- 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
- 04. Instruction publique - Année scolaire 2022-2023 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnes précédant la ...
- 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lere, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
- 19. Urbanisme (TP2022/032) - Marché de services relevant du service extraordinaire - Recours à un auteur de projet pour la ...
- 02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.
- 03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.
- 04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.
- 06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation.
- 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ...
- 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...
- 13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation.
- 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ...
- 12. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés et concessions relevant du budget extraordinaire.
- 4. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2021 - Approbation.
- 5. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2020 (février 2021).
- 3. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 31 décembre ...
- 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 31 mars ...
- 6. REPAS SCOLAIRES - Fixation des prix unitaires pour les repas en maternelle et en primaire, pour l’année scolaire 2021-2022.
- 3. FERMAGES DES BIENS RURAUX - Révision des coefficients pour l'année 2021.
- 5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ...
- 3. TUTELLE CPAS - Modification n°1 du budget ordinaire et extraordinaire du CPAS pour l’année 2021 - Approbation.
- 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin ...
- 5. FINANCES - Modification n°2 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption.
- 6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de ...
- 9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ...
- 12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le ...
- 3. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2022 - Approbation.
- 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ...
- 8. FINANCES - Note de politique générale accompagnant le budget communal pour l’année 2022 - Prise de connaissance.
- 9. FINANCES - Budget communal pour l’année 2022 - Adoption.
- 10. FINANCES - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon pour l’exercice 2022 - Approbation.
- 11. FINANCES - Dotation communale à la Zone de Police Brabant wallon Est pour l’année 2022 - Approbation.
- 12. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2021 (janvier 2022).
- 15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE.
- 1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018.
- 4. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
- 9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ...
- 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
- 60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ...
- 62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation.
- 2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord.
- 5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation.
- 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...
- 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
- 3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification.
- 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.
- 18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation.
- 19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020
- 3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
- 5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis.
- 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.
- 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ...
- 18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance,
- 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
- 36. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
- 53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis.
- 59. Travaux - Marché public de services - Aménagement du centre du patrimoine et de la ruralité - Avenant n°2 - Pour approbation
- 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ...
- 61. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 2: Incourt et Sart-Risbart - Pour approbation
- 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ...
- 65. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation
- 66. Service jeunesse - Organisation des stages - Modification du règlement relatif à l'application d'un forfait pour les stages
- 6. Administration générale - Cession des parts sociales des communes associées à BRUTELE - Pour approbation.
- 9. Administration générale - Gestion du pré Saint-Jean - Demande d'autorisation au Gouvernement wallon - Pour accord.
- 6. ATL - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 - Pour approbation.
- 7. Service Jeunesse - Projet de convention de collaboration 2020/2021 avec le Coup de Pouce a.s.b.l. - Pour accord.
- 30. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation -Décision.
- 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
- 3. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'un congélateur pour la crèche -Ratification.
- 4. Finances - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs - Octroi des subventions aux clubs sportifs - Pour accord.
- 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ...
- 11. Travaux - Marché public de travaux - Rénovation de voiries communales - Mode et conditions de passation - Pour approbation
- 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ...
- 15. Logements - Nouveau règlement du Comité d'attribution des logements - Pour accord.
- 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...
- 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...
- 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ...
- 27. Manifestation - Marché de produits du terroir - Convention de collaboration avec l'asbl Musique dans l'R - Pour accord.
- 28. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Projet de convention de partenariat avec une ASBL - Pour accord
- 2. Finances - Convention chats errants - Adhésion - Pour accord.
- 3. Finances - Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2020 - Pour avis.
- 7. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec une ASBL - Renouvellement - Pour accord.
- 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ...
- 10. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation.
- 3. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2022 - Pour avis.
- 5. Urbanisme - Planologie - Élaboration d'un Guide Communal d'Urbanisme - Pour décision.
- 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ...
- 8. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 3 - Roux-Miroir et Piétrebais - Pour approbation
- 9. Environnement - Projet de convention de collaboration avec l'asbl "AER AQUA TERRA" - Pour approbation.
- 13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision.
- 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ...
- 15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information.
- 2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
- 4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation.
- 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
- 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
- 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ...
- 6. Energie - Installation photovoltaïque à destination de la maison communale - Mode et conditions de passation - Pour approbation
- 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ...
- 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ...
- 14. Plan stratégique transversal - Evaluation pour l'année 2021 - Pour information.
- 16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi.
- 3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation
- 5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.
- 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...
- 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...
- 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord.
- 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ...
- 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation.
- 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision.
- 2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre
- 5. Fabrique d'église St Pierre - compte pour l'exercice 2017: approbation
- 8. Désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire pour la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation
- 16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...
- 17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...
- 5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à ...
- 27. MARCHÉS PUBLICS: Achat d'un petit véhicule utilitaire compact à motorisation électrique pour le Service Travaux - ...
- 29. URBANISME: Demande d'avis sur la révision partielle du plan de secteur de Nivelles par INBW pour inscription zone ...
- 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ...
- 10. ENVIRONNEMENT - ASBL Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers - Décision
- 20. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la relance des métiers de contact (non médicaux) - Décision
- 21. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la reprise de l'Horeca - Décision
- 6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ...
- 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ...
- 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ...
- 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ...
- 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ...
- 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ...
- 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ...
- 1. Urbanisme ; Reprise d'une bande de terrain pour être incorporée au domaine public - Rue du Piroy à JODOIGNE - Approbation du ...
- 8. Environnement ; Redevance sur la fourniture de sacs payants et badges d'accès pour conteneurs enterrés - modifications
- 10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales -- Loi du ...
- 15. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale - ...
- 17. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale.
- 23. G.R.H. ; Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle, ratification
- 24. G.R.H. ; Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle, ratification
- 25. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans à une institutrice primaire, ratification
- 26. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ...
- 30. Académie ; Mise en disponibilité pour cause de maladie du Directeur de l'académie
- 7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du ...
- 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures Acquisition de mobilier pour les différents services de la Ville de Jodoigne ...
- 19. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de stores de type lamelles et rails pour la crèche ...
- 24. Finances ; Pour information : délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non ...
- 38. Cimetière ; Redevance pour la location de caveau d'attente dans cimetières communaux
- 39. Cimetière ; Redevance pour les concessions dans les cimetières communaux
- 50. Académie ; Académie - mi-temps pour cause de maladie professionnelle
- 54. Académie ; mise en disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) d’un professeur de ...
- 10. Environnement ; Redevance sur la fourniture de sacs payants et badges d'accès pour conteneurs enterrés - 2021 à 2025
- 22. Finances ; Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021
- 23. Finances ; Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021
- 29. Sports ; Validation du rapport du Réviseur d'Entreprise sur les comptes de la RCA pour l'année 2019
- 68. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie à une institutrice Maternelle - Ratification
- 69. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à un maitre ...
- 70. Académie ; Académie - Mise en quarantaine pour personne dite "à risque" d'un professeur définitif de formation musicale - ...
- 20. G.R.H. ; Recrutement d'un(e) assistant(e) social(e) pour renforcer l'équipe d'encadrement du service enfance - Ratification
- 29. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification
- 30. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice maternelle - ...
- 11. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires extraordinaires n°1 - Approbation
- 15. Accueil Temps Libre ; Accueil Temps Libre - Présentation du nouveau programme CLE (Programme de Coordination Locale pour ...
- 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...
- 43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification
- 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ...
- 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ...
- 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...
- 43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification
- 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ...
- 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ...
- 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...
- 43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification
- 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ...
- 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ...
- 4. Travaux ; F. 48020 - Marché de services - Ecole de Mélin - Location d'un module préfabriqué pour augmenter le volume des ...
- 9. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de bancs et tables pour les écoles communales - ...
- 18. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - ...
- 9. Environnement ; Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur ...
- 14. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - ...
- 15. Finances ; Pour information - Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation par les Autorités de tutelle
- 20. Développement économique ; Règlement redevance pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de ...
- 22. Sports ; Demande de subside du club de football de Mélin pour la transformation de l'éclairage autour de leur infrastructure
- 23. Sports ; Présentation et validation du rapport du Réviseur d'Entreprise pour l'année comptable 2020 de la RCA
- 32. Académie ; Détachements internes de professeurs pour l'année scolaire 2021-2022
- 33. Académie ; Engagement d'une secrétaire pour trois heures de secrétariat
- 35. Académie ; Changement pour la situation professionnelle d'une surveillante-éducatrice
- 36. Académie ; Engagement pour le nouveau cours de danse contemporaine et le remplacement des périodes de danse classique
- 39. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 6 périodes - Mise à la pension - Engagement
- 40. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 4 périodes - Mise à la pension - Engagement
- 41. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 7 périodes - Engagement
- 2. Travaux ; F.49548 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
- 3. Travaux ; F.49538 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
- 5. Travaux ; F.49551 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
- 6. Travaux ; F.49554 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
- 8. Travaux ; F.49152 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
- 11. Environnement ; Ratification des conventions avec la Province du Brabant wallon pour des aménagements cyclables sur le ...
- 22. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n°2 - ...
- 23. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Ouverture de crédit par la RCA Plaine de la Gadale pour le financement de la ...
- 22. G.R.H. ; Désignation, à titre définitif, d'un Directeur pour l'Académie de Musique dans un emploi définitivement vacant.
- 21. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie au Directeur stagiaire de l'Ecole communale ...
- 1. Travaux ; F. 51381 - Cours d'eau non navigables - Centrale de marchés sous forme d'accord- cadre pour la réalisation des ...
- 5. Finances ; Dotation à la Zone de Police Brabant Wallon Est pour l'exercice 2022 - Approbation
- 6. Finances ; Dotation à la Zone de Secours pour l'exercice 2022 - Approbation
- 7. Finances ; Dotation au Centre public d'Action sociale de Jodoigne pour l'exercice 2022 - Approbation
- 18. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un(e) Assistant(e) social(e) pour le Plan de Cohésion Sociale B2
- 4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022
- 7. Direction générale ; CPAS - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation
- 11. G.R.H. ; Appel à candidatures à une fonction de Directeur adjoint à mi-temps pour l'Ecole communale n°2 - Annulation
- 12. Développement économique ; Adaptation du contrat forain aux nouveaux règlements (communal et redevance) pour validation
- 22. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice primaire - ...
- 41. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie à une institutrice maternelle - Ratification
- 42. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ...
- 10. Travaux ; F. 53027 - Marché de Travaux - Dépôt communal - Création de deux ouvertures + châssis pour stockage des solvants ...
- 11. Travaux ; F.53038 - Marché de Fourniture - Achat d'un nouveau tracteur pour le service technique des travaux - Approbation ...
- 14. Travaux ; F.53054 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
- 15. Travaux ; F.53057 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...
- 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'une grue à chenilles de 8 tonnes pour le service technique des travaux - ...
- (15) Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X
- (23) Personnel - Mise à disposition pour convenances personnelles - M. X. X. -Approbation.
- 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2021 - Approbation ...
- 10. Services Extérieurs - MCAE "Les P'tits Coquins" - Déménagement - Évier pour le coin change - Engagement d'urgence - Approbation
- 9. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation par ...
- (16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel ...
- (4) Finances - Tutelle générale - Redevance aux demandes de changement de prénom(s) pour l'exercice 2019 - Approbation par ...
- (7) Services extérieurs - IFAC - Convention de collaboration pour l'organisation des centres de loisirs pour les enfants de ...
- (8) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement pour la création de places ...
- (13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ...
- 7. Création d’un CUI pour le poste d’agent technique
- (16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - ...
- (8) Service secrétariat - Agence locale pour l'emploi - Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale.
- (14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...
- (20) Service travaux - Achat d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions.
- (22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de ...
- (24) Service Travaux - Etude pour l'aménagement d'une piste cyclable - Chemin de Gaillemarde - Approbation des conditions.
- (25) Service Travaux - Achat d'un dumper sur pneus pour le service voirie - Approbation des conditions.
- (8) Finances - Règlement redevance communale pour droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020-2025 - Approbation
- (9) Finances - Règlement redevance pour location de signaux routiers - Exercices 2020-2025 - Approbation
- (12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ...
- (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ...
- (15) Finances - Règlement redevance pour l'intervention d'un géomètre - Exercices 2020-2025 - Approbation
- (20) Finances - Redevance pour changement de prénom - Exercices 2020-2025 - Approbation
- (13) Personnel - Service population/état civil - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - X X - Approbation
- (14) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - X X
- (16) Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X
- (9) Finances - Règlement de redevance pour changement de prénom pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation par l'autorité de ...
- (10) Finances - Règlements de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2020 - ...
- (11) Finances - Règlements de redevance sur la délivrance de sacs déchets payants pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation ...
- (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ...
- (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ...
- (5) Finances - Règlement de redevance pour parking (zone bleue) pour les exercices 2020-2025 - Modification - Approbation par ...
- (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...
- (16) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GH
- (17) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GD
- (18) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - M. VDAL
- (20) Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - prolongation
- (5) Affaires générales - CREASHOP PLUS - candidature retenue - pour information
- (16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ...
- (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ...
- (29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification
- (21) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2021 - Commune APE PL -12717 - Cpas APE PL-14267
- (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour exercice provisoire d'une autre ...
- 12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation
- 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ...
- 6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ...
- 12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation
- 16. Personnel - Crèche « Les Tiffins » Mise en disponibilité pour maladie - M. Antoine Martine - puéricultrice - Approbation.
- 19. Personnel - Service du personne! - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Decorte
- 20. Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Alhadeff Nathalie
- 21. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ...
- 22. Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Vanderbeck Daniel
- 23. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ...
- 34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ...
- 6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour ...
- 10. Service Éducation et Citoyenneté - Plateforme pour le Service Citoyen - Adhésion
- 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme S. Bragard - Ratification
- 13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ...
- 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions
- 10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions
- 8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ...
- 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ...
- 11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ...
- 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation.
- 17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ...
- 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ...
- 10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ...
- 12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ...
- 13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de ...
- 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ...
- 2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision.
- 3. Finances communales - Règlement redevance pour la participation aux activités organisées pour les seniors - Décision.
- 5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...
- 6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ...
- 11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ...
- 12. Jeunesse - Organisation d'une salle d'étude pour les blocus étudiants - Décision.
- 5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ...
- 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 14. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision.
- 19. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'études en stabilité - Marché pluriannuel 2020/2023 - ...
- 48. Ressources humaines - Service Finances - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
- 52. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
- 53. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
- 75. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 76. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 77. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure Décision - Ratification.
- 6. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats camions Travaux - Acquisition d'un camion porte-conteneur pour le Service ...
- 7. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats véhicules spéciaux ouvriers - Acquisition d'une cureuse pour avaloirs - ...
- 15. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités pour la période de septembre ...
- 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 5. Finances communales - Règlement redevance pour la location des salles et des centres sportifs communaux - Décision.
- 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 13. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 11. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de la convention pour les bulles à textiles ménagers ...
- 28. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Allocation pour exercice d'une ...
- 38. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
- 39. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte
- 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Congé pour ...
- 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour activité ...
- 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
- 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
- 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
- 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Congé pour ...
- 5. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'auteur de projet - Marché pluriannuel 2022/2025 - ...
- 13. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 13. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision
- 15. Développement durable/Ressources humaines - Convention des Maires - Appel Pollec 2020 1) pour l'élaboration, la mise en ...
- 17. Gestion patrimoniale - Patrimoine - Création d'une voirie communale pour rétablissement d'une servitude publique de passage ...
- 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé exceptionnel pour cas de force majeure ...
- 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
- 13. Ressources humaines - Covid-19 - Dispense de service pour vaccination - Prise d'acte
- 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 32. Ressources humaines - Service Urbanisme - Allocation pour fonction supérieure - Prise d'acte
- 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
- 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.
- 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...
- 13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation
- 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ...
- 27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal.
- 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ...
- 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ...
- 19. Fabrique d'église d'Hévillers. Budget pour l'exercice 2020 - Information.
- 7. Affaires générales : Délégation de signature pour le recrutement d'un.e Directeur.rice Général.e - Information.
- 6. Env - Agriculture - Bandes enherbées : règlement prime pour agriculteurs - Approbation
- 5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ...
- 3. Aménagement place Saint-Jean - Convention OTW pour subside relatif au placement d'un abri non-standard - Approbation.
- 6. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : Convention Chastre-Walhain-MSG pour accompagnement externe - Approbation.
- 7. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : marché conjoint et CSCH pour accompagnement externe - Approbation.
- 8. Tutelle sur le CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Information.
- 11. Finances : Convention relative à l'octroi d'un subside régional pour les travaux de la rue Haute : signature.
- 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ...
- 6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ...
- 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ...
- 14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation.
- 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ...
- 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ...
- 23. Finances - Financement par transfert de crédit - Radars répressifs pour la zone de police "Orne-Thyle" - Approbation.
- 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ...
- 19. Conseil consultatif pour la personne handicapée - Désignation d'un représentant suite à la déchéance d'un conseiller communal.
- 7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ...
- 12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages
- 6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts
- 7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise
- 8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération
- 23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...
- 8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation
- Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ...
- Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux
- Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité
- 13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT
- 14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019
- 15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ...
- 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ...
- 11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020
- 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ...
- 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation
- 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation
- 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ...
- 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ...
- 51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021
- 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ...
- 55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE
- 56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE
- 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ...
- 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ...
- 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...
- 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...
- 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...
- 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...
- 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...
- 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ...
- 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ...
- 16. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public à des fins privatives et/ou commerciales
- 17. Crise Covid-19 - Soutien aux établissements de l'HoReCa - Allègement fiscal pour l'exercice 2021
- 20. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW et approbation de la convention et des besoins pour les marchés de services - ...
- 21. Marché de fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation
- 23. Modification d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la transformation d'une ...
- 1. Rupture de contrat pour cause de force majeure - enseignante temporaire à l'Académie de Musique
- 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ...
- 43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ...
- 11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ...
- 12. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021.
- 14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ...
- 15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation
- 1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE
- 1. COVID - Aide directe pour la relance économique pour les commerçants - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
- 7. Voiture électrique en charge d'urbanisme pour la Résidence Athéna - Bernard DE RO
- 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ...
- 31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21
- 8. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public - droit de place sur les marchés.
- 16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année.
- 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ...
- 2. Appel à projet de la Province pour le soutien du commerce local - Gaëtan THIBAUT
- 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ...
- 33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19
- 34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ...
- 35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ...
- 9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ...
- 10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
- 11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ...
- 13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ...
- 23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...
- 3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR
- 9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE
- 11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT
- 13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE
- 15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE
- 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ...
- 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...
- 25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé
- 28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ...
- 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...
- 38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ...
- 39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022
- 42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022
- 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ...
- 4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR
- 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...
- 4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ...
- 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ...
- 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ...
- 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
- 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
- 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ...
- 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ...
- 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ...
- 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ...
- 3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022
- 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ...
- 21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC»
- 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT
- 3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE
- 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR
- 11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT
- 19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ...
- 7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR
- 50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ...
- 84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ...
- 8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la ...
- 9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ...
- 25. Placement des terrasses pour les établissements Horeca - Véronique VANDEGOOR
- 2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ;
- 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ...
- 2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ;
- 2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ;
- 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
- 5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ...
- 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ...
- 1.13. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers avec l'Asbl Les petits Riens ;
- 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2021 ;
- 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 ;
- 2.4. Approbation d'un règlement-taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 ;
- 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2021 ;
- 2.7. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;
- 2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de ...
- 9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal.
- 4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
- 8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa
- 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...
- 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...
- 6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ;
- 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ;
- 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...
- 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ;
- 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ;
- 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ...
- 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ...
- 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...
- 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ...
- 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ...
- 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ...
- 7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal.
- 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ;
- 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ;
- 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ...
- 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ...
- 1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ;
- 2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ;
- 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;
- 2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ;
- 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ...
- 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
- 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
- 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ...
- 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ...
- 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ...
- 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ...
- 2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022
- 2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022
- 2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ;
- 2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ;
- 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;
- 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ;
- 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ;
- 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ;
- 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;
- 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ;
- 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ...
- 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ...
- 2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;
- 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
- 6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021
- 1.4. Désignation d'un représentant communal au sein de l'Agence Locale pour l'Emploi (ALE)
- 1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ...
- 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur du Rideau Jandrinois pour l'exercice 2022 ;
- 3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
- 3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
- 3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ...
- 3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ...
- 1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation
- 2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation
- 3 Patrimoine - Terrain communal rue de la Sapinière - Convention-type d'occupation par les gens du voyage - Pour approbation
- 4 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères II phases 9, 10, 11 - Projet d'acte - Pour approbation
- 5 Patrimoine - Place communale, 2 - Bail commercial - Pour approbation
- 10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Implantation d'un passage pour piétons sur la RN 250 (Boulevard de Lauzelle) à la BK 0,76 (Porte de Lauzelle - Vallons) - Avis
- 15 Activités et Citoyen - Aines - Participation aux frais d'inscription à la conférence annuelle pour les aînés - Pour accord
- 16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation
- 19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation
- 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction
- 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi
- 24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord
- 26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018
- 32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi
- 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi
- 2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation
- 14 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Mini stage - Participation financière - Pour accord
- 16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation
- 17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi
- 18 Juridique - Convention de partenariat - ASBL "Le Talent" - Pour approbation
- 19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation
- 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi
- 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi
- 25 PIC 2013-2016 - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voiries : rues des Vergers et des Prairies à Ottignies - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 2 -Pour approbation
- 31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi
- 32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi
- 34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi
- 39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- Monsieur Thierry BOURGEOIS exercera un droit d’interpellation concernant « Le plan d’urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge et les mesures mises en place par la commune dans ce cadre en cas d’accident nucléaire grave ou majeur survenant à la centrale de Tihange ou de Doel »
- 2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation
- 3 Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin 19 - Rectification d'une erreur matérielle - Pour approbation
- 4 Patrimoine - Locaux de la Cure d'Ottignies - Renouvellement de la convention d'occupation - Pour approbation
- 5 Patrimoine - Parkings avenue Georges Lemaître - Contrat de location - Avenant 1- Pour approbation
- 6 Patrimoine - Bulles à verres - Parking avenue Georges Lemaître - Contrat de commodat UCL/Ville - Avenant 1 - Pour approbation
- 7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation
- 8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord
- 9 Zone de police - Acquisition de bottines tactiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord
- 10 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 - Modification
- 11 Motion relative à la privatisation de la banque BELFIUS - Pour une solution alternative basée sur la rétrocession de l'argent aux citoyens et la création d'une banque publique pour financer la transition
- 12 Affaires économiques - Projet d'installation d'un écran d'affichage dynamique - Pour accord
- 13 Affaires économiques - Appel à projet 2017 de la Province du Brabant wallon concernant les événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - Action de dynamisation du centre d'Ottignies en période de Noël - Pour approbation
- 14 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES COMMERCANTS DE LA DALLE, pour l’organisation de l’animation commerciale « LA MAGIE DE LA DALLE » - LOUVAIN LES BULLES : Octroi
- 15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé
- 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges
- 17 Assainissement d'une ancienne sablière remblayée, aménagement d'un parc paysager, ouverture d'une voirie en ce compris la réfection des aménagements existants, construction de 24 appartements et de leurs stationnements, et construction de 20 maisons individuelles - Rue du Corbeau – Création et modifications de voiries, de voies de cheminement doux et aménagement d'un espace vert public - Pour approbation
- 18 Demande de permis d'urbanisme relative à la construction d'une habitation - Rue du Puits - Cession d'une bande de terrain pour l'intégrer à la voirie communale - Pour approbation
- 19 Ferme du Biéreau, Scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour intérieure - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges - Poursuite des procédures de demandes de subsides auprès du SPW (Patrimoine) et de la Province du Brabant wallon et quote-part UCL
- 21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord
- 22 Soutien aux entreprises signataires de la Charte "Entreprises Nature admise" - Année 2018 - Pour approbation
- 23 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2017 - Pour approbation
- 25 Culture – Prix de la bande dessinée - Renouvellement de la convention avec Le Soir - Pour approbation
- 26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi
- 27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction
- 29 INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2018 - Pour approbation
- 31 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour des travaux d’aménagement et de rafraichissement de son centre - Octroi
- 32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi
- 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour les actions en faveur des droits de l’homme – à l’ASBL IBUKA MÉMOIRE ET JUSTICE dans le cadre de la 24ème commémoration du génocide Tutsi au Rwanda : Octroi
- 34 Mise en oeuvre des politiques en faveur des énergies durables - Rapport sur les émissions de CO² des bâtiments de la Ville en 2017 - Pour information
- 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord
- 11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation
- 12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ...
- 13 Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation
- 15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord
- 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ...
- 19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ...
- 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi
- 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi
- 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
- 23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification
- 24 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2018 - Pour approbation
- 25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation
- 26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation
- 28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation
- 29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation
- 31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation
- 32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation
- 33 Règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercice 2019 - Pour approbation
- 34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation
- 35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ...
- 38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ...
- 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi
- 41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
- 46 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information
- 48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ...
- 49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ...
- 51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
- 59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ...
- 60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ...
- 62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ...
- 63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ...
- 2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ...
- 3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de ...
- 3 Zone de Police - Abonnement au réseau de communication ASTRID pour les années 2019 à 2022 - Approbation des conditions et de ...
- 4 Zone de police - Acquisition de disques pour baie de stockage - Approbation de la dépense - Pour accord
- 6 Zone de police - Renting de véhicules de police - Approbation d'un erratum au CSCh - Pour accord
- 7 Zone de Police - Achat de véhicules d'occasion - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord
- 9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-05
- 13 Patrimoine - Acquisition - Parcelle VIVAQUA - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Pour approbation
- 14 Juridique - Complexe sportif de Blocry - Aménagement des accès parking - Commodat - Pour approbation
- 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 à l’AMAP HELIA – Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
- 16 Renouvellement de la CCATM suite à l'installation du nouveau Conseil communal - Pour approbation
- 17 Activités et Citoyens - Cérémonies patriotiques - Demande de gratuité de la salle de la Grange du Douaire pour le concert de ...
- 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
- 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL PRO VELO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...
- 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la sprl WIBEE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi
- 24 Marchés publics et subsides – Subvention extraordinaire 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ...
- 25 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation de manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL ...
- 26 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi – Pour approbation
- 27 PIC 2017-2018 – Entretien de voiries 2017 – Lots 1 et 2 – Dépenses supplémentaires résultant de l’adjudication - Pour approbation
- 30 Acquisition d'une balayeuse de rue compacte pour le service "Propreté" de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
- 31 Marchés publics et subsides – Défi au profit de VIVA FOR LIFE : Octroi d’un subside en 2018 – Pour approbation
- 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ ASBL pour la remise en état du terrain de ...
- 36 Marchés publics et subsides – Subvention compensatoire 2018 à différentes associations pour la location ou la prise en ...
- 37 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi – ...
- 38 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi – ...
- 39 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 au CPAS pour les accueillantes conventionnées : Octroi – ...
- 41 Règlement établissant une taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Pour approbation
- 42 Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 - Pour approbation
- 43 Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Pour approbation
- 45 Marchés Publics et Subsides - achat de matériel informatique pour les services de la Ville -
- 56 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
- 58 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ...
- 2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ...
- 3 Patrimoine - Terrain situé avenue Albert Ier - Servitude de vue - Pour approbation du projet d'acte
- 4 Patrimoine - Maison sise rue de la Sapinière, 11 - Fixation du loyer - Pour accord
- 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ...
- 8 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation avenant N°1 au contrat DLMP020 2018 - Pour accord
- 9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2019-02
- 10 Zone de Police - Engagement de Bodycam - Pour accord
- 11 Enseignement - Règlement d'ordre intérieur de la Commission paritaire locale - Pour accord
- 12 Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2019 - Pour accord
- 13 Juridique - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animations culturelles - Avenant n° 1 - Pour approbation
- 14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ...
- 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ...
- 17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...
- 20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...
- 21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
- 27 FABRIQUE D'EGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019
- 29 Juridique - Convention de collaboration dans le cadre du ramassage des canettes sur l'espace public - Pour approbation
- 30 Juridique - Sonomètres - Contrat de mise à disposition temporaire - UCL - Pour approbation
- 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ...
- 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Pour information
- 2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation
- 3 Juridique - Création d'une mission de facilitateur relative aux affaires universitaires et aux hautes écoles - Pour accord
- 16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ...
- 17 Juridique - Proxibus - Service de bus intercommunal - Convention tripartite - Renouvellement - Pour approbation
- 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ...
- 20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ...
- 25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
- 26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
- 32 Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 - Approbation
- 38 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation
- 2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020
- 3. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
- 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...
- 5. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord
- 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
- 8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention
- 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
- 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...
- 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
- 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
- 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...
- 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
- 29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation
- 30. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
- 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...
- 34. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 42. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord
- 43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ...
- 46. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation
- 1. Patrimoine - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation
- 4. Patrimoine - Convention tripartite d'occupation à titre précaire - Espace multisports du Buston - Pour confirmation
- 6. Juridique - Convention - Ville/ Province/inBW - Application Wallonie en poche - Pour approbation
- 7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ...
- 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ...
- 9. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020
- 10. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
- 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...
- 12. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord
- 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
- 15. Zone de police - Acquisition d'une solution BESECURE pour travail à distance - Pour confirmation
- 18. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention
- 19. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-02 - Pour confirmation
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...
- 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement :
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...
- 34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...
- 36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...
- 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
- 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
- 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
- 40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation
- 55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation
- 56. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
- 58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...
- 61. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 69. Zone de police - Appel à la mobilité - Niveau C - Désignation d'un assistant pour le Carrefour d'Information Zonal - Pour ...
- 70. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord
- 71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ...
- 82. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation
- 3. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation
- 4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte
- 15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de ...
- 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ...
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
- 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
- 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ...
- 27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation
- 29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord
- 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
- 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ...
- 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ...
- 37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation
- 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ...
- 40. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2020 - Pour approbation
- 42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation
- 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ...
- 57. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 59. Conciergerie - Céroux - Mise en location - Fixation du loyer - Pour approbation
- 63. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention
- 64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
- 65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
- 66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
- 67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
- 68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
- 69. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation
- 4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour ...
- 7. Patrimoine - Promesse de cession - Station d'épuration de Pinchart - Pour approbation
- 8. Patrimoine - Acquisition - Parcelle - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Projet d'acte - Pour approbation
- 9. Zone de police - Acquisition d'un véhicule électrique pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de ...
- 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations sociales pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2020 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais relatifs au fonctionnement de son ...
- 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...
- 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
- 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
- 35. Activités et Citoyen/Tourisme - ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON - Modification des statuts - Pour approbation
- 36. Activités et Citoyen/Tourisme - ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON - Contrat- programme 2021-2024 - Pour approbation
- 37. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour le module de sport après l'école pour les jeunes de 6 à 10 ans - Pour accord
- 38. Marchés Publics et Subsides - Marché public de fourniture ayant pour objet l’acquisition de manuels scolaires, ressources ...
- 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 46. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
- 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
- 48. Règlement établissant une taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2021 à 2025 - Pour approbation
- 50. Patrimoine - Projet d'acquisition d'une surface de bureaux - Avenue des Combattants - Pour approbation
- 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte
- 4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-05
- 5. Rapport administratif 2019 - Pour information
- 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...
- 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MUSEE DE L’EAU ET DE LA FONTAINE pour le soutien au sport suite à la ...
- 11. Marchés publics et subsides - Subside 2020 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...
- 14. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour ...
- 16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
- 18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...
- 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
- 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...
- 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à la SPRL CINÉSCOPE de Louvain-la-Neuve, pour le soutien aux opérateurs ...
- 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
- 35. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Pour approbation
- 36. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 - Pour approbation
- 39. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2020 - Pour approbation
- 41. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour la réalisation l'un audit énergétique - Pour approbation
- 42. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
- 44. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 58. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ...
- 59. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ...
- 60. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
- 26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification
- 28. Contentieux - Ecole de Lauzelle - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour accord
- 35. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation
- 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ...
- 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
- 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
- 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
- 40. Zone de Police - Détachement d'un inspecteur principal pour le département mobilité
- 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...
- 10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux
- 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ...
- 13. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 - ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation
- 14. Inscription de la Ville au programme Lean & Green - Pour approbation
- 22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 47. Personnel communal - Département des Services Techniques - Promotion au grade de Brigadier C1 - Pour accord
- 2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - ...
- 3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...
- 4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ...
- 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...
- 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-01
- 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...
- 12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...
- 15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...
- 18. Juridique - ASBL PLATEFORME POUR LE SERVICE CITOYEN - Convention de partenariat - Pour approbation
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses ...
- 21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...
- 23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour ...
- 25. Culture - ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON - Dossier de demande de reconnaissance 2022-2026 - Pour approbation
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 32. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2020 - Pour approbation
- 33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
- 34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
- 39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ...
- 4. Juridique - Activité et citoyen - Contrat de cession de droits - Logo - Pour approbation
- 5. Patrimoine - Bail emphytéotique - Terrain avenue Van de Walle - Local scouts - Projet d'acte - Pour approbation
- 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ...
- 8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ...
- 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ...
- 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
- 15. Juridique/Tourisme - ASBL SPORT & TOURISM PROMOTION - Trail Series - Convention de partenariat - Pour approbation
- 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...
- 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ...
- 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
- 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ...
- 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-02
- 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ...
- 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...
- 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...
- 10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord
- 11. Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2021 - Pour accord
- 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord
- 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ...
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 20. Règlement d'ordre intérieur - Gens du voyage - Pour approbation
- 21. Règlement redevance - Gens du voyage - Pour approbation
- 22. Convention d'occupation type - Gens du voyage - Modifications - Pour approbation
- 24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 29. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation
- 1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ...
- 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
- 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
- 11. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord
- 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
- 19. TOPONYMIE - Dénomination de deux nouvelles voies publiques à Céroux-Mousty - Pour approbation
- 20. TOPONYMIE - Dénomination d’une nouvelle voie publique à Louvain-la-Neuve - Pour approbation
- 21. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques dans le quartier du Stimont à Ottignies- Pour approbation
- 23. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation
- 24. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2021 - Pour approbation
- 26. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 1. Juridique - Culture - Place aux Artistes - Evènement du 22 août 2021 - Convention de mise à disposition - Pour approbation
- 2. Juridique - Règlement - Spécifications quant à l'établissement de plans ayant trait à la voirie communale - Pour approbation
- 4. Juridique - Participation - Règlement d'ordre intérieur - Conseils consultatifs - Abrogation et remplacement - Pour approbation
- 5. Service Activités et Citoyen - Participation - Mise en place de quatre Conseils consultatifs - Pour approbation
- 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ...
- 11. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-03
- 12. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2021-A2
- 13. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
- 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ...
- 21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ...
- 23. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - Modification partielle - Pour accord
- 24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...
- 29. Place aux Artistes - Approbation des prix des spectacles pour le public
- 30. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire pour occupation du domaine public à l’ASBL
- 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
- 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ...
- 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ...
- 44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ...
- 47. Droits humains - Amnesty - Adoption d'Atena DAEMI, prisonnière d'opinion - Pour accord
- 49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ...
- 69. Contentieux fiscal - Taxe séjour - Exercice 2018 - Demande d'accord mettant fin à la procédure judiciaire - Pour approbation
- 91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord
- 92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord
- 93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord
- 94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord
- 95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord
- 98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...
- 99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...
- 100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 ...
- 122. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement d'une représentante communale - Pour confirmation
- 5. Logement - SLSP IMMOBILIERE DU CENTRE ET DE L'EST DU BRABANT WALLON - Convention cadre - Années 2021-2022 - Pour ratification
- 6. Logement - SLSP SCRL NOTRE MAISON - Convention cadre - Années 2021-2024 - Pour ratification
- 16. Zone de Police - Dépenses sans crédit suite aux inondations - Pour information etapprobation
- 19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du ...
- 20. Juridique/Tourisme - Rallye gourmand - Convention de partenariat - Pour ratification
- 21. Juridique - Tourisme - Convention de partenariat - Application ludique Totemus - Pour approbation
- 22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour ...
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
- 33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire ...
- 34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision ...
- 36. Subvention 2021 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du ...
- 40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les ...
- 42. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Première modification budgétaire pour l'exercice2021 - Pour accord
- 53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
- 54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : ...
- 58. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 juin 2021 - Pour approbation
- 59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - ...
- 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : ...
- 66. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 39. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord
- 1. Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin, 17 - Projet d'acte - Pour approbation
- 2. Juridique/Activités et Citoyen - Participation - Règlement relatif à l'appel à projets pour le budget participatif de la ...
- 3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., ...
- 5. Zone de police - Acquisition d'une moto pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de passation
- 7. Zone de police - Lettre de mission du Chef de Corps - Pour approbation
- 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-04
- 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un ...
- 11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de ...
- 12. Activités et Citoyen - Tourisme/Manifestation - Organisation d'une City-Run - Fixation du prix d'inscription - Pour accord
- 13. Avenue du Ciseau - Création d'une nouvelle voirie et modification d'emprise de voirie avec cession à la Ville - Pour approbation
- 15. Juridique - Enseignement - Ecole communale d'Ottignies - Convention de partenariat pour l'aménagement d'un verger dans le ...
- 18. Prix Victor Rossel - Liquidation des prix en numéraire pour les grands Prix 2020 et 2021
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON ...
- 25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne ...
- 26. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques au sein du projet des « Jardins de la Balbrière » - Pour approbation
- 27. TOPONYMIE - Changement de dénomination de voirie - Rue de l’Observatoire située à 1348 Louvain-la-Neuve - Pour approbation
- 29. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation
- 30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour ...
- 31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour ...
- 33. Règlement général relatif au contentieux en matière de taxes et redevances communales - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation
- 35. Achat d'une balayeuse urbaine 100% électrique pour le service Travaux et Environnement de la Ville ...
- 36. Acquisition de chariots de nettoyage pour le service Nettoyage de la Ville d'Ottignies-Louvain- la-Neuve - Approbation du ...
- 38. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 51. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord
- 59. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention
- 60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation ...
- 8. Rapport administratif 2020 - Pour information
- 9. Programme Stratégique Transversal 2019-2024 - Evaluation de mi-mandat - Pour prise d'acte
- 15. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-05
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
- 18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour ...
- 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux ...
- 21. Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Mise à jour de la lettre de mission des directions - Pour accord
- 22. Accueil Temps Libre (ATL) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2022-2026 - Pour accord
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour ...
- 31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...
- 32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
- 34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...
- 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
- 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...
- 41. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice2022 - Pour approbation
- 42. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Pour approbation
- 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
- 50. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 31. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation
- 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte
- 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la-Neuve - Modifications - Pour accord
- 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation
- 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation
- 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ...
- 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord
- 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ...
- 19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 20. Personnel communal - Indemnité pour frais de parcours - Liste des bénéficiaires
- 31. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation
- 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte
- 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la-Neuve - Modifications - Pour accord
- 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation
- 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ...
- 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation
- 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ...
- 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord
- 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ...
- 19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 3. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord
- 5. Marchés publics et subsides - Subside 2022 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...
- 7. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2022-01
- 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2022-A1
- 9. Zone de Police - Mise à disposition d'un Data Protection Officier pour les zones de police du Brabant wallon
- 13. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord
- 15. Juridique - Jeunesse - Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec la SA Nostalgie - Pour approbation
- 19. Juridique - Mobilité - Rue Escadron Brumagne - Demande de fermeture à la circulation automobile à certaines périodes pour ...
- 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL KOT CERTINO pour l’organisation de ...
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la MAISON CROIX-ROUGE D’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...
- 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL CERCLE DU LAC pour son projet de valorisation des métiers techniques ...
- 32. Convention de collaboration et règlement d'ordre intérieur - Descente de la Dyle en kayak les 26 et 27 mars 2022 - Pour ...
- 39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord
- 3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification
- 4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord
- 6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord
- Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation
- 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
- 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...
- 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ...
- 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...
- 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ...
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ...
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
- 30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation
- 31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation
- 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ...
- 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ...
- 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 22. Marché de fournitures - Centrale d'achat du Service Public de Wallonie - Acquisition d'une camionnette de type fourgon pour ...
- 5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1100L pour les infrastructures ...
- 13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ...
- 17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ...
- 5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1.100L pour les infrastructures ...
- 8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du ...
- 9. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Acquisition de matériels pour la confection de masques en tissu - ...
- 10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains ...
- 11. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gants vinyles pour tous les services communaux et les écoles de ...
- 16. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de visières de protection pour les écoles de ...
- 36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ...
- 22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08
- 9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ...
- 10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...
- 8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ...
- 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ...
- 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ...
- 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ...
- 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ...
- 19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...
- 2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires ...
- 5. Octroi d'une prime de naissance ou d'adoption pour les enfants de moins de 3 ans -Prolongation - 1.755.251/bm
- 8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux ...
- 10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - ...
- 12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la ...
- 14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement ...
- 24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ...
- 8. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Décision - 1.851.11.08/ec
- 6. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...
- 24. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l'Aide à la ...
- 25. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de MALEVES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ...
- 26. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de PERWEZ dans le cadre de lAide à la Promotion de ...
- 27. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l'Aide à la ...
- 28. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de ORBAIS dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ...
- 30. Institutrice primaire nommée à titre définitif - Situation administrative -Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation
- 31. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Congés pour raisons de convenances personnelles à raison de 6 périodes - Décision
- 7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du ...
- 18. Règlement du travail pour les enseignants des écoles communales - Approbation -1
- 19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - ...
- 10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ...
- 11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre ...
- 13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ...
- 14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 ...
- 15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 ...
- 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances ...
- 17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 ...
- 5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la ...
- 9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...
- 6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - ...
- 15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ...
- 18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices ...
- 19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à ...
- 20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...
- 22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ...
- 23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de ...
- 26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ...
- 27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ...
- 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ...
- 32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...
- 36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ...
- 42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ...
- 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ...
- 6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...
- 2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...
- 4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ...
- 7. Adhésion à la charte " Un service citoyen pour tous les jeunes" - Information - Décision
- 5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision
- 6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision
- 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ...
- 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...
- 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ...
- (5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié.
- (6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016.
- (7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016.
- (8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016.
- (9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie.
- (11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional.
- (12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017.
- (13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019.
- (14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation
- (5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié.
- (6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016.
- (7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016.
- (8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016.
- (9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie.
- (11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional.
- (12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017.
- (13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019.
- (14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation
- 12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
- 3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019.
- 4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019.
- 5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019.
- 6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019.
- 7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019.
- 8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019.
- 10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018.
- 11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019.
- 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...
- 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...
- 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...
- 5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.
- 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...
- 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...
- 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...
- 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...
- 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).
- 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.
- 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.
- 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...
- 1. Appel à projet "POLLEC 2020" - Candidature pour l'élaboration d'un Plan pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC).
- 2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ...
- 3. Octroi des subsides (subventions en numéraire) à certains groupements, associations ou sociétés pour 2020.
- 12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du ...
- 13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021.
- 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Compte 2019.
- 1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ...
- 4. PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Approbation des conditions et mode de passation
- 6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021.
- 8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021.
- 11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021.
- 12. Règlement général relatif aux critères et modalités d'octroi des subsides communaux pour les associations et comités.
- 13. Octroi des subsides (subventions en numéraire) aux différents groupements et associations pour 2020.
- 12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021.
- 13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021.
- 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020.
- 17. CPAS. Pour approbation - Modifications budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire.
- 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ...
- 22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modifications
- 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ...
- 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ...
- 5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020.
- 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ...
- 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ...
- 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ...
- 12. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2020.
- 13. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2020.
- 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ...
- 8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie.
- 10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020.
- 11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020.
- 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ...
- 6. Zone de police. Intervention financière communale pour 2021.
- 7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique.
- 8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers.
- 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ...
- 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ...
- 16. ORES Assets. Projet d'acte pour la vente de parcelles communales contenant 8 cabines électriques.
- 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ...
- 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Autre Eglise. Compte 2020.
- 19. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Feui llien à Ramillies Offus. Compte 2020.
- 20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD.
- 21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD.
- 4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ...
- 7. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2022.
- 8. Zone de police. Intervention financière communale pour 2022.
- 9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021.
- 11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ...
- 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...
- 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...
- 41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies.
- 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...
- 6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021.
- 7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au
- 8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022.
- 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...
- 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...
- 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021.
- 16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte
- 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021.
- 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021.
- 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières
- 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022.
- 23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information.
- 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...
- 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4
- 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
- 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...
- 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.
- 23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information.
- 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...
- 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4
- 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
- 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ...
- 19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ...
- 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ...
- 24. Règlement relatif à la redevance pour la délivrance de sacs poubelle - modification
- 27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement
- 28. Modification de circulation routière - Création d'un emplacement pour personne handicapée - rue de l'Eglise, 14
- 2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information
- 9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux.
- 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information.
- 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ...
- 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...
- 8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter.
- 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ...
- 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ...
- 5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ...
- 10. Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal
- 12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition.
- 13. Subsides aux associations - Dossiers de demande pour 2022 - Approbation.
- 14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...
- 21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants
- Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information
- Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ...
- Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal
- Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024
- Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion.
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ...
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ...
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ...
- Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
- Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq
- 6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ...
- 8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ...
- 17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote.
- 28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote.
- 8. Sentier 42 : interdiction de stationnement pour assurer le passage des véhicules de secours - Vote.
- 9. Rue de Rosières n° 70 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote.
- 10. Rue de la Bruyère n° 91 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote.
- 14. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 15. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 16. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...
- 18. Département des Sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 19. Département Démographie-Cimetières - Allocation pour fonctions supérieures -Vote.
- 20. Département patrimoine et logement - Service de la Régie Foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 4. Appel à projets - candidature pour le programme de subvention « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Vote.
- 23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ...
- 28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs ...
- 30. Département des infrastructures - Service bâtiments - Démission pour départ à la pension - Vote.
- 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ...
- 10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote.
- 20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ...
- 24. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 25. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 26. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 27. Département démographie/cimetière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...
- 29. Département des sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 30. Département patrimoine et logement - Service de la Régie foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
- 33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
- 34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
- 35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ...
- 36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ...
- 37. Personnel - Demande d'une disponibilité pour convenances personnelles à raison de 6/26èmes - Vote.
- 9. Avenue Nouvelle n°12 : Création d’un emplacement pour personne à mobilité réduite (PMR) - Vote.
- 10. Signature de la convention pour la réalisation des aménagements cyclables de l’avenue Royale - Vote.
- 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.
- 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...
- 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...
- 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.
- 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.
- 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...
- 8. Centre public d'action sociale - Douzièmes provisoires pour février 2022 - Vote.
- 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...
- 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.
- 25. Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de ...
- 10. Rue de Renipont : création et sécurisation d'un passage pour piétons situé à hauteur du sentier de la Fontaine - Vote.
- 14. Cotisations à différentes associations auxquelles la Commune est affiliée pour l'exercice 2022 - Vote.
- 16. Budget communal pour l'exercice 2022 - Réformation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
- 20. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Infrasports pour répondre à l'appel à ...
- 26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.
- 27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.
- 30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
- 31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...
- 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...
- 33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ...
- 34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.
- 35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.
- 44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.
- 13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ...
- 18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ...
- Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ...
- 4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"
- 5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"
- 3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize
- 10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC.
- 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française
- 12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018.
- 31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition.
- 41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte"
- 4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017.
- 8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention
- 10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ...
- 19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ...
- 23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale
- 24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018
- 46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019
- 66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux
- 69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner
- 16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques ...
- 23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6 "Allocation pour travaux dangereux. Insalubres ou ...
- 7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ...
- 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ...
- 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...
- 14. Marchés publics - Budgets ordinaires 2019 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...
- 3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019
- 16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.
- 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...
- 34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.)
- 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...
- 7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal
- 8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019
- 29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place
- 39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités ...
- 9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition.
- 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...
- 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ...
- 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...
- 13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025
- 14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025
- 15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025
- 16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025
- 17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025
- 18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025
- 19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025
- 20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025
- 21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025
- 22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025
- 23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025
- 24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025
- 25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025
- 26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025
- 27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025
- 28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025
- 29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025
- 30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025
- 31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025
- 33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025
- 34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025
- 35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020
- 36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025
- 38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025
- 39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025
- 40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025
- 41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025
- 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...
- 43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025
- 44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025
- 54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner
- 9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées
- 9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation
- 10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation
- 11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation
- 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...
- 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...
- 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ...
- 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ...
- 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...
- 24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025
- 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...
- 12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020
- 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...
- 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...
- 6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.
- 12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019
- 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ...
- 25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton
- 14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020.
- 33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside
- 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...
- Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition
- Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021
- 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...
- Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...
- Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ...
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...
- Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation
- Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
- Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation
- Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ...
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...
- Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ...
- Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ...
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition.
- Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ...
- Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ...
- Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ...
- SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare
- Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
- Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...
- Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
- Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération.
- Les 3 axes prioritaires du CPAS pour 2022 (synthèse de la note de politique du CPAS)
- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...
- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...
- Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2022 - Répartition.
- Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ...
- 04. C.P.A.S. Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2019. Prise d'acte.
- 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...
- 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...
- 10. Actions pour le redéploiement économique et social.
- 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021.
- 5. C.P.A.S. Rapport d’activité de la Commission locale pour l’énergie 2020. Prise d’acte.
- 7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
- 8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt.
- 9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition.
- 10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021.
- 16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie ...
- 17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ...
- . rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ;
- 7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020.
- 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
- 16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia.
- 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
- 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
- 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
- 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.
- 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
- 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
- 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
- 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...
- 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.
- 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...
- 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.
- 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...
- 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
- 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
- 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
- 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.
- 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
- 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
- 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
- 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...
- 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.
- 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...
- 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.
- 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...
- 01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension.
- 17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022.
- O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ...
- 06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan).
- 08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément.
- 09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément.
- 02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision.
- 03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte.
- 06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022.
- 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
- 10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt.
- 11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition.
- 12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022.
- 04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte.
- 07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...
- 08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ...
- 4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ...
- 6ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin – Budget pour l’exercice 2019 – Approbation ;
- 7ème objet : ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2019 – Approbation ;
- 8ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’exercice budgétaire de l’année 2019 – Approbation ;
- 9ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’exer-cice budgétaire de l’année 2019 – ...
- 12ème objet : FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2019 – Approbation ;
- 8ème objet : ANIMATION : Lancement d'un appel à projets pour le football à Walhain suite à l'absence de signature de la ...
- 9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ...
- 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ...
- 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ...
- 6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ...
- 15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ...
- 18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ...
- 32ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice primaire définitive le 12 février, du 20 au ...
- 33ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle définitive du 3 au 5 et du 13 au ...
- 36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...
- 37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...
- 10ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour la création d'un parking à ...
- 4. 4 ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour le réaménagement du bâtiment ...
- 6. 6 ème objet : ENERGIE : Marché public de services relatif à une mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un Plan ...
- 8. 8 ème objet : ENERGIE : Marché public conjoint de services relatif à une mission d'accompagne- ment pour la rénovation ...
- 34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 ...
- 35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I ...
- 2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - ...
- 3. ACTION SOCIALE : Compte du CPAS pour l'exercice 2020 - Approbation ;
- 5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et ...
- 7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour ...
- 9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre ...
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques
- CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022
- SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021
- ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ...
- ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022
- FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022
- FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022
- ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées
- TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais
- PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé
- ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité
- URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021
- 19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ...
- 22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...
- 23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...
- 5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ...
- 7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ;
- 10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ...
- ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie
- ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ...
- CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021
- CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021
- 1. Secrétariat général - Remise de décoration civique pour actes de courage, de dévouement ou d'humanité émanant du Ministère de l'intérieur.
- 13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
- 14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ...
- 2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ...
- 26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...
- 3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ...
- 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ...
- 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ...
- 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...
- 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission ...
- 5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et ...
- 6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ...
- 12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...
- 32. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel.
- 3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
- 4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
- 10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte "Un service citoyen pour tous les ...
- 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble ...
- 22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...
- 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ...
- 41. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel - Révision.
- 20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction.
- 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ...
- 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 11. Finances - Diminution de la taxe déchets pour les commerces - Année 2021 - Communication de la décision de la Tutelle.
- 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ...
- 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
- 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
- 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...
- 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ...
- 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ...
- 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
- 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
- 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...
- 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ...
- 68. Police - Personnel - Mise à la retraite prématurée pour cause d'inaptitude physique d'une inspectrice de police.
- 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ...
- 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ...
- 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
- 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ...
- 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...
- 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
- 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...
- 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
- 55. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel.
- 7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - ...
- 8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ...
- 10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la ...
- 2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ...
- 5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
- 7. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo Acquisition de deux véhicules d'intervention pour la Police de Waterloo - ...
- 8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout ...
- 12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.
- 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...
- S.P.2 Service du Secrétariat général - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités 2018
- S.P.14 Service Culture et Festivités - Bail locatif pour entrepôt Culture et Festivités
- S.P.16 Bibliothèque communale - Adhésion accord-cadre pour achat de livres en FWB - pour accord
- S.P.8. Service des Travaux - Convention de déneigement pour une durée de 6 ans avec la Zone de Secours du Brabant Wallon
- 3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice ...
- 12. Zone de Police - Protocole d'accord entre la ZP de Wavre et la Police Fédérale pour la mise à disposition habituelle de ...
- 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Containers enterrés pour ordures ménagères et déchets organiques - ...
- 1. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise des Saints Pierre et Marcellin - Compte pour l'année 2020 - Approbation
- 14. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Emplacements réservés pour véhicules électriques - ...
- 9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte
- 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation
- 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable
- 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...
- 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ...
- 14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal
- 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
- 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
- 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ...
- 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal
- 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ...
- 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...
- 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est
- 9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte
- 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation
- 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable
- 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...
- 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ...
- 14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal
- 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
- 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
- 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ...
- 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal
- 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ...
- 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...
- 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est
- 2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ...
- 3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ...
- 4. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal
- 5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
- 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation
- 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ...
- 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ...
- 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ...
- 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ...
- 8. Service du Personnel - octroi d'éco-chèques via le subside exceptionnel de l'ONE pour les membres du personnel des crèches, ...
- 1. Aménagement du territoire - Schéma de développement Communal - Phase 1 Analyse contextuelle - Pour information
- 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ...
- 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ...
- 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ...
- 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ...
- 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ...
- 3. Personnel - Mobilité 2020-04 - Recrutement d’un cadre de base pour le service accueil - Vote Suivez la séance publique en ...
- 7. Marchés publics - Leasing opérationnel de véhicules - Accord-cadre pour les années 2021 à 2024 - Lancement
- 21. CC - Mobilité - Convention pour l'amélioration de la sécurité routière en voiries communales - Subvention - Approbation - ...
- 11. CC - Environnement - Subsides en faveur d'associations actives au service des ménages pour les projets environnementaux - ...
- 28. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
- 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
- 25. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2023 - Approbation
- 9. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'oiseau" - ...
- 12. CC - Convention pour "RESSOURCES-DECHETS : Compost communal de déchets verts à grande échelle - phase 2" - Subvention - ...
- 8. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'Oiseau" - ...
- 16. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2024 - Approbation
- 9. CC - Propriétés communales - Rue Mareyde 1 - Mise à disposition temporaire et précaire des logements pour le C.P.A.S. - ...
- 15. CC - Convention pour Good Food II - Subvention - Avenant - Approbation - Exercices 2023 à 2025
- 16. CC - Convention pour le label "Commune Amie des Animaux" - Mise en place d'une zone de liberté pour chiens supplémentaire ...
- 19. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ...
- Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision.
- Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ...
- Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation
- Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ...
- Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ...
- Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ...
- Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation
- Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Papleux 47
- iMio - iA.Téléservices - Convention d'utilisation DG SD du SPF BOSA pour les services web de l'intégrateur de services fédéral
- 5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ...
- 8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ...
- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
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- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
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- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
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- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
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- 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).
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- 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).
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- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
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- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.
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- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).
- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).
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- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).
- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
- 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).
- 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).
- 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).
- 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).
- 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).
- 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).
- 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).
- 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).
- 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).
- 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
- 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).
- 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).
- 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).
- 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).
- 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.
- 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l'association Lucas Dolega pour l'organisation de l'événement "Cérémonie de remise du Prix photographique Lucas Dolega - 11ème édition".
- 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l'association Lucas Dolega pour l'organisation de l'événement "Cérémonie de remise du Prix photographique Lucas Dolega - 11ème édition".
- 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l'association Lucas Dolega pour l'organisation de l'événement "Cérémonie de remise du Prix photographique Lucas Dolega - 11ème édition".
- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).
- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).
- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).
- 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e).
- 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e).
- 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.
- 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.
- 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
- 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
- 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
- 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.
- 2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.
- 2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.
- 2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.
- 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l'expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.
- 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l'expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.
- 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l'expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
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- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
- 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.
- 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.
- 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.
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- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
- 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire.
- 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire.
- 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.
- 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.
- 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.
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- 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
- 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
- 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
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- 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.
- 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.
- 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.
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- 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.
- 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.
- 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.
- 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.
- 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.
- 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
- 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
- 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
- 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
- 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.
- 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.
- 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022.
- 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022.
- 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.
- 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.
- 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.
- 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.
- 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.
- 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.
- 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.
- 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.
- 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.
- 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.
- 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
- 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
- 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
- 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
- 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.
- 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.
- 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.
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- 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d'œuvre sur esquisse d'une "base instruction" pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
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- 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.
- 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.
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- 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.
- 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.
- 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.
- 2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).
- 2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).
- 2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).
- 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.
- 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.
- 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
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- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
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- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).
- 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).
- 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).
- 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
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- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
- 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.
- 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.
- 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.
- 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.
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- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.
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- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
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- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).
- 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.
- 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.
- 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.
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- 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.
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- Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information
- Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information
- Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion.
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - adoption du profil de fonction
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un permis D - temps plein - adoption du profil de fonction
- Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19
- Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
- Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale
- Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS
- Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale
- Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
- Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
- Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
- Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
- Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.
- Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.
- Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.
- Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
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- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
- Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision
- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite
- Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques
- SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021
- ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour l’année 2021
- ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022
- FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022
- FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022
- ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées
- TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais
- PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé
- ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité
- ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité
- URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021
- ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie
- ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021
- ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024
- CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021
- CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021
- 5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ...
- 8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ...
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